Auteur et vente de marchandise

Démarré par STB, Juillet 11, 2008, 22:38:14

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STB

En statut auteur, vendre un album (un book panodia)pour servir de support aux photos acquises par le client rentre dans un commerce de marchandises...(?) Donc cela sort du domaine du statut d'auteur...
Oui, je sais... on peut très bien noyer la valeur dans le total mais histoire que tout soit clair... ;)

Merci.

Mon p'tit doigt me dit que l'ami Zouave15 va passer par là ... ;D
StB

Zouave15

Bon, je vois que je suis invité !

Comme tu t'en doutes, tu n'as évidemment pas le droit, sauf si en tant qu'auteur tu es à l'Urssaf. Peu le font, mais certains vont commencer à voir que ça peut être utile ! Toutefois même dans ce cas, on ne peut pas tout faire : vendre des prestations oui, faire du commerce, non. Donc, un commerce d'albums n'est pas possible, mais un album dans le cadre d'une prestation, oui.

Toutefois, si on y réfléchit, il y a bien plus simple : ce que tu ne peux pas faire, c'est du commerce. Donc, il suffit de ne pas prendre de marge sur l'album pour que ce ne soit pas du commerce. Le plus simple est de le compter en frais techniques. Il faut malgré tout que ça reste très occasionnel,sinon c'est typiquement du travail d'artisan (= vendre un produit lié à son travail ou qui le valorise).

L'idée est donc de considérer plus ou moins l'album comme un emballage. Dans la même idée, en expo tu vends souvent le cadre avec le tableau. Tout cela est admis à condition de ne pas exagérer.

STB

Merci bien pour tes conseils toujours très avisés ;)

J'en ais pris bonne note.

Amicalement
StB