Droits d'auteur bafoués, que faire?

Démarré par m@tt_64, Janvier 30, 2010, 14:05:28

« précédent - suivant »

m@tt_64

pas loin kado, mais même genre effectivement... ;)
ça cache kek' chose...

Harkhange

Citation de: m [at] tt_64 le Janvier 31, 2010, 17:19:29
pas loin kado, mais même genre effectivement... ;)
une bête à cornes dont Bill c'était fait la spécialité ?

vernhet

mais,à moins qu'il s'agisse d'un DVD autoproduit et diffusé en direct par son auteur, n'est-ce pas à l'éditeur et aux sociétés civiles de récupérer les droits pour diffusion publique auprès des utilisateurs indélicats ou pas ?
Je veux dire par là que si un bistrotier par exemple  diffuse des clips musicaux sans déclarer ce qu'il doit à la Sacem ,c'est pas aux artistes diffusés sans rémunération de demander des comptes à l'indélicat: la Sacem et peut-être la SDRM,voire d'Adami vont s'en charger....

P!erre

Citation de: Harkhange le Janvier 30, 2010, 22:01:34
[at]  m [at] tt_64 ne néglige surtout pas la procuration de ton père, quitte à la post dater, ce genre de détail peut invalider toute une procédure.

Oups, mauvais conseil !
Au bon endroit, au bon moment.

Kadobonux


Harkhange

Citation de: Kadobonux le Février 05, 2010, 09:21:35
d'autant qu'il s'agirait plutôt là de l'anti-dater  ;D
non post-dater, vu que l'huissier sera déjà passer le temps que la procuration arrive.

Kadobonux

#31
Etablir une procuration le 1er février en la datant du 1er janvier, ca s'appelle anti-dater dans les bonnes familles  ;D

Harkhange

Citation de: Kadobonux le Février 05, 2010, 13:01:10
envoyer une procuration le 1er février en la datant du 1er janvier, ca s'appelle anti-dater dans les bonnes familles  ;D
jsuis fatigué -______- mais alors d'une force !! effectivement anti.

Kadobonux

un ti café pour te remonter ? ou un cognac ?  ;D