Mes photos sur un site "à l'insu de mon plein gré"

[Galoubet]

[bSans que j'en ai été averti et encore moins indemnisé,j'ai découvert sur le site d'un éditeur une centaine de vues que je lui avais proposées;aprés en avoir fait des captures d'écran,je l'ai contacté et n'ai obtenu comme réponse que"elles n'ont pas toutes été éditées",puis elles ont été retirées du site en question.
Suis je en droit de demander réparation et si oui de quelle façon ?][/b]

[Ti Zef]

A moins d'être procédurier, l'histoire semble close.

Ce n'est pas agréable d'avoir affaire à des guignols qui agissent en escrocs puis font lâchement machine arrière au moindre accroc mais, c'est fini là...
A moins d'être mû par un esprit de revanche, d'avoir des captures d'écran et du temps à perdre, je ne vois pas ce que tu peux espérer d'autre.

T'attends des excuses du mec ? l'expression d'un moindre regret ?
Il est probable qu'il rééditera le coup avec quelqu'un d'autre dès que possible.

[Galoubet]

Je n'attends ni regrets ni excuses mais plutôt une négociation qui ne vient pas;j'ai bien des captures d'écran réalisées juste avant que ces photos ne soient retirées;mais que valent elles en droit ?

[LeRentier]

Si tu as obtenu le commentaire "elles n'ont pas toutes été éditées" par écrit cela vaut l'aveu que certaines photos l'ont été.

[Galoubet]

C'est exactement comme ça que j'ai interprété cette réponse,et c'est ce qui m'a conforté dans l'idée qu'il s'agissait bien d'une démarche commerciale,à la quelle j'aurais bien aimé être associé même aprés coup !

[Zouave15]

que valent elles en droit ?

Les copies d'écran sont tout à fait valables et si l'adversaire les conteste, il devra démontrer qu'elles sont fausses.

[krisprols]

je ne vois pas ce que tu peux espérer d'autre.

T'attends des excuses du mec ? l'expression d'un moindre regret ?
Il est probable qu'il rééditera le coup avec quelqu'un d'autre dès que possible.

Simplement être dédommagé.

Suis je en droit de demander réparation et si oui de quelle façon ?

Biensûr! Tu envoies simplement une facture décrivant l'utilisation des dites photos avec une impression des copies d'écran(noir et blanc suffit) en recommandé et accusé de réception. Avec la sur-facturation, ça chiffre assez vite quand il y a plusieurs photos. Ne pas oublier de mentionner un délai pour la payement(30 jours est bien)
Si au bout des 30 jours pas de nouvelles, petit coup de fil, pour prendre la température, et selon la réaction, deuxième recommandé avec mise en demeure, délai de 8 jours cette fois. Si toujours rien, de nouveau recommandé avec cette fois injonction. Bien conserver toutes ces preuves(y compris l'appel pour justifier de sa bonne foi)
Si pas de réaction, procédure pour facture impayée, c'est rapide et on est payé rapidement, lorsque le débiteur est solvable. Et en général ça passe l'envie de recommencer.

[Joëlle Verbrugge]

Sous une réserve c'est que pour  cette procédure "rapide" à laquelle tu fais allusion, l'adversaire peut bien sûr faire opposition à l'ordonnance, ce qui donc n'exclut pas une plaidoirie et un débat sur le fond....

C'est forcément moins cher que de devoir assigner, mais ça n'est pas aussi rapide qu'on le souhaiterait, enfin du moins pas chaque fois...

Quant au captures d'écran, elles sont forcément mieux que rien. Ca n'a pas la force d'un constat d'huissier, mais en l'occurrence avec le mail dont tu disposes ça devrait suffire au niveau de la preuve..

[LyonDag]

Tu vas t'emberlificoter dans des procédures sans fin... Il y a des gens qui procèdent comme ça partout maintenant, et les photographes qui gèrent mal leurs cessions de droits passeront bientôt 80% de leur temps à contrôler que leurs images ne leur échappent pas.

Un conseil, passe à autre chose, et soit plus stricte pour la négociation la prochaine fois (montrer tes images au client potentiel avec de gros watermark bien degueu etc.)