Droit à l'image ???

[malkolm]

Bonjour,

Je suis en train de réaliser un livre qui contient une photo de personnes clairement reconnaissable sur une terrasse à New York.
Je ne connais pas ces gens et n'ai aucun moyen de les contacter. Je ne suis jamais entré en contact avec eux.

Je suis un Français, qui vit au Québec, le livre va être réalisé par Blurb, qui est une compagnie américaine.
Si je souhaite en vendre, ai je le droit d'utiliser cette photo ?

De quelles règles, de quels pays dépend mon livre ?

Merci d'avance

[jm_gw]

Bonjour,

Je suis en train de réaliser un livre qui contient une photo de personnes clairement reconnaissable sur une terrasse à New York.
Je ne connais pas ces gens et n'ai aucun moyen de les contacter. Je ne suis jamais entré en contact avec eux.

Je suis un Français, qui vit au Québec, le livre va être réalisé par Blurb, qui est une compagnie américaine.
Si je souhaite en vendre, ai je le droit d'utiliser cette photo ?

De quelles règles, de quels pays dépend mon livre ?

Merci d'avance

si je suis toi : je ne publie pas cette photo et je dors tranquille ...   

j' ai souvenir d' avoir entendu parler (ca fait +10 ans) d' une photo de masaï qui avait été découverte dans un mag par un masaï expatrié aux Usa et son cousin kenyan avait gagné des $$$$$$$ aux procès qui s' en suivit

[É-B]

Tu te poses trop de question sur ton petit sort de crotte d'artiste sans te soucier de l'autre.
Une seconde de bon sens répond à toutes tes questions.
PS : pour ceux qui n'ont pas suivi, je suis de mauvais poil depuis le 1 avril 

[pyerre]

  Fais lui un procès pour avoir pollué ta photo....

[JCCU]

Bonjour,

Je suis en train de réaliser un livre qui contient une photo de personnes clairement reconnaissable sur une terrasse à New York.
....

GIMP ou Photoshop ou ...et il n'y aura plus personne

[É-B]

GIMP ou Photoshop ou ...et il n'y aura plus personne

Ni plus de photo du coup 

[malkolm]

Hello, merci pour tout ces retours, voici l'avis de Francis Vachon un expert sur la question des droits que j'ai contacté par email :

Le livre est oublié aux USA, La scène à été capté aux USA. Il me semble logique de dire de dire qu'on va parler de législation américaine. Heureusement pour vous, le droit à l'image dans un cadre éditorial, comme dans un livre, ne s'applique pas aux USA. Donc aucun problème à publier!

Donc je ne crois pas que j'ai grand chose à perdre.

Merci

[malkolm]

Blurb , c'est de l'auto-édition ?

Comment ça de l'auto édition ?

[É-B]

Comment ça de l'auto édition ?

Le monsieur te demande si tu gères ta publication du début à la fin.
Blurd n'est en effet pas un éditeur au sens "propre" du terme.

[sphma]

Tu te poses trop de question sur ton petit sort de crotte d'artiste sans te soucier de l'autre.
Une seconde de bon sens répond à toutes tes questions.
PS : pour ceux qui n'ont pas suivi, je suis de mauvais poil depuis le 1 avril 

Non, c'est pas lié au 1 er avril. Tes messages sont souvent injurieux et imbuvables. Tu fais partie des irascibles de service. Visiblement toi non plus tu ne prends pas pour une crotte. Pourtant ...

(Je n'aurais jamais rédigé ce message si tu ne t'étais pas montré aussi prétentieux et agressif)

[É-B]

Non, c'est pas lié au 1 er avril. Tes messages sont souvent injurieux et imbuvables. Tu fais partie des irascibles de service. Visiblement toi non plus tu ne prends pas pour une crotte. Pourtant ...

(Je n'aurais jamais rédigé ce message si tu ne t'étais pas montré aussi prétentieux et agressif)

Pas ma faute si tu ne sais pas lire entre les lignes. On est sur le net... Et parfois je ne mets pas de smileys, rien que pour t'embêter 
Et ça fonctionne 



Et je te remercie d'autant d'attentions 

[É-B]

Visiblement toi non plus tu ne prends pas pour une crotte. Pourtant ...

(Je n'aurais jamais rédigé ce message si tu ne t'étais pas montré aussi prétentieux et agressif)

J'aimerais tant pouvoir à quoi ressemble quelqu'un qui n'est pas une crotte... 

[Zouave15]

Je crains que l'auto-édition ne soit considéré pas légalement comme un livre.

Le livre n'a pas reçu de définition juridique précise, et encore moins internationalement. En France, l'existence d'un livre ne doit rien au statut de l'éditeur mais fiscalement et commercialement, n'est livre que ce qui a un Isbn.

[vernhet]

Le livre n'a pas reçu de définition juridique précise, et encore moins internationalement. En France, l'existence d'un livre ne doit rien au statut de l'éditeur mais fiscalement et commercialement, n'est livre que ce qui a un Isbn.

alors Blurb peut être OK car  pour avoir un ISBN ,je  crois qu'il suffit d'en faire la demande et de déposer 2 exemplaires du livre à la BN

[É-B]

alors Blurb peut être OK car  pour avoir un ISBN ,je  crois qu'il suffit d'en faire la demande et de déposer 2 exemplaires du livre à la BN

Mais l'ISBN n'est en rien obligatoire (selon le projet).

[Zouave15]

L'ISBN est obligatoire pour un livre et donc pour avoir la TVA à taux réduit, et il faut un ISBN français. Pour les USA je ne connais pas le fonctionnement. À une époque, Blurb ne permettait d'avoir qu'un Isbn américain, qui n'a aucune valeur en France (et ne permet pas le dépôt légal).

À noter que l'Isbn contient un numéro d'éditeur et que par conséquent, une fois le dépôt légal fait, l'auteur n'est plus un interlocuteur, il n'a plus de droits directs sur son livre (c'est Blurb qui les a) et il n'a plus le droit de vendre sont propre livre (il doit être payé en droits d'auteur par Blurb).

[P!erre]

L'ISBN est obligatoire pour un livre et donc pour avoir la TVA à taux réduit, et il faut un ISBN français.

Oui... C'est pour la théorie. (Sans compter que le demandeur du fil n'est pas en France).

Blurb à passablement chamboulé la notion de livre, d'auto-édition, etc.

Je ne pense pas que le fait d'assembler des pages sous une couverture n'en fait pas juridiquement un livre par le simple fait que cet objet ne porte pas de numéro isbn, pour des raisons avant tout pratiques...

[Jc.]

Ben ? Avec cette (put.. de ) manie qu'à blurb d'exprimer ses prix hors taxes on voit bien qu'ils nous font payer 5,5% de TVA en France.
Pour moi ce sont des livres.

[Le Troisième Oeil]

Je ne pense pas que le fait d'assembler des pages sous une couverture n'en fait pas juridiquement un livre par le simple fait que cet objet ne porte pas de numéro isbn, pour des raisons avant tout pratiques...

Quand je fais fabriquer un "livre" (ou x exemplaires d'un livre) de photos reliées, via un site genre Fnac (ou ailleurs), je fais fabriquer un livre... qui ne sera jamais reconnu comme tel.
Car je pense que ce qui définit un "livre", juridiquement parlant, c'est davantage sa diffusion que son mode de confection et/ou le type contrat qui lie l'auteur à l'éditeur : cette diffusion est-elle PUBLIQUE (tiens, au passage, petit rapport étymologique avec le verbe "publier"...) et ce, quel qu'en soit le mode : internet, librairies, souscriptions, etc. ? Ou bien cette diffusion est-elle restreinte : cercle d'amis, familial ou clientèle prédéterminée (pour des "livres" de mariage ou du corporate) ?

Dès lors que la diffusion d'un ouvrage est publique, en France c'est un "livre"... et un n° ISBN est OBLIGATOIRE. Et je serais bien étonné qu'il n'y ait pas un truc à peu près identique aux USA...