Cession de droit d'utilisation

chaosphere · Septembre 20, 2010, 16:31:10

Bonjour,

Une question peut-être simple, mais je suis confronté à ça en ce moment :

Une agence de com X m'a commandé une prise de vue pour les photos de la future plaquette de l'entreprise Y.

Mon contrat stipule la cession de droits pour X pour utiliser les photos sur la plaquette.
La plaquette est réalisée, imprimé et livrée à Y. Pas de soucis, tout le monde est content.

L'agence de com me demande maintenant un dvd de la totalité des photos prises ce jour là (sauf les ratées), pour que Y puisse les utiliser (pour autre chose que la plaquette en question).

Que dois-je répondre à X ?

Merci pour votre attention

BertrandG · Septembre 20, 2010, 16:52:03

Chaque utilisation d'une image doit faire l'objet d'une cession de droits (cf le CPI).
Bon courage...

Kadobonux · Septembre 20, 2010, 16:54:23

tu devrais commencer par demander à l agence quelle(s) utilisation(s) précise(s) elle compte en faire

chaosphere · Septembre 20, 2010, 18:29:19

je pense que là où j'ai merdé, c'est que dans le devis, j'ai précisé une utilisation multiple et en plus sans limite temporelle, alors que je savais que c'était pour une plaquette. ça m'apprendra ! quel con !
Mais j'ai précisé : Droits réservés pour tout autres usages. Est-ce que ça peux aider ?

La réponse du gérant de la boite de com est :

"Concernant la demande, je précise que nous souhaitons obtenir
l'ensemble du reportage pour d'éventuels besoins liés à des réalisations
futures de notre client, besoins qui rentrent dans les applications définies
par écrit dans ton devis: PLV, plaquette, print et web (internet, mailing,
intranet).

Ces images seront conservées par nous et nous les tiendrons gracieusement à
disposition de notre client pour des utilisations futures qui nous seraient
demandées et qui rentrent dans les applications évoquées ci-dessus."

En gros, ils veulent une banque d'images pour leur client... En y reflechissant, c'est pas si méchant que ça ce qu'il me demande non ?

Mais qu'est-ce qui m'oblige à donner au delà des photos que je leur ai fourni pour la plaquette ? Sur le devis, je n'ai pas précisé combien de photos je leur livrait.

Kadobonux · Septembre 20, 2010, 18:37:28

Citation de: chaosphere le Septembre 20, 2010, 18:29:19
je pense que là où j'ai merdé, c'est que dans le devis, j'ai précisé une utilisation multiple et en plus sans limite temporelle, alors que je savais que c'était pour une plaquette. ...
Mais j'ai précisé : Droits réservés pour tout autres usages. Est-ce que ça peux aider ?

as tu précisé le support (plaquette) ou pas, l'usage précis ?
si tu ne l as pas fait on comprend mal ta phrase "droits réservés pour tout autre usage"

chaosphere · Septembre 20, 2010, 18:47:48

Citationil faut respecter ce que tu as ecrit meme si ce n'est pas a ton avantage parce que sinon tu vas passer pour un bouffon

tu as raison, et ça sera moins prise de tête !
merci pour vos interventions.

xav · Septembre 21, 2010, 14:59:25

Pour être en accord avec ton devis (mais c'est quand même dommage de ne pas y avoir clairement stipulé "utilisation juste pour la;plaquette" si tels étaient les termes de la négociation), tu leur files juste les photos utilisées pour la plaquette.
En tout cas, perso, jamais je ne filerais la totalité des images, même en enlevant les râtées.

wedge · Septembre 21, 2010, 17:30:06

je ne comprends pas bien la demande de l'agence.

Dis moi si je me trompe :
tu as livré des photos. Pour ces photos, tu as stipulé et accordé les usages suivant :
plaquette, web, PLV, etc...

En supposant que tu as proposé une sélection de 50 images (que tu as, j'imagine, retouchées, travaillées, recadrées etc etc...)
et que seules 10 aient étés utilisées pour la plaquette;
a mon sens, et à la lecture de ce que tu décris, tu dois également livrer les 40 restantes dont ils peuvent se servir.

Si en revanche, tu as livré les 50, qu'ils n'en ont utilisées que 10 pour la plaquette, et qu'ils ont les 40 autres sous le coude,
tu n'as aucune obligation de livrer toutes les photos du reportage.
Et ce bien sûr, dans la mesure ou les 50 couvrent totalement ce qui a été convenu/demandé.

chaosphere · Septembre 22, 2010, 15:58:17

Wedg tu as totalement raison, moi non plus je ne comprends pas bien ce qu'ils veulent. En effet j'ai livré les photos demandées (une 50e), ce qu'il reste ce sont des version A B OU Z de chaque photos... je vois pas l'interet d'avoir 43 fois la même photo. M'enfin... si ça les amuse...

Hormis 4 portraits des dirigeants que j'ai effectué de moi même (c'est à dire que ce n'était pas du tout prévu par le reportage demandé) je ne vois pas quelles photos en plus ils veulent... Et justement, je sais qu'un de ces portraits à plu au patron de "Y" et qu'il disait "ah j'aimerai bien l'utiliser pour d'autres usages"... il l'a dit devant moi et devant le patron de l'agence de com (qui était avec moi sur le reportage pour superviser la pdv)...

Bref... J'ai surtout appris un truc : on apprend par les erreurs ! et qq part, ça peut paraitre paradoxal mais ça me rejouit.

wedge · Septembre 22, 2010, 17:14:29

Donc, si j'étais à ta place, je ne livrerais pas les autres versions.
Si pour une photo "X", tu as livré celle qui te semble être la meilleure de la série, il n'y a aucune de livrer les autres, moins bien.
Le risque étant que des versions que tu juge moins abouties circulent dans tous les sens, ce qui a pour conséquence de dévaluer ton travail.

Un exemple : en photo de déco, pour une PDV intérieur/extérieur, tu fais 2 images, une expo pour l'intérieur, une expo pour l'extérieur, que tu assemble ensuite = c'est la photo finale, livrée au client.
Et donc pas de raison pour le client d'avoir en sa possession les versions intermédiaires (la cramée ou la sous-ex).

Les agences de com', ont parfois des demandes farfelues.
(souvent pour se faire bien voir auprès du client : "bougez pas, vous allez voir comment je vais vous négocier ça avec le photographe".)

Cela dit, rien n'empêche de filer son portrait au boss de la boite si il se plait dessus.

chaosphere · Septembre 22, 2010, 19:45:43

wedge a raison quand à la possible utilisation d'une photo que j'estime non exploitable. De toute façon je leur ai écrit et ai été clair : les photos que je n'estime pas bonne ont été supprimées. Je leur filerai les portraits, et voilà. J'invoquerai le fait qu'ils ont déjà les photos de la plaquette (je n'en ai pas pris d'autre !). Je leur dirai simplement qu'ils n'ont pas besoin d'avoir plusieurs versions d'une même photo, l'editing ayant déjà été fait.

merci encore pour vos interventions et votre implication !

photodrone33.com · Septembre 23, 2010, 09:32:17

certes : ta cession de droits est vraiment pas précise, mais cette nouvelle demande doit faire l'objet d'une nouvelle cession de droits.

Ceci dit, à te lire, les photos font partie d'une série avec des cadrages différant, traitant du même sujet... çà mérite un tarif raisonnable mais une cession de droits blindée :
Cession de droits des photos sur CD pour utilisation personnelle. Un CD avec 100 photos par exemple 150 €

"Photo à usage personnel hors communication.
Pour toute autre utilisation : plaquette, affiche, web, autres supports de communication, il vous sera demandé une nouvelle cession de droits qui vous sera facturée."

chaosphere · Septembre 23, 2010, 09:52:44

d'où l'importance primordiale de bien soigner ses devis... Par contre ils ont signé le devis et dessus j'avais marqué le prix H.T "hors frais de déplacement et cotisation AGESSA" (ils m'ont bien payé le train, pas de soucis) mais est-ce que ce que j'ai écrit rentre dans la légalité, c'est à dire leur donner le tarif HT et la facture finale comprendra le HT + cotisations agessa + TVA + 1% diffuseur ? En gros le HT du devis sera mon bénéfice net.

photodrone33.com · Septembre 25, 2010, 20:53:15

Blinder les devis en effet.

A mes débuts, je demandais conseil ici même et à un amis photographe.

Du coup mes cessions de droits étaient simples, mais décrivaient bien dans quelles conditions elle pouvaient être utilisées.
Un éditeur de cartes postales, peu scrupuleux, a voulu déborder et utiliser mes visuels pour des sets de table, agendas, etc...

Pour 6 photos, il a du lâcher finalement 3000 €