vendre des photos ? incription, déclaration, autorisation ?

Démarré par locheness, Novembre 17, 2010, 18:17:54

« précédent - suivant »

locheness

Bonjour à tous,
je me suis perdu sur le forum alors j'espère qu'une (ou plus) âme charitable voudra bien m'aider, car j'ai même du mal a déterminer le sujet de mon fil.
Je vais donc vous résumer la situation :

Photographe amateur, j'ai proposé de faire des photos à titre gratuit pour une association sportive (pour moi ça me permet de travailler le côté technique et de progresser).
Les responsables ont semblé très emballé (photo individuel + photo de groupe...) et ce sont eux qui m'ont parlé de vendre le produits finis en me rappelant que la passion pour la photo a un coût et que c'est un travail qui nécessite un investissement personnel.

Hormis les autorisations pour les droits à l'images, je suis un peu perdu dans les méandres administratifs liés à la rémunération d'une activité artistique occasionnelle.
J'ai lu (mais je ne sais plus où) qu'en tant qu'activité artistique le produit d'une vente occasionnelle n'était pas soumise à déclaration aux impôts.

Alors si vous connaissez un post traitant de ce sujet ou un site résumant assez bien ce que doit faire un photographe amateur pour vendre ses photos je suis preneur.


Zouave15


JPSA

Citation de: Zouave15 le Novembre 17, 2010, 19:33:32
Il n'y a en effet pas forcément besoin de statut, mais il faut déclarer dès le premier euro.


C'est là tout l'avantage des micro stocks!
Il est exceptionnel d'avoir plus d'un euro par an de revenu, donc, pas de déclaration :D

locheness


jm_gw

Citation de: Zouave15 le Novembre 17, 2010, 19:33:32
Va voir ici :
Photographe : quel statut ?
Statuts photos : s'y retrouver dans le maquis...

Il n'y a en effet pas forcément besoin de statut, mais il faut déclarer dès le premier euro.

cette phrase m' étonne venant de vous : je pense qu' il faut au contraire un statut Précis pour faire ce genre de photos : commande de photos indiv, de groupe : pas possible de le faire sans avoir un statut d' artisan par ex ? un 'simple' auteur comme bibi n' a pas le droit de le faire (à ma connaissance qui est pourtant moins pointue que les vôtres).

ensuite déclarer les revenus aux impôts et Agessa / Ursaff selon le statut donc il faut bien 'choisir' un statut ?

Kenav

Zouave15

Je répondais au cas particulier de quelque chose d'occasionnel, qu'il faut quand même déclarer.
- un salarié peut faire autre chose d'occasionnel sans statut particulier
- un auteur peut occasionnellement facturer du commercial (vente de calendriers, si ce n'est pas en quantité tous les ans, par exemple).

Au sujet de la photo sociale, c'est un tabou, mais je ne vois pas ce qui peut empêcher un auteur d'en faire TRÈS occasionnellement, et si 'est lié à son activité principale (par exemple un portrait du patron de la boîte qui commande un reportage industriel). De là à faire un mariage, peut-être pas !

Pour le reste, tout est dans mes articles.

laurent.f

Le portrait d'un patron de boîte, etc., ne pose aucun souci à un auteur-photographe. La limitation intervient sur la photo dîte "sociale", d'ordre familial, privé : communions, mariages, baptèmes, portraits de famille...
Mais tout portrait relevant d'une cession de droits pour un usage commercial, éditorial, marketing, informatif, ne présente aucune difficulté pour un auteur-photographe.

jm_gw

Citation de: laurent.f le Novembre 18, 2010, 10:43:39
Le portrait d'un patron de boîte, etc., ne pose aucun souci à un auteur-photographe. La limitation intervient sur la photo dîte "sociale", d'ordre familial, privé : communions, mariages, baptèmes, portraits de famille...
Mais tout portrait relevant d'une cession de droits pour un usage commercial, éditorial, marketing, informatif, ne présente aucune difficulté pour un auteur-photographe.

je prenais le cas concret : photos de groupe de sportifs : peut bien être assimilé comme 'privé' non si c' est pour les vendre aux gens eux-même et pas pour la presse/info ou la je suis d'  accord pour dire que ca pose pas de souci à un auteur : Avec ce 'statut' je me vois pas faire des tofs de cavaliers en compet pour leur vendre des tirages 'foireux' tirés à la va-vite (sisi j' en vois quand j' accompagne ma fille :o)