Changer de siège - La Maison des Fous

[polym]

Salut,

Ca fait juste 9 mois que j'essaye de déplacer mon siège de photographe auteur ... En guise de retour d'expérience, voici un ptit manuel des démarches ... et surtout ce qu'il ne faut pas laisser faire !

A. Préparation. Commencer par dix minutes de méditation zen avant de passer un coup de fil au service des Impôts des Entreprises. Le serveur ne vous laissant jamais accéder à une personne physique, le numéro de téléphone direct sera astucieusement retrouvé sur un ancien formulaire d'avis de mise en recouvrement de TVA que vous ne deviez de toute façon pas payer ...

Première phase, demander à vérifier votre code APE (9003B) et en particulier dans quelle sous case ils vous ont collé, histoire de découvrir si vous êtes journaliste artistique, entrepreneur du spectacle vivant ou simple intermittent. S'ils se sont plantés tant sur le code APE que la sous case, faire corriger, histoire de ne pas vous retrouver avec une contribution économique territoriale (taxe pro) un de ces jours.

B. Formulaire. Si vous êtes assujetti, le transfert s'effectue via un formulaire CERFA au service des Impôts des Entreprises dont vous dépendez. Y aller physiquement, demander le formulaire et le remplir. Si votre interlocuteur soutient dur comme fer que le transfert se fait par la Maison des Artistes, l'AGESSA, voire l'URSAFF, nier fermement en rappelant que vous les avez déjà appelé et qu'ils ne sont absolument pas responsables. Vérifier toutes les informations qu'il mettera sur son document.

Si vous êtes assujetti à l'AGESSA, vous êtes verni, c'est normalement elle qui gère le transfert. Passer directement à l'étape F.

C. Immatriculation. Le transfert doit normalement se faire avec un courrier envoyé au centre régional de l'INSEE de votre (futur nouveau) siège, qui informe ensuite votre futur nouveau service des impôts des entreprises. le transfert prend 4 semaines environ, si au bout de 2 mois vous êtes toujours sans nouvelles, reprendre l'étape B..

Quand enfin le document arrive, vérifier que les informations suivantes sont correctes : SIRET/SIREN (identiques à auparavant), code APE (idem), votre nom et vos coordonnées.

D. Correction. Si comme par hasard il y a erreur, appeler l'INSEE au numéro indiqué sur le formulaire.

Répondre totalement à côté aux questions indiquées par le serveur vocal pour espérer (peut-être) être mis en relation avec un interlocuteur vivant. Là, lui indiquer votre problème. Il vous apprendra probablement que l'erreur vient du SIE d'origine et qu'il ne peut donc rien faire.

Il faudra donc appeller le SIE d'origine, qui bien entendu vous répondra que vous n'existez plus et qu'il faut reprendre à l'étape B. A ce stade et même si vous êtes apatride depuis 6 mois, restez zen, n'engueulez pas le planton. Faites plutôt un courrier en RAR détaillant tout votre laborieux processus pour espérer émouvoir le cœur sensible d'un laborieux fonctionnaire.

E. Relance. Deux semaines plus tard, relancer en rappelant pour vérifier que votre courrier a été lu. Ca se passera beaucoup mieux

F. Consécration. Vous devriez recevoir votre sésame dans moins de 8 semaines. En cas d'erreur, reprendre à l'étape D.

G. Corruption préventive. Afin de fêter votre arrivée au nouveau Service des Impôts des Entreprises, offrir une boîte de chocolat à l'ensemble du service dont vous allez dépendre ...

Car dans moins de six mois, vous allez déménager à nouveau !!!

[aston]

Et si on déménage en Belgique ça se passe mieux ? 

[polym]

Si vous êtes dépressif, clôturer directement son entreprise pour en créer une nouvelle en Belgique.

Sinon, renouvelez votre permis de port d'arme, vous pourriez en avoir besoin. 

[TheGuytou]

Si vous êtes dépressif, clôturer directement son entreprise pour en créer une nouvelle en Belgique.

Sinon, renouvelez votre permis de port d'arme, vous pourriez en avoir besoin. 

En France, le permis de port d'armes est extrémement restrictif, réservé à quelques professions, et limité quant au temps d'usage (journée, mission etc).

Bon, c'est juste pour dire.... 

[Paulo75]

Encore une belle aventure; il faut les avoir bien accrochées.