Costume traditionnel et droit à l'image

[ATAO71]

Bonjour à tous,

Depuis plusieurs années, je photographie des Bretonnes en costume traditionnel, et s'il m'arrive une ou deux fois par an de leur demander l'autorisation d'exposer leur portrait (j'expose parfois), je les photographie le plus souvent de dos pour éviter cette contrainte. De plus, le sujet de ces photos n'est pas la personne, mais bien le costume breton dans son ensemble pour mettre en valeur sa richesse et sa variété. Je commence néanmoins à me lasser de ne photographier que des dos... S'il n'y a pas d'exploitation commerciale, on me répondra que je ne risque pas grand chose. Seulement voilà... De ce côté-là, cela pourrait bouger. Un correspondant du Télégramme ou de Ouest France, je ne sais plus, m'assure, à partir des propos d'une danseuse, que les personnes, étant dans un manifestation publique et ayant décidé de se mettre en valeur par le costume, ne peuvent prétendre à un droit à l'image. Existe-t-il un article de loi relatif à ce cas de figure précis ou doit-on s'en remettre à la jurisprudence, forcément aléatoire?

Au plaisir de vous lire.

[JMS]

Jurisprudence. La loi est vague sur le lieu public mais quand même : si la personne ne montre pas de signe de refus de la prise de vue elle est supposée être consentante. Ensuite en cas de publication si le contexte ou la légende (par exemple " les bretons, c'est comme les cochons, etc") lui porte préjudicie elle gagnera au tribunal. Pour montrer qu'une personne pose volontairement le mieux est la rafale qui montrera qu'elle sourit sur plusieurs images de suite...

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006417929&cidTexte=LEGITEXT000006070719

[ATAO71]

Merci pour la réponse.
Je manque de chance, car dans la grande majorité des cas, je les photographie d'assez loin, sans être vu, afin de saisir des poses naturelles, et jamais dégradantes. Et quand je leur demande de poser, et qu'elles acceptent, je leur demande en plus de ne pas sourire...

[dioptre]

Le code pénal dit :

Article 226-1
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22
septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
<<  Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende le fait,
au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à
l'intimité de la vie privée d'autrui :
   1º En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur
auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ;
   2º En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de
celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé.
   Lorsque les actes mentionnés au présent article ont été accomplis au vu et
au su des intéressés sans qu'ils s'y soient opposés, alors qu'ils étaient en
mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé. >>
Fin de l'article 226-1

Quand on voit le nombre de fils sur des manifestations diverses avec des personnes reconnaissables sur ce forum.... !

[JCCU]

Par contre, si elles ont faites elles même leurs costumes, elles peuvent t'objecter leur "propriété intellectuelle" sur leurs costumes

(Un peu comme les photos exposées dans des lieux publics: bien que ce soit des lieux publics, pas sur que tu puisses les photographier et les reproduire comme çà) 

[Jc.]

Merci pour la réponse.
Je manque de chance, car dans la grande majorité des cas, je les photographie d'assez loin, sans être vu, afin de saisir des poses naturelles, et jamais dégradantes. Et quand je leur demande de poser, et qu'elles acceptent, je leur demande en plus de ne pas sourire...

C'est exactement ce que je ne fais pas.
Lorsque je photographie quelqu'un dans la rue -peu importe le sujet- je le fais de prés, sans me cacher, et en passant "inaperçu" pour ne pas déranger la scène. Il m'arrive quelques fois d'aller discuter avec les gens après ! En général on se marre mais si c'est pas le cas je sais me montrer très autoritaire (pour ne pas perdre la face) et j'efface.
Je n'ai jamais conservé une photo contre l'avis de la personne dessus.

[ATAO71]

Je ne me cache pas, on me vois changer de place sans arrêt, et avec un 7D et un 70-300, je ne passe pas inaperçu. Dans les festivals bretons, les personnes en costumes sont soit sur scène, et donc souvent assez éloignées; soit elles défilent, et si on se trouve le long du trajet, ce n'est pratique avec la foule qui se presse autour de soi; soit on découvre les danseurs attendant leur passage, près de la scène, à un endroit assez éloigné du public. C'est dans ce cas-là que j'utilise le zoom. Enfin, comme vous (Jc.), je rencontre des modèles, qui vont et viennent à différents endroits de la ville, je leur demande, et quand le cas se présente, je respecte leurs refus. Comme je l'ai écris, 95% de mes photos ne permettent pas de reconnaître les personnes.

[Jc.]

Ha non mais moi je demande pas, je tire d'abord et j'explique après ! Sans déc' c'est à peu prés ça et quand je demande je le fais tranquillement...
Mais je ne suis pas adepte des télés

[Christophe Mely]

Peut-être quelques éléments de réponses ici.

Il me semble également que prendre des photos (lorsque celles-ci sont réalisés dans une optique documentaire notamment) de personnes lors d'une manifestation publique (et que ces manifestations ne sont pas soumises à un règlement particulier, comme dans le cas de concerts par exemple) pourrait difficilement être considéré comme une atteinte à la vie privée de la personne. De fait, cette personne pourrait difficilement prétendre à un droit à l'image.

Toutefois, n'étant pas un spécialiste de cette question (fort complexe au demeurant), ceci n'est qu'une hypothèse et une confirmation (ou une "infirmation") de la dite hypothèse serait la bienvenue.

[Zouave15]

Cependant dans la mesure où la photo ne relève pas du droit d'informer : « Le refus sera également présumé lorsque la personne n'était pas en mesure d'exprimer ce refus : photo prise de loin ». Certes l'événement est public mais si la personne joue un rôle, et que par ailleurs elle n'est pas actrice, que de plus elle n'est pas connue et donc pas un personnage public, le fait qu'on la reconnaisse elle, en tant que personne jouant ce rôle, n'apporte rien. Bref, la question n'est pas simple à trancher, surtout si par la suite la photo devient connue. Au final, je ne pense pas qu'on pourrait reconnaître un préjudice, mais la personne serait fondée à demander le retrait de l'image.

Malgré mon texte, j'ai tendance à dire que si on n'abuse pas (gros plan, situation douteuse) et si la personne n'est pas le sujet (par exemple, éviter les filles trop jolies ou trop moches), si elle ne montre pas de signe de refus et que rien ne laisse supposer a priori qu'elle refuse (ce qui semble le cas ici), on ne risque rien ou pas grand-chose. Mais pas grand-chose, ce peut quand même être un procès qui, même gagné, est beaucoup de tracasseries.

[Christophe Mely]

En même temps, Zouave15, si les photos d'ATAO71 sont de nature documentaire (ici j'extrapole, il faudrait connaître plus précisèment sa démarche), comme par exemple pourrait l'être une démarche de type ethnographique (le fait de vouloir garder une trace visuelle des traditions locales), on peut, me semble-t-il raisonnablement considérer qu'il s'agit de droit à informer, non ?

[Zouave15]

Sans doute, oui, si la démarche est réelle ce qui, pour un juge, signifie visible, avec une histoire, et donc au minimum exposée. Il est loin d'être certain que la liberté d'informer concerne tous les citoyens non professionnels, de même que la liberté de créer (ou du moins, d'exposer ses créations).

J'avoue que j'aurais été plus affirmatif sur l'absence de droit à l'image il y a quelque temps, mais au fur et à mesure que je découvre les subtilités des lois, comme par exemple l'existence de moments intimes y compris dans l'espace public, ou l'importance du fait que la personne est un quidam ou une personnalité, qu'elle joue un rôle ou est présente pour elle-même, etc., je suis plus circonspect. Mais je ne dis certes pas que j'ai raison.

La jurisprudence semble avoir évolué vers une quasi absence de droit à l'image sauf abus manifeste, mais la multiplication des photos prises partout, par chacun, et publiée à tout-va, puis récupérée par des journaux ou simplement des blogs, risque de tout remettre en question. Car, à ce train, chaque citoyen voudra à tout prix éviter d'être pris en photo, et à juste titre.

D'autant que, même si on ne met pas le nom sur la photo, et que donc l'atteinte est minime, un clampin qui reconnaît la personne peut se charger de le faire, et de causer alors un préjudice, et en tout cas la violation de la vie privée. Ici, le problème est la non-maîtrise des photos publiées sur le Net qu'on a aujourd'hui, et qui s'accentuera demain. Toute photo de blog peut faire la une mondiale.

[muadib]

Car, à ce train, chaque citoyen voudra à tout prix éviter d'être pris en photo, et à juste titre.

L'essentiel des photos qui circulent sur les réseaux sociaux, ce sont les personnes photographiées qui ont choisi de poster leur bobine.

[Zouave15]

Tu ne dois pas être vraiment au courant de ce qui s'y fait d'une part, et d'autre part j'ai parlé du Net en général. Il est devenu impossible d'aller incognito à un événement public et encore plus impossible de participer aux activités de la moindre association sans être confronté au problème. Il faut sortir un peu de la stricte position du photographe qui veut pouvoir tout photographier, et comprendre que de plus en plus de personnes en sont irritées.

[Jc.]

"... éviter les filles trop jolies ou trop moches..."

Je rebondis pour préciser que je me suis toujours refusé de photographier une personne en raison de sa seule apparence. Je n'ai fait qu'une seule exception pour un touriste à St Jacques de Compostelle qui ressemblait (vraiment) à un clown avec des habits bigarrés aux couleurs pétantes. D'ailleurs la photo fut ratée.

[ORION]

Tu ne dois pas être vraiment au courant de ce qui s'y fait d'une part, et d'autre part j'ai parlé du Net en général. Il est devenu impossible d'aller incognito à un événement public et encore plus impossible de participer aux activités de la moindre association sans être confronté au problème. Il faut sortir un peu de la stricte position du photographe qui veut pouvoir tout photographier, et comprendre que de plus en plus de personnes en sont irritées.

Il suffit de se voiler, ni vu ni connu. 

[ORION]

"... éviter les filles trop jolies ou trop moches..."

Je rebondis pour préciser que je me suis toujours refusé de photographier une personne en raison de sa seule apparence. Je n'ai fait qu'une seule exception pour un touriste à St Jacques de Compostelle qui ressemblait (vraiment) à un clown avec des habits bigarrés aux couleurs pétantes. D'ailleurs la photo fut ratée.

Il n'en reste plus beaucoup. 

[muadib]

Il faut sortir un peu de la stricte position du photographe qui veut pouvoir tout photographier, et comprendre que de plus en plus de personnes en sont irritées.

Ce ne serait pas plutôt l'inverse? Des millions de personnes qui réalisent des trillons de photos chaque année, qui ne se posent même pas la question de "pouvoir tout photographier" et qui sont irrités lorsqu'on entend les en empêcher au Musée, dans un centre commercial, dans une église ou un temple? 

C'est de plus en plus comme une évidence que tout est photographiable et à photographier, là où l'on avait avant les sujets qui devaient être photographiés (le mariage et au-delà tout ce qui était associé au bonheur et à la fête), ceux que l'on n'envisageaient pas comme photographiables (la vie quotidienne) et les sujets tabous (les enterrements).

Et aujourd'hui où tout est photographiable et tout est photographié, ce sont les mêmes qui sont irrités parce que l'on entend les empêcher de prendre des photos que ceux qui sont irrités parce qu'on les photographie.

Et les photographes dans tout ça? Une goutte d'eau dans un océan d'images?

[Zouave15]

Bien entendu, mais je ne parlais pas du photographe pro, mais de tout photographe même occasionnel. Vu que tout est photographié par tout le monde et mis partout (c'est ce que j'évoquais au sujet du Net), il devient d'autant plus important d'être vigilant quand on sait ce qu'on fait.

Une autre façon de voir est de se dire qu'avec tous ces excès, il y aura des procès et divers problèmes (se faire casser la figure et autres conflits). Quand on en est conscient, autant éviter de s'y exposer.

[jm_gw]

Bonjour à tous,

Depuis plusieurs années, je photographie des Bretonnes en costume traditionnel, et s'il m'arrive une ou deux fois par an de leur demander l'autorisation d'exposer leur portrait (j'expose parfois), je les photographie le plus souvent de dos pour éviter cette contrainte. De plus, le sujet de ces photos n'est pas la personne, mais bien le costume breton dans son ensemble pour mettre en valeur sa richesse et sa variété. Je commence néanmoins à me lasser de ne photographier que des dos... S'il n'y a pas d'exploitation commerciale, on me répondra que je ne risque pas grand chose. Seulement voilà... De ce côté-là, cela pourrait bouger. Un correspondant du Télégramme ou de Ouest France, je ne sais plus, m'assure, à partir des propos d'une danseuse, que les personnes, étant dans un manifestation publique et ayant décidé de se mettre en valeur par le costume, ne peuvent prétendre à un droit à l'image. Existe-t-il un article de loi relatif à ce cas de figure précis ou doit-on s'en remettre à la jurisprudence, forcément aléatoire?

Au plaisir de vous lire.

Au F.I.L où j' étais hier placé derrière des énormes caméras de France Tv je peux te dire que j' en ai vu des boitiers photos et camescopes pour me rendre la-bas : je passais mon temps à courir le dos courbé pour ne pas gèner les personnes derrière les barrières //

pour revenir au sujet, les personnes des cercles & bagadou ne t' en voudront pas si c' est pour une expo et qu' ils ne soient pas mis en position 'délicate'. en plus les personnes sont contentes et fières de porter le costume trad dans ces occasions

si c' est pour une pub par contre ....

[dioptre]

Bonjour à tous,

Depuis plusieurs années, je photographie des Bretonnes en costume traditionnel, et s'il m'arrive une ou deux fois par an de leur demander l'autorisation d'exposer leur portrait (j'expose parfois), je les photographie le plus souvent de dos pour éviter cette contrainte. De plus, le sujet de ces photos n'est pas la personne, mais bien le costume breton dans son ensemble pour mettre en valeur sa richesse et sa variété. Je commence néanmoins à me lasser de ne photographier que des dos... S'il n'y a pas d'exploitation commerciale, on me répondra que je ne risque pas grand chose. Seulement voilà... De ce côté-là, cela pourrait bouger. Un correspondant du Télégramme ou de Ouest France, je ne sais plus, m'assure, à partir des propos d'une danseuse, que les personnes, étant dans un manifestation publique et ayant décidé de se mettre en valeur par le costume, ne peuvent prétendre à un droit à l'image. Existe-t-il un article de loi relatif à ce cas de figure précis ou doit-on s'en remettre à la jurisprudence, forcément aléatoire?

Au plaisir de vous lire.

Je pense que lorsque qu'on se pose de telles questions et qu'on <<les photographie le plus souvent de dos pour éviter cette contrainte >>
Il est préférable de tout arrêter et d'aller photographier les petites fleurs et les petits oiseaux !

[Reflexnumerick]

Tout à fait d'accord avec Dioptre

[jm_gw]

Du nouveau Atao ? ou sur la Braiizhhhhheeee 

[jm_gw]

Bonjour à tous,

Depuis plusieurs années, je photographie des Bretonnes en costume traditionnel, et s'il m'arrive une ou deux fois par an de leur demander l'autorisation d'exposer leur portrait (j'expose parfois), je les photographie le plus souvent de dos pour éviter cette contrainte. De plus, le sujet de ces photos n'est pas la personne, mais bien le costume breton dans son ensemble pour mettre en valeur sa richesse et sa variété. Je commence néanmoins à me lasser de ne photographier que des dos... S'il n'y a pas d'exploitation commerciale, on me répondra que je ne risque pas grand chose. Seulement voilà... De ce côté-là, cela pourrait bouger. Un correspondant du Télégramme ou de Ouest France, je ne sais plus, m'assure, à partir des propos d'une danseuse, que les personnes, étant dans un manifestation publique et ayant décidé de se mettre en valeur par le costume, ne peuvent prétendre à un droit à l'image. Existe-t-il un article de loi relatif à ce cas de figure précis ou doit-on s'en remettre à la jurisprudence, forcément aléatoire?

Au plaisir de vous lire.

au plaisir de vous lire aussi pour la suite hein : ca serait sympa 

Devez mad dindan ar glaou ar mintin mañ !

[ATAO71]

Bonjour à tous,

Je m'étais absenté pour aller photographier des ... Alsaciennes. Moins faciles à trouver...
Merci pour vos avis. Pour répondre à CMely, il s'agit effectivement d'une démarche "ethnographique". Conrairement à jm_gw, je ne suis pas encore allé à au F.I.L.. Les personnes qui défilent me laisseraient, je pense, trop peu de temps pour attendre la bonne "pose". Mais je finirai par y aller.
J'ai eu l'occasion de rencontrer Gildas Ricard (http://danserien.kemper.free.fr/galerie/index.php?/category/15) qui photographie également des Bretonnes en coiffe en noir et blanc, mais bien plus souvent de face, les expose à l'occasion, et hormis le petit ami d'une danseuse voulant un peu l'intimider lors d'une expo (il l'a calmé en lui promettant un tirage de la photo), il n'a jamais eu aucun souci. Il est connu dans la région, et ne tire aucun avantage financier de ses oeuvres. En revanche, une agence du sud de la France lui a volé une photo et s'en est servie pour une campagne dans un supermarché. Pas de chance, les Bretons voyageant beaucoup, la soeur du modèle l'a reconnue, et un procès a suivi.
Je comprends la réaction de dioptre. D'ailleurs un collègue, qui photographie principalement les oiseaux, me le répète régulièrement. Je résiste.
J'essaie d'utiliser cette contrainte "volontaire" pour créer des photos plus originales (enfin, j'espère). Je tâcherai d'en poster avant la fin de ce mois sur le forum et vous pourrez juger. 
Kenavo d'an holl.

[jm_gw]

Bonjour à tous,

Je m'étais absenté pour aller photographier des ... Alsaciennes. Moins faciles à trouver...
Merci pour vos avis. Pour répondre à CMely, il s'agit effectivement d'une démarche "ethnographique". Conrairement à jm_gw, je ne suis pas encore allé à au F.I.L.. Les personnes qui défilent me laisseraient, je pense, trop peu de temps pour attendre la bonne "pose". Mais je finirai par y aller.

puis-je me permettre de me marrer quand même en lisant ces mots surtout de nos jours (on n' est plus au 20e du temps ou j' avais encore pas mal de personnes agées en coiffe trad que je rencontrais aux pardons ... cela fait 20 ans on avait même fait pour 'immortaliser' des rassemblements de personnes portant coiffe 'régulierement' : j' étais présent pour les 3 photos et je peux t' assurer que peu d' entre elles sont encore en vie.
maintenant soit ce sont des membres de cercle celtiques ou portant un costume en étant 'déguisé' comme à la troménie de lokorn (c passé !) ou a qques pardons (qui commencent en ce moment !)

Kenav

mais ne parle plus de 'démarche etnologique' ou alors la définition est galvaudée