Droit à l'image, match de rugby.

[Yahnouchka]

Bonjour, je prends des photos (amateur) lors des matchs de rugby de mon équipe (je fais partir de l'équipe dirigeante),afin de les ajouter au compte rendu du match sur le site officiel du club. Je shoote les joueurs mais aussi les spectateurs en gros plan parfois. J'ajoute un copyright/watermark à mon nom sur les photos. Jusqu'ici tout va bien, enfin je le crois, mais :

1. Parfois j'en mets sur facebook.
2. Parfois sur un forum.
3. J'aimerais, peut-être un jour, exposer.
4. Peut-être en vendre.

Je me demande alors dans quelle limite le droit à l'image m'interdit d'utiliser ces clichés ?

2 petites pour exemple

[Vincent 18]

As-tu l'autorisation de la dame pour la prise de photo et la divulgation ?
Sinon, tu n'as pas le droit de la mettre sur un forum ou autre ...
D'autres vont te répondre. 

[Zouave15]

La femme étant le sujet de la photo, il faut l'autorisation et je te conseille de demander au modo de l'enlever le plus vite possible.

Les photos comportant des personnes prises dans la rue ou en public (y compris lieu payant) ne sont possibles que :
- si la personne ne s'y est pas visiblement opposée
- elle n'est pas le sujet principal de la photo
- sa dignité n'est pas atteinte
- sa publication correspond à l'exercice d'une liberté : information ou expression (création comprise). En clair, la publication « gratuite », sans raison précise, n'est pas possible

Pour les stades et les joueurs,, il faut à tout coup l'autorisation de l'organisateur, mais d'autres t'expliqueront.

[megaboub]

Cher Monsieur Yanouchka, je suis très flattée d'avoir été choisie comme spectatrice pour votre photo. cependant étant supposée être en arrêt maladie et mon employeur fan de rugby ...., j'ai perdu mon emploi, je vous informe donc que j'engage des poursuites contre vous.. etc...

tu peux aussi remplacer "emploi" par "couple" et "employeur" par "mari" .....ça marche aussi 

Non je blague ce n'est pas moi, mais voici à quoi tu peux t'attendre un jour si tu mets des photos sans autorisation...... 

[Zouave15]

à ce bémol près qu'une personne dans l'espace public alors qu'elle est en faute n'est pas fondée à réclamer des dommages et intérêts, comme le cas de cet homme débouté dans sa requête vis-à-vis du photographe, suite à sa plainte au motif que la photo avait entraîné un divorce, sa femme l'ayant vu en photo de rue au bras d'une autre (le juge a invoqué l'adultère pour rejeter sa requête)

[megaboub]

à ce bémol près qu'une personne dans l'espace public alors qu'elle est en faute n'est pas fondée à réclamer des dommages et intérêts, comme le cas de cet homme débouté dans sa requête vis-à-vis du photographe, suite à sa plainte au motif que la photo avait entraîné un divorce, sa femme l'ayant vu en photo de rue au bras d'une autre (le juge a invoqué l'adultère pour rejeter sa requête)

certes, mais c'est quand même plus simple de ne pas la mettre.... ou ne mettre que des animaux ( qui ne promènent pas en laisse un humain visible et reconnaissable  )
A titre info: une personne  qui "partage" sa vie sans être mariée avec 2 personnes à leur insu et qui se fait "reperée", que ça "lui gâche quelque peu la vie ensuite"     elle peut poursuivre ?....  vu qu'elle n'est pas en faute   

[Yahnouchka]

Et si la personne pose pour la photo ?

[Zouave15]

Elle est alors le sujet, il faut l'autorisation pour chaque usage, mêmes règles que pour les modèles

[stougard]

Les photos comportant des personnes prises dans la rue ou en public (y compris lieu payant) ne sont possibles que :
- si la personne ne s'y est pas visiblement opposée
- elle n'est pas le sujet principal de la photo
- sa dignité n'est pas atteinte
- sa publication correspond à l'exercice d'une liberté : information ou expression (création comprise). En clair, la publication « gratuite », sans raison précise, n'est pas possible

C'est une liste très précise, peux-tu mettre un lien vers les lois ou tes sources (quelles qu'elles soient).

[Zouave15]

C'est une liste très précise, peux-tu mettre un lien vers les lois ou tes sources (quelles qu'elles soient).

Comme tu me poursuis partout avec cette question des sources, je vais répondre d'une manière générale, et ce sera la dernière.

Demander de citer des sources est un moyen classique pour décrédibiliser, mais celui qui le fait se décrédibilise en fait lui-même, car il montre ainsi qu'il n'a rien compris au principe des sources.

On ne cite ses sources que dans six cas :
- si on cite du texte ou une photo
- si le texte qu'on produit a été inspiré d'une source unique (et si on ne cite pas, c'est du plagiat)
- si on fait une étude (et alors, on le fait sous forme de notes précises)
- si on veut que la personne poursuive sa lecture
- si on veut que la personne donne son avis sur la source quand elle est précise et unique
- si ça se fait d'avoir une bibliographie sur un sujet

Dans tous les autres cas, citer ses sources, c'est du pipeau. C'est faire croire à ce qu'on n'est pas.

C'est comme citer un auteur connu à l'appui de ses dires, c'est en fait un argument d'autorité (machin qui est très fort a dit que et comme je pense pareil, je suis le plus fort), qui plus est sans valeur, car on peut toujours trouver d'autres sources contraires, et alors le débat de déplace sur la valeur des sources.

Les sources n'ont aucune importance, ce qui compte est ce qu'on en fait, et si on veut vérifier en ce qui me concerne, on lit mon blog ou on regarde mon CV. Et, vu que, comme bien d'autres ici, je suis abonné à une vingtaine de mag (hors photo) et que je lis un bouquin par jour, je ne vais pas faire de bibliographie.

Un exemple pour montrer que la notion de source n'a pas de sens. Un jour, au sujet d'une méthode de raisonnement que j'ai développée, ma collaboratrice me demandait où j'avais trouvé un point concernant les niveaux de logique. Je réponds : dans tel bouquin (Bateson). Elle l'a lu deux fois, je l'ai relu, et on s'est aperçu qu'il évoquait seulement le sujet en quelques lignes. Ce que j'avais dit qui l'intriguait venait bien de là, mais le corpus qui m'avait permis de le comprendre et de le développer venait, lui, de tout autre chose.

Et c'est toujours comme ça.

Avec un copain, on avait développé une méthode, avec application informatique, qui permettait d'identifier les auteurs « réels » (qui justement citaient peu) et les compilateurs (qui eux, citaient) ; plus les pas honnêtes (qui ne citaient pas tout en citant quand même, mais pas de manière orthodoxe).

Plus grave, il y a un présupposé sous ta question, qui correspond justement fort bien à la vision des choses que tu développes ici, c'est que toute pensée, idée ou développement peut se saucissonner, et qu'in fine il n'y a pas d'auteur, seulement des informations.

Tu prônes un monde qui va vers la déculturation, autant en vantant à tout bout de champ le libre, qu'en demandant à tout bout de champ les sources. C'est une même démarche, de déstructuration, calquée sur la logique informatique, et qui est en fait très élitiste (car seuls s'en sortent ceux qui peuvent restructurer). Au sujet de la déstructuration, pour ceux qui veulent me lire davantage : De la déstructuration de l'information à celle du monde ?).

Par principe, je ne donnerai jamais mes sources quand ce n'est pas nécessaire ou utile, car je considère que les donner est une forme insidieuse de malhonnêteté intellectuelle. On me croit ou pas, on trouve mes arguments judicieux ou pas, on vérifie ou pas (en l'espèce, concernant ta demande il suffit de chercher dans ce forum, sur Google ou même dans mon blog). Et quand il s'agit d'un résumé, comme le cas présent, avoir une liste de sources ou même les lois ne sert à rien.

[Yahnouchka]

Trouvez-vous normal, qu'après avoir lu ça j'ai l'impression d'être un idiot ?   

[Zouave15]

Trouvez-vous normal, qu'après avoir lu ça j'ai l'impression d'être un idiot ?   

Désolé, ce n'est pas le but, et c'est en marge de votre fil, bien entendu (comme j'ai précisé, j'ai fait une réponse en général, vu la réitération fréquente de la question).

[Yahnouchka]

Pas de soucis, d'aillleurs suis allé de ce pas m'éclairer sur votre blog, merci !

[Zouave15]

Un autre lien qui vous sera très utile sur votre sujet :
http://blog.droit-et-photographie.com

[stougard]

Comme tu me poursuis partout avec cette question des sources, je vais répondre d'une manière générale, et ce sera la dernière.

Non Monsieur, demander à quelqu'un de citer ses sources n'est PAS une tentative pour le décrédibiliser, c'est simplement la meilleure façon d'être sur que ce que tu dis est sérieux et fondé et pas un tas d'affirmations qui ont peut être l'air logiques mais qui ne s'appuient sur rien.

Bref, tu parles bien et tu sembles être sur de toi. Ca suffit peut être aux imbéciles, mais comme je sais par expérience que tu dis beaucoup de choses fausses et que tu es un spécialiste de la dialectique (en opposition au logos), j'avise les dits imbéciles de l'être un peu moins, de ne pas prendre pour argent comptant ce que tu dis et de vérifier par eux mêmes, puisque tu ne donnes pas toi même la source de tes affirmations (pour le moins fantaisistes).

[stougard]

Trouvez-vous normal, qu'après avoir lu ça j'ai l'impression d'être un idiot ?   

C'est absolument normal, le zouave utilise les méthodes de la dialectique (en d'autres termes, il noie le poisson). C'est une méthode très utilisée pour faire passer tout et n'importe quoi, rendre compliqué ce qui est simple et laisser penser à celui qui n'a pas compris que c'est un imbécile.

Ce qui se conçoit clairement s'exprime simplement, dis toi bien que si tu as l'impression d'être un idiot après avoir lu ou écouté quelqu'un, c'est que ce quelqu'un te prend pour un idiot.

BHL ou Daniel Cohn Bendit, par exemple, sont des grands spécialistes de la dialectique.

[BertrandG]

C'est absolument normal, le zouave utilise les méthodes de la dialectique (en d'autres termes, il noie le poisson). C'est une méthode très utilisée pour faire passer tout et n'importe quoi, rendre compliqué ce qui est simple et laisser penser à celui qui n'a pas compris que c'est un imbécile.

Ce qui se conçoit clairement s'exprime simplement, dis toi bien que si tu as l'impression d'être un idiot après avoir lu ou écouté quelqu'un, c'est que ce quelqu'un te prend pour un idiot.

BHL ou Daniel Cohn Bendit, par exemple, sont des grands spécialistes de la dialectique.

Alors que toi qui n'est pas un spécialiste de la dialectique, il te suffit d'écrire juste une ligne pour passer définitivement pour un idiot   

[Fred_G]

Bonjour, je prends des photos (amateur) lors des matchs de rugby de mon équipe (je fais partir de l'équipe dirigeante),afin de les ajouter au compte rendu du match sur le site officiel du club. Je shoote les joueurs mais aussi les spectateurs en gros plan parfois. J'ajoute un copyright/watermark à mon nom sur les photos. Jusqu'ici tout va bien, enfin je le crois, mais :

1. Parfois j'en mets sur facebook.
2. Parfois sur un forum.
3. J'aimerais, peut-être un jour, exposer.
4. Peut-être en vendre.

Je me demande alors dans quelle limite le droit à l'image m'interdit d'utiliser ces clichés ?

Je suis dans la même situation que toi (pour du basket), et j'ai un peu étudié la question.

Puisque tu fais partie de l'encadrement et que tu es sensibilisé à ces questions, j'imagine qu'en début de saison le club fait signer aux joueurs une autorisation de publication pour sa communication et sa promotion.
Si c'est bien le cas, les images sportives sont donc publiables sans états d'âme sur le site du club.

En toute rigueur, tu as besoin d'une autorisation spécifique pour tout le reste!

Néanmoins...

A mon sens, il y a très peu de risques à publier des photos sportives sur un forum ou sur Facebook dès lors qu'elles sont présentées en tant que telles (= des photos sportives). Et sans aller jusqu'à faire signer des autorisations spécifiques, un accord verbal me parait suffisant. Nécessaire par honnêteté, mais suffisant.
Attention avec Facebook à n'identifier que des personnes qui sont d'accord. Certains n'ont peut-être pas envie de voir apparaitre sur leur mur des photos d'eux grimaçant, ou transpirants et sales!

Je serais plus prudent avec les portraits de spectateurs, que ce soit pour le site du club ou pour tes publications personnelles.
L'autorisation écrite est théoriquement nécessaire mais c'est à voir au cas par cas. Si c'est le président du club, tu peux sans doute t'en passer. Ça risque d'être plus délicat si c'est la petite amie d'un joueur...

Enfin, l'autorisation écrite est indispensable pour toute exploitation personnelle des photos, que ce soit sur ton site perso ou pour une exposition.
Ce n'est souvent qu'une formalité, mais c'est indispensable pour éviter les ennuis.
Et accessoirement, la démarche te légitime et démontre ton sérieux.
Dans l'autre sens, pense à bien expliciter l'utilisation que le club peut faire de tes photos.
Il arrive que les clubs exploitent les photos des bénévoles au delà de la simple communication sur les matchs du week end...
A toi de voir si tu le permets ou pas, puisqu'en toute rigueur le club ne peut pas utiliser tes photos sans ton autorisation.

[Jc.]

Pour compléter le post de Fred_G j'apporte mon opinion :
Je suis comme tout un chacun régulièrement pris en photo dans ma vie privée. Fêtes, java, hobbies...
Je ne me suis jamais opposé à ce que les photos de moi soient publiées, voire utilisées commercialement (à condition bien sur qu'elles ne nuisent pas à mon image), mais je n'ai jamais permis qu'elles soient mises sur facebook, et il n'est pas prévu que je le permette un jour.

[Canito]

Les photos comportant des personnes prises dans la rue ou en public (y compris lieu payant) ne sont possibles que :
- si la personne ne s'y est pas visiblement opposée
- elle n'est pas le sujet principal de la photo- sa dignité n'est pas atteinte
- sa publication correspond à l'exercice d'une liberté : information ou expression (création comprise). En clair, la publication « gratuite », sans raison précise, n'est pas possible

Si les autres conditions sont réunies, j'ai un gros doute sur la nécessité de celle mise en gras selon la jurisprudence actuelle.

[Zouave15]

Si les autres conditions sont réunies, j'ai un gros doute sur la nécessité de celle mise en gras selon la jurisprudence actuelle.

Si elle est le sujet de la photo, c'est un portrait. La jurisprudence consacre le fait qu'on peut publier la photo d'une personne si elle fait l'actualité (exemple, portrait avec sang d'une des manifestantes de Femen blessées lors de la manif) ou entre dans le cadre de la liberté de créer (exemple, portrait d'un clochard dans le cadre d'un travail sur la ville), mais n'accepte en aucun cas la photo de la personne qui n'est pas signifiante ou ne pourrait pas être remplacée par une autre (typiquement, profiter de la foule pour faire le portrait d'une jolie fille).

[Canito]

Si (i) la photo a été prise dans la rue, (ii) la personne représentée ne s'y est pas manifestement opposé, (iii) sa dignité n'est pas atteinte (ou plus exactement s'il ne lui est pas porté préjudice) et que la publication ou l'exposition s'inscrit dans le cadre du droit d'information ou de la liberté d'expression, alors, encore une fois, j'ai un gros doute. Je n'ai connaissance d'aucun arrêt, ni même d'aucun jugement ayant condamné un photographe dans ces conditions.

[Zouave15]

J'oubliais en plus deux points :
- que la personne n'est pas mineure
- qu'elle est anonyme, s'il ne s'agit pas d'une personne publique

Les points que j'ai donnés cadrent les principes, ils n'excluent pas qu'une personne qui se sente lésée puisse ne pas avoir gain de cause, ou qu'un photographe qui respecte tous les points puisse avoir des soucis.

Après, pour détailler un peu :
- une femme prise en photo sur un banc n'a pas eu gain de cause car, au vu de la série du photographe, elle n'était clairement pas le sujet de la photo, bien qu'y étant la seule
- une lesbienne photographiée nue sur un char lors de la Gay Pride, ou toute autre personne en tenue dénudée dans l'espace public, sera assez mal fondée pour mener une action dans la mesure où elle est à la base dans l'illégalité
- les gros plans sur spectateurs par les chaînes de télé ont donné lieu à débat, mais il est considéré que les jolies filles qui sont là sont en démonstration et qu'elles ne seraient pas fondées à protester. Dans ce cas, ce n'est pas le droit à l'information qui joue (il n'y a pas d'information) ni la liberté de création (il n'y en a pas) mais bien la situation de la personne.

Mais, pour un photographe lambda, il me semble aventureux de se croire autorisé à tirer les portraits comme plus haut à ce motif (car la puissance de la chaîne joue « légèrement » dans la position des juges).

Par ailleurs, il ne va pas de soi que le droit à l'information puisse être invoqué pour un blog si l'auteur n'est pas journaliste, ou si son blog n'est pas clairement informatif (cas du blog personnel où on fait en plus de l'information), et il ne va pas de soi que la liberté de créer puisse être invoquée si l'auteur est un simple amateur (ni artiste ou exposant, ni déclaré en tant qu'auteur) surtout si ses photos apparaissent avant tout comme étant de type personnel (donc plutôt du registre privé).

Enfin, trois points compliquent la question :
- la photo est à vendre, et elle est vendue (cédée, en fait) pour diffusion
- la photo est en CC
- elle est publiée sur le net sans protection, ou par un amateur*

car, dans ces trois cas, on étend la diffusion au-delà de son périmètre normal et on peut être jugé responsable d'utilisations autres qui elles seraient manifestement anormales (affiche pour le FN, site d'une secte...)

* car un amateur est considéré n'avoir que peu ou pas de pouvoir sur la diffusion sauvage

Après, chacun pense ce qu'il veut, ce type de droit est principalement de la jurisprudence, donc fluctuant et soumis à appréciation. Mais, si on le sait, on ne pose pas la question et on estime pour soi les risques au cas par cas. Ma réponse doit se comprendre pour quelqu'un qui ne sait pas trop et qui préfère jouer la prudence : on peut faire plus de choses que ce qu'on dit souvent, mais pas tout.

Mais un peu de logique, de respect et de courtoisie suffit pour trouver soi-même une position juste et, partant, peu risquée.

[Canito]

A présent nous sommes à peu près d'accord. La première réponse me paraissait inexacte, comme c'est souvent le cas dès que le sujet du droit à l'image ressurgit sur Internet, c'est-à-dire à tout bout de champ. Il faut être prudent, à la fois dans sa pratique et dans les réponses que l'on donne à ce type d'interrogations bien légitimes, sans pour autant sombrer dans, ou contribuer à, la psychose ambiante.

[STB]

mais je n'ai jamais permis qu'elles soient mises sur facebook, et il n'est pas prévu que je le permette un jour.