Toute photographie n'est pas une oeuvre d'art

[image04]

Oui derriere tout cela je suppose qu'il y a un gros contexte, il avoue collaborer depuis tres longtemps avec la municipalité qui lui a acheté x photos pour ses collections...
Ya une grosse marmite de bouillabaisse qui a du déborder, ou on lui a mis un couvercle trop grand
Un plat comme çà si c'est trop epicé... le resultat est brulures et l'indigestion
Et c'est surement comme cela que le litige avec cette photo a été jugé aussi.

[polym]

Et incidemment, si le contenu de l'arrêt et une petite analyse juridique vous intéresse, j'avais rédigé après la publication un petit article ici :

http://droit-et-photographie.over-blog.com/article-originalite-bouillabaisse-et-contrefa-on-87434041.html

Merci pour l'éclairage

[Joëlle Verbrugge]

De rien

En fait je crois que le problème est surtout propre à la Cour d'appel d'Aix-en-provence

j'ai récolté une petite série d'arrêts venant de là, en vue d'essayer de faire une synthèse...  c'est un peu énervant en fait quand je les lis.. il y a un vrai blocage..

En même temps si ça continue dans ce sens je ne vais pas publier d'article comme ça, je ne voudrais pas non plus donner des idées aux contrefacteurs de la région.. donc je ne sais pas encore quoi faire de ces infos...

[Zouave15]

Mieux vaut révéler quitte à donner des idées (risquées, quand même) car, de toute façon, les petits malins n'ont pas besoin de ces révélations.

[AbdSalam]

De rien

En fait je crois que le problème est surtout propre à la Cour d'appel d'Aix-en-provence

j'ai récolté une petite série d'arrêts venant de là, en vue d'essayer de faire une synthèse...  c'est un peu énervant en fait quand je les lis.. il y a un vrai blocage..

En même temps si ça continue dans ce sens je ne vais pas publier d'article comme ça, je ne voudrais pas non plus donner des idées aux contrefacteurs de la région.. donc je ne sais pas encore quoi faire de ces infos...

La loi ne dit-elle pas qu'il n'appartient ni aux juges ni aux tiers de se prononcer sur la valeur artistique d'une oeuvre de l'esprit ?...     

[Zouave15]

Il n'est pas question de valeur artistique mais d'originalité.

[Joëlle Verbrugge]

Voilà ! Et seuls les juges du fond peuvent examiner s'il existe ou non, selon eux, une originalité..
Mais comme toute estimation de ce genre, elle reste subjective..
Et la difficulté à Aix semble être qu'il y a bien peu de choses qui leur paraissent originales.... :-(  et surtout qu'ils motivent relativement peu... (seule brêche dans laquelle pourra s'engouffrer la Cour de Cassation pour censurer éventuellement : le défaut de motivation)

[JCCU]

Voilà ! Et seuls les juges du fond peuvent examiner s'il existe ou non, selon eux, une originalité..
Mais comme toute estimation de ce genre, elle reste subjective..
Et la difficulté à Aix semble être qu'il y a bien peu de choses qui leur paraissent originales.... :-(  et surtout qu'ils motivent relativement peu... (seule brêche dans laquelle pourra s'engouffrer la Cour de Cassation pour censurer éventuellement : le défaut de motivation)

i c'est de "l'originalité" et non de "l'artistique", pourquoi ne pas appliquer les règles existant dans les autres domaines (loggiciels, chimie, biologie, ...) : dépot de brevet et explication en quoi une chose est "originale" .Cà coute du temps et de l'argent mais au moins çà sépare ceux pour qui c'est une profession des autres

Ce qui est extraordinaire dans cette histoire, c'est que certains photographes trouvent normal d'avoir le droit de photographier des "créations" (maisons , personnes avec des costumes originaux, ...) mais estiment que leurs photos à eux ne pourraient pas subir le même sort

Parce que pour moi, la photo initiale des 2 poissons dans une assiette, je ne sais pas ce qu'elle a de très "original" ..et la deuxième photo -même si elle incorpore la première-  me parait au moins aussi "originale" que la première

A ce titre là, Michelin ou Goodyear ou nimporte quel fabricant de pneus pourrait aussi coller des procès chaque fois que sur une photo de voiture, on voit leur marque de pneus ? (leur logo étant déposé)

[yvo35]

Bonjour,

A ce titre là, Michelin ou Goodyear ou nimporte quel fabricant de pneus pourrait aussi coller des procès chaque fois que sur une photo de voiture, on voit leur marque de pneus ? (leur logo étant déposé)

Mauvais exemple, car le but d'un logo est d'être vu le plus possible et à plus forte raison gratuitement. Donc à moins d'un détournement pouvant être préjudiciable, les firmes ne se plaindront certainement pas dans un cas pareil.

[Zouave15]

pourquoi ne pas appliquer les règles existant dans les autres domaines (loggiciels, chimie, biologie, ...) : dépot de brevet et explication en quoi une chose est "originale" .Cà coute du temps et de l'argent mais au moins çà sépare ceux pour qui c'est une profession des autres

Je suis 100 % d'accord avec ton intervention : le droit d'auteur a été inventé pour protéger les non-professionnels (amateurs, artistes, professionnels isolés ou peu fortunés). Il avait pour but d'éviter que des requins (qu'étaient les libraires et marchands d'art de l'époque) n'exploitent ou ne pillent des artistes.

Aujourd'hui, des gens qui font du packshot, ce qui à l'évidence n'a rien de créatif en général, prétendent également que leurs œuvres, qui d'évidence ne sont pas des œuvres, sont originales (elles le sont rarement au-delà du travail bien fait). En publicité, elles le sont plus souvent, mais en général la création est collective.

Tous ces gens qui revendiquent une protection à titre du droit d'auteur alors que manifestement ils devraient en être exclus font du tort au droit d'auteur en lui-même.

Certes, ne plus protéger par exemple les œuvres de commande, qui serait logique en photo en général, serait plus délicat à l'écrit  : journaliste, livres (qui sont des commandes pour 80 % de la production) et sans doute dans d'autres domaines que je ne connais pas, comme l'architecture.

Mais je pense utile de soulever le débat.

Au départ, sur ce forum, j'émettais cette opinion (il y a quatre ans). Puis je me suis fait démontrer (notamment par des membres de l'UPP) que c'était ouvrir la boîte de pandore, et je l'ai donc mis en veilleuse à ce sujet. Aujourd'hui, je tends à revenir à ma position initiale, et je crains que ces « auteurs », en abusant de la protection par le CPI, ne finissent par tout faire remettre en cause.

[Zouave15]

Bonjour, Mauvais exemple, car le but d'un logo est d'être vu le plus possible et à plus forte raison gratuitement. Donc à moins d'un détournement pouvant être préjudiciable, les firmes ne se plaindront certainement pas dans un cas pareil.

Un logo n'a rien à voir car justement il est déposé à l'INPI (un peu comme le serait un brevet).

[JCCU]

Bonjour, Mauvais exemple, car le but d'un logo est d'être vu le plus possible et à plus forte raison gratuitement. Donc à moins d'un détournement pouvant être préjudiciable, les firmes ne se plaindront certainement pas dans un cas pareil.

Sauf si elles ont envie de se faire quelques revenus supplémentaires! 

[image04]

Je suis 100 % d'accord avec ton intervention : le droit d'auteur a été inventé pour protéger les non-professionnels (amateurs, artistes, professionnels isolés ou peu fortunés). Il avait pour but d'éviter que des requins (qu'étaient les libraires et marchands d'art de l'époque) n'exploitent ou ne pillent des artistes.

Aujourd'hui, des gens qui font du packshot, ce qui à l'évidence n'a rien de créatif en général, prétendent également que leurs œuvres, qui d'évidence ne sont pas des œuvres, sont originales (elles le sont rarement au-delà du travail bien fait). En publicité, elles le sont plus souvent, mais en général la création est collective.

Tous ces gens qui revendiquent une protection à titre du droit d'auteur alors que manifestement ils devraient en être exclus font du tort au droit d'auteur en lui-même.

Certes, ne plus protéger par exemple les œuvres de commande, qui serait logique en photo en général, serait plus délicat à l'écrit  : journaliste, livres (qui sont des commandes pour 80 % de la production) et sans doute dans d'autres domaines que je ne connais pas, comme l'architecture.

Mais je pense utile de soulever le débat.

Au départ, sur ce forum, j'émettais cette opinion (il y a quatre ans). Puis je me suis fait démontrer (notamment par des membres de l'UPP) que c'était ouvrir la boîte de pandore, et je l'ai donc mis en veilleuse à ce sujet. Aujourd'hui, je tends à revenir à ma position initiale, et je crains que ces « auteurs », en abusant de la protection par le CPI, ne finissent par tout faire remettre en cause.

J'ai ete aussi de cet avis au sujet des packshots et petits produits simples detoures, mais il y a les photos élaborées de packaging parfums, et art cullinaire donc pas evident de savoir ou fini l'un  et commence l'autre...
Pour en revenir au plat principal et les deux poissons...

A partir du moment ou cette photographie a été utilisée et facturée avec des droits d'auteurs payés elle devrait etre systematiquement protégée...le fait d'y rajouter x poissons pour certains cela peut lui faire perdre de la valeur ou en rajouter cela devient une oeuvre de plusieurs auteurs, et si elle est reutilisée les auteurs doivent recuperer un peu de jus meme s'il est prouve que les poissons ne sont pas frais...
Le fait de publier une photo et dans ce cas en affiche fait qu'on lui accorde une certaine "valeur" .

Apres que l'on aime pas la bouillabaisse et que d'apres cette qualité on considere que les droits ne valent pas plus de 2 € le kilog c'est normal tout ce discute

[JMS]

Reste à prouver que le deuxième photographe a rajouté des poissons avec Photoshop, et qu'il n'a pas simplement acheté une assiette identique pour refaire une prise de vue, son client lui disant "j'ai bien ces poissons, mais cela fait minable de ne mettre que deux poissons dans une bouillabaisse"...Attendons, dans sa grande sagesse, la Cour de cass, puis éventuellement une juridiction européenne, et nous aurons la solution dans une dizaine d'années...

[Zouave15]

J'ai ete aussi de cet avis au sujet des packshots et petits produits simples detoures, mais il y a les photos élaborées de packaging parfums, et art cullinaire donc pas evident de savoir ou fini l'un  et commence l'autre...

Je pense que c'est assez simple : s'il n'y a pas commande (par exemple l'auteur fait un livre de cuisine) on est bien dans la logique du droit d'auteur. S'il y a commande, il y a une chaîne, donc œuvre composite ou même collective (appartient alors au payeur) et quoi qu'il en soit on est dans le droit commercial. D'ailleurs les packagings sont bel et bien déposés à l'INPI.

En plus, là on n'est pas dans le droit d'auteur strict mais dans ses conséquences : le plagiat. Il est logique que le juge soit plus exigeant quant à la notion d'originalité si un photographe prétend qu'il y a plagiat, sinon on ne peut plus rien faire.

[JCCU]

Reste à prouver que le deuxième photographe a rajouté des poissons avec Photoshop, et qu'il n'a pas simplement acheté une assiette identique pour refaire une prise de vue, son client lui disant "j'ai bien ces poissons, mais cela fait minable de ne mettre que deux poissons dans une bouillabaisse"...Attendons, dans sa grande sagesse, la Cour de cass, puis éventuellement une juridiction européenne, et nous aurons la solution dans une dizaine d'années...

Apparemment, l'utilisation de la première photo n'est pas contestée . La "contestation" -quand on lit l'article- tient plutot au fait que la première photo n'est pas considérée comme de la création mais de la prestation de services.   

Je serais d'ailleurs curieux de savoir ce que le premier photographe aurait pu écrire s'il avait du déposer un brevet:qu'aurait il écrit pour justifier de la "nouveauté ou de l'aspect créatif" ? Parce que 2 poissons dans une assiette, des éclairages techniquement très bien mais pas spécialement créatifs... je ne vois pas ce que cela  a de "nouveau"
Le fait d'avoir choisi les bons poissons? (les galinettes et pas les rougets) C'est plus de la technique que de la création...

Et de mon point de vue, heureusement qu'il a été débouté . Parce que si chaque fois que dans une photo de paysage urbain, il y a des "oeuvres d'art" (tags, statues, panneaux publicitaires, voire même les voitures avec leurs carrosseries étudiées par des stylistes ....) qui occupent une partie de cette photo, cette photo ne pouvait pas être publiée sans payer de royalties aux tagueurs, sculpteurs, ...

[image04]

Je pense que c'est assez simple : s'il n'y a pas commande (par exemple l'auteur fait un livre de cuisine) on est bien dans la logique du droit d'auteur. S'il y a commande, il y a une chaîne, donc œuvre composite ou même collective (appartient alors au payeur) et quoi qu'il en soit on est dans le droit commercial. D'ailleurs les packagings sont bel et bien déposés à l'INPI.

En plus, là on n'est pas dans le droit d'auteur strict mais dans ses conséquences : le plagiat. Il est logique que le juge soit plus exigeant quant à la notion d'originalité si un photographe prétend qu'il y a plagiat, sinon on ne peut plus rien faire.

Plagiat n'est pas le terme approprié ici mais plutot rajout/ragout car le 2eme "auteur"/ poissonier fait deborder l'assiette, et ceux qui ne veulent une indigestion ont parfaitement le droit de se sentir gavés...
N'y a t'il pas un quotat à Bruxelles pour les photographes predateurs qui entassent des especes pas vraiment menacées, mais qui en les mettant devant les assiettes vides d'autres photographes pourraient les amener a revendiquer quelques miettes....

[P!erre]

Pour répondre au titre du fil :

C'est une évidence, toute photographie n'est pas une œuvre d'art ! Je m'exprime ici par rapport au droit Suisse qui ne parle pas d'œuvre d'art, mais d'œuvre, laquelle est définie comme création de l'esprit, littéraire ou artistique, qui a un caractère individuel. Le droit d'auteur ne s'intéresse pas à la valeur artistique, il confère une protection à ce type d'œuvre. 

Pourquoi ne pas appliquer les règles existant dans les autres domaines (loggiciels, chimie, biologie, ...) : dépot de brevet et explication en quoi une chose est "originale" .Cà coute du temps et de l'argent mais au moins çà sépare ceux pour qui c'est une profession des autres

Le dépôt de brevet entre dans une problématique toute différente, il vise à protéger un développement technique souvent long et fastidieux. Il est logique dans ce contexte de demander à celui qui prétend avoir inventé quelque chose ou un processus inexistant auparavant de synthétiser ses recherches au moyen de textes et de dessins.

Le processus photographique est créatif en lui-même. Dans ce contexte, il est souvent nettement plus long de décrire l'œuvre que de l'obtenir.

Cela dit, il existe aux États-Unis une entité qui souhaite briser le fait que le droit d'auteur naisse automatiquement, sans besoin de dépôt. Autrement dit, ces gens voudraient modifier le droit international pour faire en sorte que les images non protégées par un organisme centralisé soient libre de droits.

Aujourd'hui, des gens qui font du packshot, ce qui à l'évidence n'a rien de créatif en général, prétendent également que leurs œuvres, qui d'évidence ne sont pas des œuvres, sont originales (elles le sont rarement au-delà du travail bien fait). En publicité, elles le sont plus souvent, mais en général la création est collective.

Tous ces gens qui revendiquent une protection à titre du droit d'auteur alors que manifestement ils devraient en être exclus font du tort au droit d'auteur en lui-même.

Certes, ne plus protéger par exemple les œuvres de commande, qui serait logique en photo en général, serait plus délicat à l'écrit  : journaliste, livres (qui sont des commandes pour 80 % de la production) et sans doute dans d'autres domaines que je ne connais pas, comme l'architecture.

J'avoue ne pas comprendre l'affirmation "le packshot n'a rien de créatif en général et fait du tort au droit d'auteur en lui-même". Pourrais-tu développer ? Quelles sont les différences selon toi au niveau créatif, originalité, apport personnel etc. entre l'activité packshot et celle d'un photographe de rue, de paysages par exemple ?

De même, pourquoi ne plus protéger les œuvres de commande ?

Pour ce qui est des photographies de Patrick Box dont il est question dans ce fil, juridiquement, je perçois deux créations individuelles.

La seconde œuvre n'est pas, selon moi, une œuvre dérivée de la première. L'œuvre dérivée s'entend comme création de l'esprit qui a un caractère individuel, mais qui a été conçue à partir d'une ou de plusieurs œuvres préexistantes reconnaissables dans leur caractère individuel. La seconde photographie n'est pas une œuvre dérivée de la première. Cela tient par la disposition fort différente des poissons, le choix des assiettes, le choix du fond, le choix du cadrage et celui de l'éclairage notamment.

Il n'y a pas lieu non plus, à mon avis, de prétendre que la seconde photographie est une contrefaçon de l'autre. La contrefaçon étant la reproduction d'une œuvre, on ne saurait ici voir dans le second cliché d'une assiette ni des éléments originaux prélevés dans la première œuvre, pas plus que l'intention de reproduire servilement la mise en scène de la première.

Au contraire, on décèle rapidement - malgré quelques analogies - deux processus créatifs distincts, en particulier par le fait que seuls deux poissons sont soigneusement déposés en arc de cercle dans la première image, alors que dans la seconde, ils sont disposés de façon plus nombreuse et négligée. L'idée même de déposer un certain nombre de poissons, quel qu'en soit l'espèce, dans une assiette d'une forme, d'une taille et d'une couleur quelconques, ne saurait être protégée. Il est courant qu'en photographie, on oppose des teintes claires comme celle de l'assiette sur un fond foncé afin d'en souligner le contenu. Visuellement, il est logique de rappeler les teintes du plat au moyen de l'assiette, ce critère ne peut ainsi pas entrer dans un alibi de contrefaçon.

Rien ne permet au plaignant, à mon avis, de démontrer que la seconde photographie n'aurait pu exister sans que la première n'existât, condition si ne qua non d'une contrefaçon ou d'œuvre dérivée. L'antériorité d'une image sur l'autre ne suffit pas, dans ce cas, à démontrer que la seconde œuvre est litigieuse.

Le droit d'auteur ne doit pas devenir un instrument servant à protéger des idées.

Vous aurez clairement lu que je donne mon avis, sans chercher à contester les motivations du tribunal qu'il ne m'appartient pas d'évaluer.

[AbdSalam]

J'ai ete aussi de cet avis au sujet des packshots et petits produits simples detoures, mais il y a les photos élaborées de packaging parfums, et art cullinaire donc pas evident de savoir ou fini l'un  et commence l'autre...
Pour en revenir au plat principal et les deux poissons...

A partir du moment ou cette photographie a été utilisée et facturée avec des droits d'auteurs payés elle devrait etre systematiquement protégée...le fait d'y rajouter x poissons pour certains cela peut lui faire perdre de la valeur ou en rajouter cela devient une oeuvre de plusieurs auteurs, et si elle est reutilisée les auteurs doivent recuperer un peu de jus meme s'il est prouve que les poissons ne sont pas frais...
Le fait de publier une photo et dans ce cas en affiche fait qu'on lui accorde une certaine "valeur" .

Apres que l'on aime pas la bouillabaisse et que d'apres cette qualité on considere que les droits ne valent pas plus de 2 € le kilog c'est normal tout ce discute

Le problème ne vient pas de l'originalité ou non d'une création, ou du caractère artistique d'une création...  le problème vient des gens qui veulent utiliser les photo des autres, et qui dans un procès n'hésitent pas à tordre ou à essorer les notions juridiques !

La solution n'est pas de vouloir larguer  les "amateurs" et de protéger que les oeuvres de professionnels, ou de compartimenter les créations...  mais que les juges fassent correctement leur boulot et ne se laissent pas influencer par la rhétorique des voleurs pris la main dans le pot de confiture : monsieur, t'as utiliser une photo que c'est pas la tienne ! c'est tout ! cherche pas à baratiner en disant que la photo en question n'est pas originale, pas de blabla.
Après, on peut bien évidemment faire comme en économie, compliquer ce qui est très simple pour faire rentrer les choses dans le sens contraires des voies naturelles...

[Zouave15]

J'avoue ne pas comprendre l'affirmation "le packshot n'a rien de créatif en général et fait du tort au droit d'auteur en lui-même". Pourrais-tu développer ? Quelles sont les différences selon toi au niveau créatif, originalité, apport personnel etc. entre l'activité packshot et celle d'un photographe de rue, de paysages par exemple ?

De même, pourquoi ne plus protéger les œuvres de commande ?

Peut-être un raccourci. Je voulais dire par là que, constatant que la notion d'originalité est la première contestée en cas de procès, et que les juges la contestent souvent, que plusieurs positions s'offrent :

- crier et dire que TOUT doit être protégé ; c'est une position respectable, que j'ai adoptée pendant un moment (encore très récemment), et que je n'ai plus trop envie d'adopter.

- admettre que certaines photos ne sont pas spécialement des œuvres, comme celles détourées pour un catalogue, que j'ai résumé par « packshot », en ajoutant cependant « en général ». Je sais bien que certaines photos sont des œuvres, comme certains sont venus le dire ici-même. Mais ce n'est pas le cas général.

- ne rien dire et prendre le risque que les juges remettent en cause l'originalité de manière étendue. Par exemple, un paysage pris depuis un point d'accès (route, chemin) pourrait ne pas être original, vu que tous les photographes dignes de ce nom vont rechercher les quelques moments de belle lumière. Ou encore, un piège photographique : pas évident de faire admettre que la photo est composée, c'est pourtant vrai... en général. Quant à un animal en zoo, ou même en affût payant, certains ici même en contestent l'originalité.

- trouver des critères définissant une œuvre, qui pourraient permettre de préciser la notion d'originalité. Or, je pars du principe qu'une œuvre est le fait d'un auteur, et il y a donc un propos derrière, même si ce propos est peu visible, ou jugé « mauvais ou insipide ».

Dans le cas d'une commande, il peut y avoir propos d'auteur, mais c'est loin d'être toujours le cas. De plus, une commande étant payée, on entre dans un système commercial. On pourrait donc estimer que la protection dans ce cas devrait être volontaire et non plus automatique. Au fond, c'était l'esprit de la loi au départ.

Quoi qu'il en soit, pour une commande, divers jugements récents montrent qu'il y a intérêt à spécifier d'avance en quoi l'œuvre est originale, et de spécifier que le photographe a été libre de ses choix (sinon, il y a risque que le propriétaire soit celui qui donne les consignes).

J'émets des idées, c'est tout. On peut ne pas être d'accord, évidemment, mais il est inutile de crier. Simplement, argumenter ; je ne suis moi-même pas convaincu par tous mes propos, loin s'en faut (cela s'appelle réfléchir, non ?).

Je pense cependant que nous aurions intérêt à dessiner une position, sauf à risquer de plus en plus souvent la remise en cause de la protection liée au droit d'auteur.

[Zouave15]

Le problème ne vient pas de l'originalité ou non d'une création, ou du caractère artistique d'une création...  le problème vient des gens qui veulent utiliser les photo des autres, et qui dans un procès n'hésitent pas à tordre ou à essorer les notions juridiques !

La solution n'est pas de vouloir larguer  les "amateurs" et de protéger que les oeuvres de professionnels, ou de compartimenter les créations...  mais que les juges fassent correctement leur boulot et ne se laissent pas influencer par la rhétorique des voleurs pris la main dans le pot de confiture : monsieur, t'as utiliser une photo que c'est pas la tienne ! c'est tout ! cherche pas à baratiner en disant que la photo en question n'est pas originale, pas de blabla.
Après, on peut bien évidemment faire comme en économie, compliquer ce qui est très simple pour faire rentrer les choses dans le sens contraires des voies naturelles...

Très juste, et le fond du problème à mon avis. Mais le fait est que les juges suivent parfois les avocats de mauvaise foi...

[AbdSalam]

Très juste, et le fond du problème à mon avis. Mais le fait est que les juges suivent parfois les avocats de mauvaise foi...

Je proposais une explication sur l'origine des joutes juridiques... hélas, on ne pourra pas gommer les fâcheux précédents !

Mais je ne crois pas que la solution soit d'accepter les coups de butoir... c'est justement là, que les transgresseurs vont aller de plus en plus loin dans la contestation des droits des créateurs.

[AbdSalam]

enfin, il faut avouer que cette photo est peu originale, et pour tout dire assez peu esthétique...
pourtant elle appartient à son auteur, et on ne doit pas en trouver des dizaines comme ça non plus; j'ai du mal à voir, malgré l'article de Joelle comment, même si elle n'a pas statut d'oeuvre d'art, s'articule ce "non -statut" avec le constat de contrefaçon: on doit pouvoir prouver, négas ou fichier à l'appui, qu'il y a utilisation non rémunérée de cette photo à but commercial?

on a vu ici des amateurs faire enlever des photos assez banales de sites commerciaux ou de journaux en ligne

Ben, justement, c'est là que le bât blesse... il me semble bien que l'interprétation de la loi a changé ! il ne suffit plus de dire et de prouver "ceci est bien ma photo", mais pour que la photo soit protégeable et protégée, il faut désormais se justifier face à la rhétorique des transgresseurs, qui ont réussi de très jolis coups juridiques en jouant sur la notion d'originalité et d'oeuvre d'art ou prestation technique...

[JMS]

Je n'ai toujours pas compris si l'accusé a pris la photo et a ajouté des poissons avec Toshop, ou s'il a pris une assiette identique pour photographier un lot plus important de poissons ?

Tungstene devrait le dire et une telle expertise faire foi devant les tribunaux...

http://www.exomakina.fr/eXo_maKina/Tungstene.html

[P!erre]

Peut-être un raccourci. Je voulais dire par là que, constatant que la notion d'originalité est la première contestée en cas de procès, et que les juges la contestent souvent, que plusieurs positions s'offrent :

- crier et dire que TOUT doit être protégé ; c'est une position respectable, que j'ai adoptée pendant un moment (encore très récemment), et que je n'ai plus trop envie d'adopter.

Envisageons un changement de loi, que certaines photographies soient protégées (ou protégeables), et d’autres non. Je photographie dans la rue, j’obtiens un lot de 100 images au final. Qui décide lesquelles sont protégées, et lesquelles non ? À quel moment intervient la protection ?

- admettre que certaines photos ne sont pas spécialement des œuvres, comme celles détourées pour un catalogue, que j'ai résumé par « packshot », en ajoutant cependant « en général ». Je sais bien que certaines photos sont des œuvres, comme certains sont venus le dire ici-même. Mais ce n'est pas le cas général.

À mon sens, la simple caractéristique de packshot ne devrait pas faire exclure ce genre de photographie d’une protection de droit d’auteur. Ce serait créer une brèche. Les détracteurs au droit d’auteur pourraient ensuite chercher à exclure d’autres catégories de photographie, par exemple la reproduction de tableaux (déjà attaquée), l’architecture, et continuer à laminer la profession.

- ne rien dire et prendre le risque que les juges remettent en cause l'originalité de manière étendue. Par exemple, un paysage pris depuis un point d'accès (route, chemin) pourrait ne pas être original, vu que tous les photographes dignes de ce nom vont rechercher les quelques moments de belle lumière. Ou encore, un piège photographique : pas évident de faire admettre que la photo est composée, c'est pourtant vrai… en général. Quant à un animal en zoo, ou même en affût payant, certains ici même en contestent l'originalité.

Je ressens une confusion entre la notion d’originalité, l’art, et la facilité ou la difficulté d’obtenir la scène. Le fait de capter un paysage depuis une route n’est pas fatalement moins original que de capter un autre paysage après trente heures de marche.

Photographier deux amants qui s’embrassent en pleine rue ne présente aucune difficulté, n’est pas forcément de l’art… et pourtant, nous avons presque tous en tête cette image noir-blanc de Doisneau devenue une icône de l’amour, reproduite à 400'000 exemplaires puis vendue 155'000 € en 2005. Pourquoi cette image prise en 1950 serait-elle plus originale qu’une similaire prise en 2011 ? De même, à mon sens, il est parfaitement injuste d'annuler le droit d’auteur d’une photographie composée, car la photographie consiste notamment en composition, qui est une des spécificités de la vue de l’auteur.

- trouver des critères définissant une œuvre, qui pourraient permettre de préciser la notion d'originalité. Or, je pars du principe qu'une œuvre est le fait d'un auteur, et il y a donc un propos derrière, même si ce propos est peu visible, ou jugé « mauvais ou insipide ».

Originalité : qui n’est pas reproduit, qui constitue la première version de quelque chose. L’originalité devient plus difficile à trouver au fur et à mesure que le nombre de photographies croît, soit environ cinq milliards par jour ! C’est un défi que de maintenir le droit d’auteur dans ce contexte, et pourtant pratiquement rien ne fonctionnera plus à terme sans lui, sauf à trouver un système aussi valable économiquement. Personne n’entrevoit lequel.

Dans le cas d'une commande, il peut y avoir propos d'auteur, mais c'est loin d'être toujours le cas. De plus, une commande étant payée, on entre dans un système commercial. On pourrait donc estimer que la protection dans ce cas devrait être volontaire et non plus automatique. Au fond, c'était l'esprit de la loi au départ.

Dans le cas d’une commande, l’auteur serait-il le commanditaire, ou ceux qui, collectivement, ont pris les décisions pour que naisse la photographie ? Si l’œuvre n'est plus automatiquement protégée, qu’est-ce qui empêcherait autrui de reproduire l'œuvre en question ? Et encore, ces questions : Qui décide lesquelles sont protégées, et lesquelles non ? À quel moment intervient la protection ?

Quoi qu'il en soit, pour une commande, divers jugements récents montrent qu'il y a intérêt à spécifier d'avance en quoi l'œuvre est originale, et de spécifier que le photographe a été libre de ses choix (sinon, il y a risque que le propriétaire soit celui qui donne les consignes).

Affirmatif, du reste il est prudent de spécifier cela directement dans le contrat.

J'émets des idées, c'est tout. On peut ne pas être d'accord, évidemment, mais il est inutile de crier. Simplement, argumenter ; je ne suis moi-même pas convaincu par tous mes propos, loin s'en faut (cela s'appelle réfléchir, non ?).

Je pense cependant que nous aurions intérêt à dessiner une position, sauf à risquer de plus en plus souvent la remise en cause de la protection liée au droit d'auteur.

Je rappelle que l'auteur détiens également -en droit suisse du moins [LDA art. 9 al. 2]- le droit de divulgation, c'est à dire de décider à qui, où, comment et sous quel nom l’œuvre sera rendue publique. En l'absence de droit d'auteur... qu'advient-il du droit de divulgation ? S'il faut déposer l’œuvre pour la protéger et qu'un tiers diffuse l’œuvre avant que la protection devienne effective, que se passe-t-il ?

D’accord pour la réflexion, elle s’annonce vaste et va remettre bien des pensées à l’épreuve. Merci pour ton esprit d’ouverture et le dialogue.