droit à l'image, sport en public et photographe amateur

Démarré par pantxoa, Mars 29, 2014, 12:47:54

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pantxoa

Mars 29, 2014, 12:47:54
Salut à tous!

Il m'est arrivé une petite mésaventure lors de prises de vues sur des surfeurs . L'un d'entre eux à revendiqué le fait de ne pas être photographié eu égard au droit à l'image.
Je pratique ce genre de clichés depuis de nombreuses années et c'est la première fois que je suis confronté à ce genre de problème. Au contraire les surfeurs photographiés me demandaient de leur envoyer leurs clichés ce que je faisait avec plaisir.
Dans ma tête, tous les clichés pris au cours d'un matche en public, de sports divers en public et donc le surf, n'étaient pas concernés par cette loi sur l'image, à plus forte raison lorsque il s'agit d'un photographe amateur. Il semble que je me trompais.
J'ai lu les articles de loi existants mais il est difficile de faire la part des choses.
Je viens donc vers vous pour avoir vos avis.
Mille merci ;)

stratojs

#1
Mars 29, 2014, 13:50:15
En principe, on peut photographier tout ce qui se trouve dans l'espace public, mais on ne peut pas le publier (internet ou autre) sans l'accord des personnes concernées.
Dans le cas présent, le mieux est d'informer le surfeur de la non publication des photos sur quelque site internet que ce soit.
Il est également possible de finasser en sympathisant avec d'autres surfeurs souhaitant avoir des photos, et à ce moment faire comprendre à l'indésirable qu'il se retire du champ de vision.

yoda

#2
Mars 29, 2014, 14:24:46
tout à fait.
c'est l'usage que l'on en fait qui peut poser problème.
mais c'est difficile de faire comprendre ce genre de chose...
mieux vaut ne pas insister au risque de recevoir un coup de planche de surf!
généralement,ceux qui vous oppose le droit à l'image sont plutôt du genre hargneux :D
lui demander quand même s'il a un compte facebouc avec sa photo! ;D ;D ;D

pantxoa

#3
Mars 29, 2014, 14:33:14
Merci à tous les deux pour vos avis.
Citation de: stratojs le Mars 29, 2014, 13:50:15
En principe, on peut photographier tout ce qui se trouve dans l'espace public, mais on ne peut pas le publier (internet ou autre) sans l'accord des personnes concernées.
Existe t'il un texte qui résume çà? Je n'ai pas trouvé dans les textes de loi.

Citation de: yoda le Mars 29, 2014, 14:24:46
tout à fait.
c'est l'usage que l'on en fait qui peut poser problème.
mais c'est difficile de faire comprendre ce genre de chose...
mieux vaut ne pas insister au risque de recevoir un coup de planche de surf!
généralement,ceux qui vous oppose le droit à l'image sont plutôt du genre hargneux :D
lui demander quand même s'il a un compte facebouc avec sa photo! ;D ;D ;D
Effectivement il était combatif. En général çà ne me gêne pas mais je n'ai pas voulu me griller devant la trentaine de surfeurs présents et qui n'étaient pas gênés eux.
Si le problème est uniquement l'usage que l'on en fait, çà roule. je voudrais quand même le lire sur un texte officiel. Les hargneux comme tu dis ne lachent généralement pas. ;)

dioptre

#4
Mars 29, 2014, 17:16:32
La protection de la vie privée
L'article 226-1 du code pénal punit d'un an d'emprisonnement et 45 000 € d'amende le fait de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui en fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé. Pour autant, lorsque la capture de l'image d'une personne a été accomplie au vu et au su de l'intéressée sans qu'elle s'y soit opposée alors qu'elle était en mesure de le faire, le consentement de celle-ci est présumé.

dioptre

#5
Mars 29, 2014, 17:36:33
POUR LE CODE CIVIL
(Loi du 22 juillet 1893))
(Loi du 10 août 1927 art. 13))
(Loi n° 70-643 du 17 juillet 1970 art. 22 Journal Officiel du 19 juillet 1970)
(Loi n° 94-653 du 29 juillet 1994 art. 1 I Journal Officiel du 30 juillet 1994)

 <<  Chacun a droit au respect de sa vie privée.
   Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi,
prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à
empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces
mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé. >>
Fin du texte de l'article 9

Cet article 9 pose bien deux conditions :
- il faut qu'un dommage soit subit
- il faut que soit porté non seulement atteinte à la vie privée, mais surtout à
l'intimité de la vie privée.

POUR LE CODE PENAL
Article 226-1
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22
septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
 <<  Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende le fait,
au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à
l'intimité de la vie privée d'autrui :
   1º En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur
auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ;
   2º En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de
celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé.
   Lorsque les actes mentionnés au présent article ont été accomplis au vu et
au su des intéressés sans qu'ils s'y soient opposés, alors qu'ils étaient en
mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé. >>
Fin de l'article 226-1

Ce sont les deux seuls articles.
Et maintenant faut voir toute la jurisprudence.

J'ai eu un cas qui posait un problème pratique si j'avais respecté strictement les interdits de personnes.

Des classes ( élèves mineurs) ont des activités artistiques au sein d'une exposition du genre faire eux même des dessins par rapport à ce qu'ils voyaient, discuter ....
La prof a demandé aux parents de signer un papier leur disant que dans le cadre de cette activité une video et des photos seraient prisent. Sur une classe de 25 il y a quatre parents qui ont refusé que leur gamin soit filmé ou pris en photo durant l'activité.
Les gamins arrivent s'assoient par terre suivant leurs affinités et font leur activité, se déplacent, bougent.
Pendant tout ce temps vidéo et photos sont prises.
Il est impossible de ne pas avoir dans le champ les quelques pauvres gamins dont les parents ne voulaient pas qu'ils le soient
Evidemment on n'a pas était mettre nos objectifs sous le nez des élèves pour faire un gros plan de leur tête.
Toujours est-il que tout ça a été mis entre les mains du prof qui les a diffusés dans l'école et auprès des parents.
Aucune protestation, plainte ou autre.
C'est un exemple. Chaque cas est un cas particulier.

De même j'ai fait plein de photos de festivals de rue avec parfois des spectateurs très reconnaissable dans le champ. Certains diront que j'ai pris des risques. J'en prend beaucoup plus en traversant la rue.

stratojs

#6
Mars 29, 2014, 18:16:18
En fait, les "hargneux" sont souvent juste hargneux pour le plaisir, ce qui leur donne ainsi la sensation d'exister, parfois c'est par intérêt dans l'espoir d'obtenir un peu d'argent.
Par expérience, la meilleure technique est de se faire accompagner par un copain très costaud, mais cool, c'est extrêmement dissuasif...  ;)

dioptre

#7
Mars 29, 2014, 18:23:30
CitationPar expérience, la meilleure technique est de se faire accompagner par un copain très costaud, mais cool, c'est extrêmement dissuasif...
et qui a une planche de surf plus grosse, plus lourde, plus grande !

FredEspagne

#8
Mars 29, 2014, 18:36:31
Il faut rappeler que certains lieux apparemment publics ne le sont pas comme le métro, les aéroports. Certains particuliers "abusent" également en s'opposant à la publication de photos de leurs maisons ou chateaux (même si la photo est faite depuis l'espace public).
Les problèmes judiciaires et financiers peuvent survenir après publication de la photo. Je ne crois pas qu'il y ait eu poursuite pour usage privé car, pour le prouver, le demandeur violerait l'espace privé du photographe.
35 ans de film et labo argentique , 21 de numérique

pantxoa

#9
Mars 29, 2014, 19:50:56
"Atteinte de la vie privée dans l'intimité de la vie privée". Dans le cas qui me préoccupe, je me trouve dans un espace public et si j'interprète convenablement les articles de loi fournis par Dioptre, je n'ai pas de compte à rendre à un surfeur vindicatif.
reste la publication des photos:
Sont elles acceptées, ayant été prises dans un lieu public et dans quelles conditions?
Ais je le droit de les afficher sur un forum, sur un site photo ouvert au public, dans la mesure ou la ou les personnes photographiées sont identifiables? 
J'aimerais me prévenir légalement à l'avenir pour éviter le risque de foutre en l'air une journée réservée à ce type de photos.
Citation de: FredEspagne le Mars 29, 2014, 18:36:31

Les problèmes judiciaires et financiers peuvent survenir après publication de la photo. Je ne crois pas qu'il y ait eu poursuite pour usage privé car, pour le prouver, le demandeur violerait l'espace privé du photographe.
Tu as mis le doigt sur le noeud du problème: les clichés réalisés dans le domaine public et conservés dans l'espace privé  du photographe ne sont à priori pas attaquables pour la raison que tu invoques.
Mais ils le deviennent dès l'instant ou la personne photographiée est publiée , y compris dans un forum, site, flickr etc..
çà restreint considérablement le champ d'action du photographe amateur, le plaisir résidant aussi dans le fait de montrer ses réalisations. (je ne parle pas de vente, là!)

FredEspagne

#10
Mars 29, 2014, 20:38:41
Citation de: pantxoa le Mars 29, 2014, 19:50:56
"Atteinte de la vie privée dans l'intimité de la vie privée". Dans le cas qui me préoccupe, je me trouve dans un espace public et si j'interprète convenablement les articles de loi fournis par Dioptre, je n'ai pas de compte à rendre à un surfeur vindicatif.
reste la publication des photos:
Sont elles acceptées, ayant été prises dans un lieu public et dans quelles conditions?
Ais je le droit de les afficher sur un forum, sur un site photo ouvert au public, dans la mesure ou la ou les personnes photographiées sont identifiables? 
J'aimerais me prévenir légalement à l'avenir pour éviter le risque de foutre en l'air une journée réservée à ce type de photos.

Tu as mis le doigt sur le noeud du problème: les clichés réalisés dans le domaine public et conservés dans l'espace privé  du photographe ne sont à priori pas attaquables pour la raison que tu invoques.
Mais ils le deviennent dès l'instant ou la personne photographiée est publiée , y compris dans un forum, site, flickr etc..
çà restreint considérablement le champ d'action du photographe amateur, le plaisir résidant aussi dans le fait de montrer ses réalisations. (je ne parle pas de vente, là!)

Si tu fais partager tes photos sur un espace public internet, tu peux être attaqué juridiquement même si il n'y a pas commerce. C'est un peu idiot mais c'est comme ça. C'est vraiment le manque de bol que la personne vindicative tombe sur ton site internet mais ça peut être un ami de la dite personne qui peut lui dire, je t'ai vu su zorglub.net. Imagine un peu que tu photographie Verso...!  ;D
35 ans de film et labo argentique , 21 de numérique

aldau

#11
Avril 04, 2014, 21:35:11
Bonsoir, pourquoi ne pas proposer au surfeur hargneux d'effacer tout simplement la photo le représentant? C'est facile maintenant avec nos appareils numériques. :D
Personnellement je photographie des gens dans la rue sans me cacher et face à eux, mais si on me demande de supprimer une photo ce serait sans problème (ça ne m'est jamais arrivé, jusqu'à aujourd'hui).
amicalement
aldau
Asi pasan los dias

Runway

#12
Avril 05, 2014, 01:00:20
En même temps, quand tu de dis que le surfeur est peut-être en arrêt-maladie, tu comprends qu'il a pas forcément envie que son patron le voie debout sur une planche de surf.  :D

NarayamaBushiko

#13
Avril 05, 2014, 11:16:39
C'est en fait le patron qui ne veut pas que ses employés voient que c'est un gros hédoniste  ;D

FredEspagne

#14
Avril 05, 2014, 21:03:34
Ça a fait un spot de pub mais c'est parti d'une histoire vraie, le gus dans le stade pris en gros plan à la télé alors qu'il était en congé maladie et que le patron, amateur de foot, voit, bien entendu. ;)
35 ans de film et labo argentique , 21 de numérique

Screeny

#15
Avril 06, 2014, 08:03:32
Question intéressante et complexe. Car les réponses ne sont pas toujours évidentes.

CitationLe droit à l'image n'a pas d'existence propre et délimiter son contour reste chose difficile malgré la jurisprudence. En effet, on constate que le droit à l'image se recoupe souvent avec d'autres droits de la personne et notamment avec la protection de la vie privée, et qu'il est contredit par d'autres droits, notamment avec celui des auteurs et avec le droit d'informer.
Les lois relatives au droit à l'image sont différentes selon les pays. Il existe des pays, comme l'Angleterre par exemple où la notion de droit à l'image n'existe pas. Le droit à l'image, en France, est fondé en jurisprudence sur l'art. 9 du code civil principalement et permet à une personne de s'opposer à l'utilisation, commerciale ou non, de son image, au nom du respect de la vie privée, qui est toutefois contrebalancé par le droit à la liberté d'expression.


Source = http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_%C3%A0_l%27image

A propos des exceptions possibles au droit à l'image, j'ai trouvé ceci :

CitationLes exceptions au droit à l'image des sujets sur les photos ethnographiques
1.2.1 L'image captée dans un lieu public
Par dérogation au principe général d'interdiction de publication sans autorisation, on considère que s'agissant de groupe de personnes dans un lieu public ou de scènes de rue, il n'est pas nécessaire d'obtenir le consentement des personnes photographiées pour la publication de leur image.
Cette dérogation doit néanmoins répondre aux conditions cumulatives suivantes :
- il doit s'agir d'un lieu public (a)
- il ne doit pas y avoir de cadrage restrictif (b)
- il ne doit pas y avoir d'atteinte à la vie privée (c).

Source = http://www.alienor.org/bibliotheque/droits_ethno/point1.htm

Pour ma part, ces dernières années, lorsque je prends des photos de personnes dans l'espace public en France,  je le fais  le plus souvent au cours de manifestations culturelles, artistiques etc..car là ces personnes  s'exposent librement, elles se mettent en scène en sachant pertinemment qu'elles sont filmées et photographiées par de nombreux spectateurs présents. Sinon, en dehors de ces cas de figures, je choisis des angles de prises de vue qui ne permettent pas qu'on les identifie vraiment. Par ailleurs, je m'efforce de respecter leur dignité et de ne pas montrer d'image dévalorisante d'elles mêmes, bien au contraire. Cela étant dit la contestation est toujours possible notamment en cas de diffusion sur le net et d'utilisation mercantile etc...

On vit à une curieuse époque, assez schizophrène, en fait : d'un côté, comme jamais dans l'histoire contemporaine, les gens n'arrêtent pas de se photographier, de se filmer, de balancer leur vie privée et leurs portraits sur Facebook et Cie...De l'autre, (en France en tous cas), leur droit à l'image est très rigoureusement défendu. Ce qui correspond en somme à dire : "Je veux montrer et éparpiller mille images de moi sur le net mais je veux que ce soit moi qui le fasse, si c'est un autre (même si c'est dans une bonne intention, pour donner une bonne image de moi et sans gain commercial) et bien je ne suis pas d'accord."

Quelque part, à mes yeux, cette question du droit à l'image dans l'espace public va dans le sens assez contestable d'une sorte de privatisation de soi au sein de l'espace public. Mais on peut en discuter, bien sûr.

Heureusement que cette législation est somme toute assez récente car alors combien de magnifiques images humaines saisies dans l'espace public n'aurions-nous pas eues de tous les grands photographes du XX ° !

Et pour terminer sur ce sujet épineux une vidéo intéressante :

https://www.youtube.com/watch?v=lhr1SLn2gU0&noredirect=1

FredEspagne

#16
Avril 06, 2014, 09:50:37
Par ailleurs, on peut se demander si l'interdiction de faire des photos ou vidéos des concerts de  certains artistes (Mylène Farmer entre autres) a vraiment un fondement légal (j'entends pour une utilisation privée). D'autres artistes (Elton John par ex.)  laissent passer des spectateurs avec du matériel pro sans que cela les dérange.
Une hypothèse: la modestie et le respect de son public sont peut être proportionnels au talent réel de l'artiste (mais on s'écarte du sujet, je sais!)
35 ans de film et labo argentique , 21 de numérique

Screeny

#17
Avril 06, 2014, 14:27:56
J'ai peut-être oublié de préciser dans mon post précédent ceci : quand il s'agit d'une manifestation sportive, culturelle etc... le droit d'informer peut l'emporter sur le droit à l'image dès lors que la photo postée sur Internet (sans demander l'accord aux personnes photographiées) est accompagnée d'une légende qui précise le lieu et la date et aussi pourvu qu'elle soit postée pas trop longtemps après la date de la manifestation en question. C'est le droit d'informer à l'actualité immédiate.

Citation1.2.2 Les images illustrant l'actualité
Aussi lorsque des photographies sont prises lors d'événements d'actualité ou de manifestations publiques, elles peuvent être publiées sans autorisation des personnes photographiées et ceci en application du principe d'un droit reconnu à l'information.
Cette règle n'est pourtant pas absolue :
-   il doit s'agir de l'illustration de l'actualité immédiate (a),
-   il ne doit pas y avoir d'atteinte à l'intimité de la vie privée (b),
Source très intéressante et à lire : http://www.alienor.org/bibliotheque/droits_ethno/point1.htm

lefennec

#18
Avril 12, 2014, 17:35:55
J'ai photographié des employés municipaux aspergeant les trottoirs de pesticides.
Puis-je diffuser l'image si je floute leurs visages et la plaque d'immatriculation du véhicule ?

chaosphere

#19
Avril 13, 2014, 09:32:44
Oui tu as le droit Lefennec, ils sont floutés. Par contre si tu insinues que ce sont des pesticides sans en avoir la preuve, tu risques d'avoir des problèmes !  ;D

lefennec

#20
Avril 15, 2014, 18:53:04
Citation de: chaosphere le Avril 13, 2014, 09:32:44
Oui tu as le droit Lefennec, ils sont floutés. Par contre si tu insinues que ce sont des pesticides sans en avoir la preuve, tu risques d'avoir des problèmes !  ;D

Ok, c'est noté.
Merci beaucoup pour l'info.

Vu leur combinaison de protection et leur masque à gaz, ce serait étonnant qu'il s'agisse d'eau du robinet.
Et dans la semaine suivant leur passage, les malheureux pissenlits aspergés sont complétement roussis (ils ont sans doute dû prendre un coup de soleil  ;-)

Rtom

#21
Avril 16, 2014, 17:13:36
Citation de: aldau le Avril 04, 2014, 21:35:11
Bonsoir, pourquoi ne pas proposer au surfeur hargneux d'effacer tout simplement la photo le représentant? C'est facile maintenant avec nos appareils numériques. :D
Personnellement je photographie des gens dans la rue sans me cacher et face à eux, mais si on me demande de supprimer une photo ce serait sans problème (ça ne m'est jamais arrivé, jusqu'à aujourd'hui).
amicalement
aldau

Je fais beaucoup de reportages dans le public et j'ai été confronté une fois à ce genre de truc (j'avais pris une maman qui poussait 2 poussettes à la fois et je trouvais ça marrant). Elle s'est mise à hurler comme si je lui avais mis une main au cul, je lui ai dit "vous voulez pas, je l'efface, il n'y a pas de soucis...". Je l'ai fait en lui montrant, elle s'est calmé et moi, les caractériels ou les gens à grosse tête, j'ai pas envie de les stocker dans mes disques durs.

Ils ont une image d'eux-même surévaluée, c'est leur problème.
De toutes façons, même si on la garde on pourra rien en faire, alors autant l'effacer.....je devrais même dire "la détruire", c'est ma vengeance....

"regardez, madame,vous êtes témoin, je détruis votre image....!!!!!"

;D ;D ;D ;D

FredEspagne

#22
Avril 17, 2014, 12:18:34
Citation de: Rtom le Avril 16, 2014, 17:13:36
Je fais beaucoup de reportages dans le public et j'ai été confronté une fois à ce genre de truc (j'avais pris une maman qui poussait 2 poussettes à la fois et je trouvais ça marrant). Elle s'est mise à hurler comme si je lui avais mis une main au cul, je lui ai dit "vous voulez pas, je l'efface, il n'y a pas de soucis...". Je l'ai fait en lui montrant, elle s'est calmé et moi, les caractériels ou les gens à grosse tête, j'ai pas envie de les stocker dans mes disques durs.

Ils ont une image d'eux-même surévaluée, c'est leur problème.
De toutes façons, même si on la garde on pourra rien en faire, alors autant l'effacer.....je devrais même dire "la détruire", c'est ma vengeance....

"regardez, madame,vous êtes témoin, je détruis votre image....!!!!!"

;D ;D ;D ;D

Si tu fais ça en amazonie, tu risques d'avoir une tête miniaturisée!  ;D
35 ans de film et labo argentique , 21 de numérique

Rtom

#23
Avril 17, 2014, 17:20:22
Citation de: FredEspagne le Avril 17, 2014, 12:18:34
Si tu fais ça en amazonie, tu risques d'avoir une tête miniaturisée!  ;D
J'en doute pas, mais je pense que pour photographier les poussettes double en Amazonie, ça doit être plutot rare????
;D ;D ;D ;D ;D ;D

Benoît Tlse

#24
Mai 07, 2014, 23:16:07
Citation de: Rtom le Avril 16, 2014, 17:13:36...
"regardez, madame,vous êtes témoin, je détruis votre image....!!!!!"...

Quelle belle phrase! Je ne manquerai pas de m'en servir lors de ma prochaine sortie urbaine.
Lors d'un couché de soleil somptueux sur des immeubles de Toulouse, un groupe de petits cons est venu vers moi en me demandant de tout supprimer. Alors qu'ils n'apparaissaient sur aucune photo. Juste le haut des buildings avec le couché de soleil et la lumière orangée, rose, rouge sur les miroirs des façades.

Ils voulaient même toucher mon appareil pour supprimer eux mêmes les photos.

Sans aucune personne de confiance à qui confier mon matériel le temps d'offrir une poignée de phalanges, je n'ai pas eu d'autre possibilité que de supprimer mes clichés d'immeubles et partir. La situation virait réellement au vinaigre et je suis resté impuissant. Ca m'a foutu en rogne toute la soirée.
Noob ; mais j'y travaille!
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