Y a t-il un architecte dans la salle?

Démarré par pphilippe, Février 19, 2016, 09:30:50

« précédent - suivant »
Imprimer
En bas Pages1 2 Toutes
Actions de l'utilisateur

pphilippe

Février 19, 2016, 09:30:50
Ma question concerne le droit d'auteur et non la phtographie. Puis-je utiliser librement les plans d'un architecte et y faire des ajouts ou dois je lui demander son autorisation?
Je travaille avec un groupe d'enseignants sur un dossier de mur d'escalade pour un gymnase du lycée de mes enfants qui va être rénové et ai utilisé les plans pour modéliser un tant soi peu l'intégration de ce mur dans la  salle. Ce dossier sera édité puis envoyé au décideurs du lycée.
J'ai regardé et trouvé aucune trace de copyright ou son nom sur les plans. Peut-être n'ai je pas la totalité de ceux-ci.
Quelles sont les règles? Merci

Philippe

Carl

#1
Février 19, 2016, 12:52:36
Citation de: pphilippe le Février 19, 2016, 09:30:50
Ce dossier sera édité puis envoyé au décideurs du lycée.


c'est un  dossier qui reste dans un cadre privé ou le public y aura accès?

pphilippe

#2
Février 19, 2016, 14:07:53
Citation de: Carl le Février 19, 2016, 12:52:36
c'est un  dossier qui reste dans un cadre privé ou le public y aura accès?

Comme c'est pour un lycée francais de l'étranger, le dossier sera envoyé entre autes à l'ambassadeur, au consul et aux députés des francaisde l'étrangers.

Je vais quand même essayer de contacter l'architecte.

Philippe

Carl

#3
Février 19, 2016, 14:27:26
Le public y a-t-il accès? oui ou non.

parkmar

#4
Février 19, 2016, 14:47:54
Tu ne peux pas utiliser un plan d'architecte pour un projet donné et réalisé! tu fais appel à un nouveau (ou le même si tu as son adresse) en lui expliquant ton cahier des charges.

NB: je ne suis pas architecte mais en tant qu'ancien bureau d'étude, j'ai travaillé plus de 40 ans avec cette profession.

pphilippe

#5
Février 19, 2016, 16:10:38
Citation de: Carl le Février 19, 2016, 14:27:26
Le public y a-t-il accès? oui ou non.

non. C'est confidentiel.

pphilippe

#6
Février 19, 2016, 16:16:27
Citation de: parkmar le Février 19, 2016, 14:47:54
Tu ne peux pas utiliser un plan d'architecte pour un projet donné et réalisé! tu fais appel à un nouveau (ou le même si tu as son adresse) en lui expliquant ton cahier des charges.

NB: je ne suis pas architecte mais en tant qu'ancien bureau d'étude, j'ai travaillé plus de 40 ans avec cette profession.

OK. Comme dis plus haut, je vais les contacter plus haut. Pour info, je ne me sers du plan  que pour montrer la place que prendrait l'espace grimpe avec différentes configurations de murs et emplacement des tapis. Sinon, j'ai fait une modélisation 3 D avec Sketchup.

Philippe

geargies

#7
Février 20, 2016, 04:57:27
Perso je ne m'aventurerais pas à faire un truc comme ça sans l'aval d'un professionnel, le moindre accident après la construction et la responsabilité du concepteur est engagée ..

HEXE

#8
Février 20, 2016, 15:56:44
Citation de: geargies le Février 20, 2016, 04:57:27
Perso je ne m'aventurerais pas à faire un truc comme ça sans l'aval d'un professionnel, le moindre accident après la construction et la responsabilité du concepteur est engagée ..

Je ne suis par architecte mais j'ai fréquenté longtemps professionnellement cette profession qui a des prérogatives assez éloignées des problèmes techniques purs. Je suis de ton avis au sujet de la responsabilité qu'on prend dans ce cas. Concernant la demande d'accord de l'architecte qui a réalisé la construction initiale, c'est à mon avis conseillé.
Il faut d'abord retrouver l'architecte ou ses ayants-droit et ce n'est pas toujours évident et quand on l'a retrouvé et qu'on lui fait une telle demande  il ne répond pas toujours (expérience personnelle). Enfin en cas de non réponse de l'architecte, faire appel à un bureau de contrôle est une bonne précaution. Bien que tout cela me semble assez éloigné de la photo, je conseille de lire le pdf ci-après intitulé "Portée et limites du droit au respect de l'œuvre architecturale"

http://www.cnrs.fr/aquitaine/IMG/pdf/CDP_no31.pdf

geargies

#9
Février 22, 2016, 12:43:22
😉 ce qui m'a interpellé cest le " mur d'escalade pour un lycée " .. D'ailleurs pas sur que l'assurance accepte de l'intégrer au contrat s'il ne correspond pas aux normes administratives ( maif donc)

Patton

#10
Février 24, 2016, 14:34:57
Citation de: pphilippe le Février 19, 2016, 09:30:50
Ma question concerne le droit d'auteur et non la phtographie. Puis-je utiliser librement les plans d'un architecte et y faire des ajouts ou dois je lui demander son autorisation?
Je travaille avec un groupe d'enseignants sur un dossier de mur d'escalade pour un gymnase du lycée de mes enfants qui va être rénové et ai utilisé les plans pour modéliser un tant soi peu l'intégration de ce mur dans la  salle. Ce dossier sera édité puis envoyé au décideurs du lycée.
J'ai regardé et trouvé aucune trace de copyright ou son nom sur les plans. Peut-être n'ai je pas la totalité de ceux-ci.
Quelles sont les règles? Merci

Philippe
La réponse est à l'évidence : Les Décideurs !!!  Ceux là sont  en mesure de faire amender un projet si celà  se justifie . L'Architecte n'a rien à voir avec vous !!!
Cuistre à point/Turlupin sec

geargies

#11
Février 24, 2016, 22:32:24
Toi t'as pas compris la question: est ce qu'il y a des droits d'auteurs sur des plans d'architectes même s'ils ne sont pas signés ..

Patton

#12
Février 25, 2016, 10:45:10 Dernière édition: Février 25, 2016, 11:00:58 par Patton
Alors  à question floue = Réponse floue ....
Signé ou pas  , il est évident que le plan de l'Architecte bénéficie de son Droit d'auteur . Il n'est donc pas licite de " bricoler" son travail sans autorisation . Je vais réécrire l'Oeuvre de Marcel PROUST ?  ;)en ajoutant les ponctuations ..

SINON  , j'aurais aussi  modifié la Tour Eiffel ......... :D :D

NB; Quand j'ai fait construire ma maison , le plan de l'Architecte me déplaisait sur certaines options .
J'ai fait faire  les modifications que j'exigeais ..... MAIS !  J'étais le Donneur d'Ordre , le Maitre d'oeuvre et
L'ARCHI  n'avait que le choix: Se démettre ou se soumettre .... Il s'est soumis ! Qui paye dirige !!!
En revanche , si mon voisin avait demandé des modifications .... on lui aurait montré la sortie !
( sauf contradiction avec le Permis de construire , bien entendu ) .
Cuistre à point/Turlupin sec

geargies

#13
Février 25, 2016, 11:56:46
Bon on avance 😌 et en cas de malfaçon et d'accident kicéki est le responsable alors ?

Patton

#14
Février 25, 2016, 12:11:45
Citation de: geargies le Février 25, 2016, 11:56:46
Bon on avance 😌 et en cas de malfaçon et d'accident kicéki est le responsable alors ?

Malfaçon , Accident , Défaut de conception .... Beaux  sujets  de responsabilté  civile voire pénale qui font le bonheur des Experts et Avocats .....   ! 
Cuistre à point/Turlupin sec

pphilippe

#15
Février 25, 2016, 12:32:46
Citation de: Patton le Février 25, 2016, 10:45:10
Alors  à question floue = Réponse floue ....
Signé ou pas  , il est évident que le plan de l'Architecte bénéficie de son Droit d'auteur . Il n'est donc pas licite de " bricoler" son travail sans autorisation . Je vais réécrire l'Oeuvre de Marcel PROUST ?  ;)en ajoutant les ponctuations ..

SINON  , j'aurais aussi  modifié la Tour Eiffel ......... :D :D

NB; Quand j'ai fait construire ma maison , le plan de l'Architecte me déplaisait sur certaines options .
J'ai fait faire  les modifications que j'exigeais ..... MAIS !  J'étais le Donneur d'Ordre , le Maitre d'oeuvre et
L'ARCHI  n'avait que le choix: Se démettre ou se soumettre .... Il s'est soumis ! Qui paye dirige !!!
En revanche , si mon voisin avait demandé des modifications .... on lui aurait montré la sortie !
( sauf contradiction avec le Permis de construire , bien entendu ) .

Je vois pas trop en quoi ma question est floue!

Finalement j'ai tout fait avec Sketchup donc plus besoin des plans de l'architecte.
Sinon, une réponse à Geargies à propos du mur d'escalde. Je ne suis pas à l'origine de ce projet de  mur et ce n'est pas non plus moi qui vais le construire. je prépare simplement un dossier de mise en garde, pour ne pas que soit fait n'importe quoi au dépend de la sécurité des élèves.
À propos des plans, en faite je pense que l'architecte qui s'occupe de la rénovation c'est certainement servi des plans originaux du lycée.

Philippe

geargies

#16
Février 25, 2016, 14:01:16
C'est juste que je suis parano avec la " sécurité -enfants" .. 😉

HEXE

#17
Février 26, 2016, 18:28:45
Le projet de mur d'escalade semble être à l'intérieur d'un bâtiment tout à fait quelconque en matière d'esthétique et il n'y a pas de modifications de structure ou visibles de l'extérieur comme création de fenêtre par exemple. Donc à priori l'architecte qui a conçu le bâtiment n'a pas à être consulté. Par contre pour des questions de responsabilité je conseillerais, comme je l'ai déjà dit plus haut, de faire approuver la concption de ce mur d'escalade par un bureau de contrôle tel que Veritas, Apave...

Pour information rappel du droit des architectes en matière de propriété intellectuelle:

« Le droit moral au respect de l'œuvre architecturale reconnu par le code de propriété intellectuelle, pose le principe que l'architecte auteur peut s'opposer à toute dénaturation de son œuvre. Doit-on en déduire que l'architecte peut empêcher toute modification à sa réalisation? Non, le caractère utilitaire de l'œuvre architecturale, les prérogatives reconnues au propriétaire de l'ouvrage, imposent des limites au droit de  l'architecte,  qui  ne  peut  s'immiscer  de  manière  préalable  à  toute intervention du maître d'ouvrage.
La  mise  en  œuvre  du  droit  au  respect  de  l'œuvre  architecturale implique la recherche d'un compromis entre les intérêts de l'architecte et ceux du propriétaire privé ou de la collectivité publique. Il s'agit de concilier droit de propriété matérielle du maître d'ouvrage et droit de propriété immatérielle de l'architecte sur son œuvre. Le droit moral au respect implique que l'œuvre architecturale soit originale. Le code de propriété intellectuelle prévoit que les œuvres d'architecture, les plans, croquis et ouvrages relatifs à l'architecture ne sont considérés comme des œuvres de l'esprit protégées par le droit d'auteur que s'ils sont originaux.
Cette condition  d'originalité  de  la  création  architecturale  est  souverainement appréciée par les tribunaux. Elle ne résulte en aucun cas du mérite ou du caractère esthétique de la création, mais de la manifestation de l'empreinte de la personnalité de l'auteur. Un  architecte  est  protégé  par  la  loi  lorsqu'il  crée  des  formes particulières distinctes des formes imposées par les simples nécessités techniques. »

pphilippe

#18
Février 28, 2016, 11:29:47
Citation de: HEXE le Février 26, 2016, 18:28:45
Le projet de mur d'escalade semble être à l'intérieur d'un bâtiment tout à fait quelconque en matière d'esthétique et il n'y a pas de modifications de structure ou visibles de l'extérieur comme création de fenêtre par exemple. Donc à priori l'architecte qui a conçu le bâtiment n'a pas à être consulté. Par contre pour des questions de responsabilité je conseillerais, comme je l'ai déjà dit plus haut, de faire approuver la concption de ce mur d'escalade par un bureau de contrôle tel que Veritas, Apave...

Pour information rappel du droit des architectes en matière de propriété intellectuelle:

« Le droit moral au respect de l'œuvre architecturale reconnu par le code de propriété intellectuelle, pose le principe que l'architecte auteur peut s'opposer à toute dénaturation de son œuvre. Doit-on en déduire que l'architecte peut empêcher toute modification à sa réalisation? Non, le caractère utilitaire de l'œuvre architecturale, les prérogatives reconnues au propriétaire de l'ouvrage, imposent des limites au droit de  l'architecte,  qui  ne  peut  s'immiscer  de  manière  préalable  à  toute intervention du maître d'ouvrage.
La  mise  en  œuvre  du  droit  au  respect  de  l'œuvre  architecturale implique la recherche d'un compromis entre les intérêts de l'architecte et ceux du propriétaire privé ou de la collectivité publique. Il s'agit de concilier droit de propriété matérielle du maître d'ouvrage et droit de propriété immatérielle de l'architecte sur son œuvre. Le droit moral au respect implique que l'œuvre architecturale soit originale. Le code de propriété intellectuelle prévoit que les œuvres d'architecture, les plans, croquis et ouvrages relatifs à l'architecture ne sont considérés comme des œuvres de l'esprit protégées par le droit d'auteur que s'ils sont originaux.
Cette condition  d'originalité  de  la  création  architecturale  est  souverainement appréciée par les tribunaux. Elle ne résulte en aucun cas du mérite ou du caractère esthétique de la création, mais de la manifestation de l'empreinte de la personnalité de l'auteur. Un  architecte  est  protégé  par  la  loi  lorsqu'il  crée  des  formes particulières distinctes des formes imposées par les simples nécessités techniques. »


Le bâtiment a, il me semble, 70 ans, ainsi il est fort probable que l'architecte ne soit plus en vie. Quant au mur d'escalde, si celui ce fait, il se fera sous responsabilité du chef d'établissement, aussi sa livraison, son utilisation,  sont assujettis à un certifcat de conformité.

Philippe

parkmar

#19
Février 29, 2016, 17:54:31
Citation de: pphilippe le Février 28, 2016, 11:29:47
Le bâtiment a, il me semble, 70 ans, ainsi il est fort probable que l'architecte ne soit plus en vie. Quant au mur d'escalade, si celui se fait, il se fera sous responsabilité du chef d'établissement, aussi sa livraison, son utilisation,  sont assujettis à un certificat de conformité.
Philippe

Pour accepter ce type de responsabilité en n'étant pas de la partie, il faut être fou ou inconscient ???
Un maître d'ouvrage et en même temps maître d'œuvre et non qualifié, les tribunaux adorent ;D

NB: établissement recevant du publique!!!!

dioptre

#20
Février 29, 2016, 20:19:10
Citation de: pphilippe le Février 28, 2016, 11:29:47
Le bâtiment a, il me semble, 70 ans, ainsi il est fort probable que l'architecte ne soit plus en vie. Quant au mur d'escalde, si celui ce fait, il se fera sous responsabilité du chef d'établissement, aussi sa livraison, son utilisation,  sont assujettis à un certifcat de conformité.

Philippe

C'est le genre de chose qui est de la responsabilité du département ou de la région pour la construction.
L'établissement et le chef d'établissement n'ont rien à voir la-dedans.
Ils établissent une demande auprès de leur hiérarchie qui, seule, a les compétences nécessaires.
Par contre, une fois réceptionné c'est le chef d'établissement qui est responsable de la bonne utilisation et du bon entretien du matériel.

parkmar

#21
Février 29, 2016, 20:32:06
Citation de: dioptre le Février 29, 2016, 20:19:10
C'est le genre de chose qui est de la responsabilité du département ou de la région pour la construction.
L'établissement et le chef d'établissement n'ont rien à voir la-dedans.
Ils établissent une demande auprès de leur hiérarchie qui, seule, a les compétences nécessaires.
Par contre, une fois réceptionné c'est le chef d'établissement qui est responsable de la bonne utilisation et du bon entretien du matériel.


Il s'agit d'un lycée français à l'étranger!

dioptre

#22
Février 29, 2016, 22:13:04
Citation de: parkmar le Février 29, 2016, 20:32:06
Il s'agit d'un lycée français à l'étranger!
Dans ce cas il y a une agence sous la tutelle des Affaires étrangères, mais pour les travaux il se peut que le pays étranger ait son mot à dire

brebmika

#23
Mars 01, 2016, 01:03:37
Il s'en fiche un peu des normes de sécurités. Il veut juste utiliser le plan deja fait pour l'intégrer virtuellement dans la salle pour se faire une idée. Un peu comme vous faites votre cuisine sur le logiciel Ikea. On vous demande pas si vous avez tiré un 6 carré derriere les plaques, ni si votre tuyau de gaz est au norme.
C'est le chef d'établissement qui s'entourera des personnes compétentes pour pas aller en prison en cas de rupture ou malfaçons.

Dans le doute pour les droits d'auteurs, pourquoi ne pas simplement refaire ton plan toi meme. Comme ca tu dois rien à personne. Et à ce que je comprend, c'est pour un visuel, les côtes n'ont pas besoins d'être précise au millimètre?!

pphilippe

#24
Mars 01, 2016, 12:10:39
C'est sympa toutes vos interventions, mais comme le dit Brebmika ma question portait  sur la notion de droits d'auteur en architecture et non sur les normes en vigueurs pour la création d'un mur d'escalade ou la responsabilité des uns et des autres. De ce côtè  là, j'ai tout ce qui me faut.

À propos des plans comme je l'ai expliqué plus haut,  je me suis arrangé autrement pour ne pas avoir à les utiliser. J'ai fait des modélisations avec Sketchup.

Philippe

brebmika

#25
Mars 01, 2016, 13:48:21
Ben oui 🤗

geargies

#26
Mars 02, 2016, 10:16:24
Bon moi, tout ce qui m'intéressait dans la question était était la sécurisation du truc,  vus les futurs utilisateurs ;) ..

archi_91

#27
Mars 08, 2016, 10:21:49
Oui ...
Très symptomatique, vos réponses ...  8)

Je pense que Geargies est dans le vrai problème ... la responsabilité en cas d'accident ...

Reste tout un tas de questions :
. Connais-tu son nom ?
. As-tu un contrat avec lui ?
. A-t-il été payé ?
. Sais-tu s'il a déclaré son "oeuvre" à sa compagnie d'assurance ?

Sachant que pour les droits d'auteurs ... Faut pas rêver, ce ne sera pas une oeuvre inscrite au Patrimoine ...

Pour moi le mieux, tu l'oublies et tu pars d'un projet différent ... vraiment différent ... que tu puisse prouver que son projet a été abandonné ... Et assures-toi bien ... En cas d'accident, le concepteur est TOUJOURS mis dans la cause ...

Je dis ça, je dis rien, rien que ce conseil, je devrais le déclarer à ma compagnie d'assurance ...  ;)
Heureusement, je n'ai pas ton nom ...  ;D ;D ;D ;D
Mithridatisé pour les claviers

Patton

#28
Mars 08, 2016, 12:48:36
Citation de: archi_91 le Mars 08, 2016, 10:21:49
Oui ...
Très symptomatique, vos réponses ...  8)

Je pense que Geargies est dans le vrai problème ... la responsabilité en cas d'accident ...

Reste tout un tas de questions :
. Connais-tu son nom ?
. As-tu un contrat avec lui ?
. A-t-il été payé ?
. Sais-tu s'il a déclaré son "oeuvre" à sa compagnie d'assurance ?

Sachant que pour les droits d'auteurs ... Faut pas rêver, ce ne sera pas une oeuvre inscrite au Patrimoine ...

Pour moi le mieux, tu l'oublies et tu pars d'un projet différent ... vraiment différent ... que tu puisse prouver que son projet a été abandonné ... Et assures-toi bien ... En cas d'accident, le concepteur est TOUJOURS mis dans la cause ...

Je dis ça, je dis rien, rien que ce conseil, je devrais le déclarer à ma compagnie d'assurance ...  ;)
Heureusement, je n'ai pas ton nom ...  ;D ;D ;D ;D

Tout  ça  devient  surréaliste  . Aucun  donneur  d'ordre  ( Responsables du  Batiment concerné ) ne va s'aventurer  à  faire  construire   quoique  ce soit  à partir  d'un projet   Sketchup ( ou autres ) !!! d'un NON PROFESSIONNEL !!!!!  ::) ::) ::) ::) ::) ::)

Totalement  invraisemblable . >:( >:(
Cuistre à point/Turlupin sec

Patton

#29
Mars 08, 2016, 12:55:38 Dernière édition: Mars 08, 2016, 13:03:25 par Patton
Citation de: Patton le Février 25, 2016, 10:45:10
Alors  à question floue = Réponse floue ....
Signé ou pas  , il est évident que le plan de l'Architecte bénéficie de son Droit d'auteur . Il n'est donc pas licite de " bricoler" son travail sans autorisation . Je vais réécrire l'Oeuvre de Marcel PROUST ?  ;)en ajoutant les ponctuations ..

SINON  , j'aurais aussi  modifié la Tour Eiffel ......... :D :D

NB; Quand j'ai fait construire ma maison , le plan de l'Architecte me déplaisait sur certaines options .
J'ai fait faire  les modifications que j'exigeais ..... MAIS !  J'étais le Donneur d'Ordre , le Maitre d'oeuvre et
L'ARCHI  n'avait que le choix: Se démettre ou se soumettre .... Il s'est soumis ! Qui paye dirige !!!
En revanche , si mon voisin avait demandé des modifications .... on lui aurait montré la sortie !
( sauf contradiction avec le Permis de construire , bien entendu ) .

Et  ..... si mon VOISIN  avait  demandé  une  modification  de mes murs   , surtout  intérieurs !!!! ç'eut  été  la Sortie  à Grrrrande vitesse .................!!!!   Sketchup   ou pas  Sketchup .... ;D

Pour  ceux  qui n'auraient  pas compris  : Le VOISIN dans l'histoire , c'est l'initiateur  de ce fil . On ne lui demande rien : Ni le donneur d'ordre , ni l'Architecte , ni  Personne !!!!  ;D ;D
Cuistre à point/Turlupin sec

bruno-v

#30
Mars 16, 2016, 15:47:53
Patton et les autres, sauf erreur, il s'agit d'un dossier de presentation de projet, pas du dossier d'homologation pour installation reçevant du public...

De plus la question n'est pas sur la modification d'un bâtiment, mais sur l'usage d'un plan existant  ::)
Leave no trace, Take pictures.

pphilippe

#31
Mars 24, 2016, 18:04:13
Citation de: bruno-v le Mars 16, 2016, 15:47:53
Patton et les autres, sauf erreur, il s'agit d'un dossier de presentation de projet, pas du dossier d'homologation pour installation reçevant du public...

De plus la question n'est pas sur la modification d'un bâtiment, mais sur l'usage d'un plan existant  ::)

Merci Bruno
Imprimer
En haut Pages1 2 Toutes
Actions de l'utilisateur