Questions droits d'auteur photos et textes, diffusion en ligne

[Negens]

Bonjour (ou bonsoir) à tous.

J'ai plusieurs questions concernant la diffusion en ligne (Juridique et technique)

J'aimerai savoir pour ceux qui ont des sites ou blogs en ligne, amateur ou professionnel, comment vous gérez vos droits d'auteur pour le texte les photos.
Usez vous de 2 législations différentes pour le texte d'un côté, et les photos de l'autre; ou existe t-il un moyen d'englober le tout sous une même tutelle législative?

Concernant la partie technique, quelle est selon vous la meilleure plateforme en terme de mise en page et qui permet une bonne visualisation sur les différents supports du lectorat (Ordinateurs personnel, tablette, mobile). Je n'ai entendu parler que de Wordpress, mais en existe t-il d'autres?

[Negens]

Pas de réponse.

Bon côté CMS, je continue mes recherches.
L'idée est de créer un site qui permet de naviguer comme dans un blog, mais d'avoir une présentation de pages comme un journal, avec contenus de tous types (photos essentiellement, vidéos, audio), une mise en page assez évoluée, de pouvoir mettre les références de droits d'auteur (si besoin) sous des medias, un système de photos miniatures que l'on peut agrandir par clic.

Pour l'instant, je me renseigne sur Drupal qui a l'air assez complet.

[polym]

Usez vous de 2 législations différentes pour le texte d'un côté, et les photos de l'autre; ou existe t-il un moyen d'englober le tout sous une même tutelle législative?

Dans les deux cas c'est le code de la propriété intellectuelle qui s'applique, il n'y a aucune différence concernant les différents droits.

Pour l'instant, je me renseigne sur Drupal qui a l'air assez complet.

Pour un journal, drupal est bien, mais wordpress largement plus accessible surtout si tu ne maîtrises pas css, html et php

[FredBME]

3 objets de droit:
- le texte
- les photos
- l'ensemble formé du texte et des photos.

Chacun peut donc faire naitre un droit d'auteur.

Le droit d'auteur nait de la création. Il n'y a donc aucune formalité administrative à mettre en œuvre.

La titularité du droit d'auteur est présumée au premier diffuseur. Une divulgation, y compris sur internet, fait donc naître cette présomption. Évidemment pour peu que le diffuseur soit identifié/identifiable de manière certaine (c'est la JP qui avait été commentée à tord et à travers il y a quelque temps avec des commentaires du style "abandon du droit d'auteur pour les publication sur internet").

Donc si on diffuse la première fois une œuvre sur un forum avec uniquement un pseudo "Tartempion du 39", la présomption de titularité ne naît pas (ce qui est somme toute logique). Idem pour un site internet évidemment. On s'identifie donc!

Si les données (texte, photo, etc...) sont disposées de manière systématiques ou méthodiques et individuellement accessibles (classées, cherchables par mot clef, etc.), ce qui est le cas de bien des blogs, alors on fera un dossier comptable de son site/blog: on mettra TOUTES les factures concernant le site de côté, on tracera toutes les opérations et moyens consacrés à la recherche des données présentes sur le site, à leur rassemblement sur le site et à leur vérification (le triptyque recherche, rassemblement et vérification est important).

Si tout cela est bien fait, on pourra opposer un droit de producteur de bases de données, droit qui interdit l'extraction et la réutilisation d'une partie du site internet qualitativement et/ou quantitativement substantielle.   

En cas de litige (suite à repompage sur le site), on pourra donc opposer le droit d'auteur mais également le droit de producteur de base de données (cela ne mange pas de pain pour le peu d'effort que cela peut demande ! Le juge tranchera).

Enfin, si les images sont très importantes pour soi (ex: quand on est un pros qui mange grâce à ses images), on dépose une marque dans la ou les classes qui vont bien. Et plutôt que de mettre un filigrane avec un (c) que ne sert pratiquement à rien (sauf à qualifier l'intentionnalité du pompeur devant un juge, la belle affaire), on met sa marque. Le repompage de sa photo, avec sa marque, sera caractéristique d'une contrefaçon de marque, outil juridique bien plus aisé et efficace à mettre en œuvre qu'une contrefaçon de droit d'auteur.

[sphma]

Tu dis que le juge tranchera... Certes, mais à partir de quel montant de préjudice un juge va t il se pencher sur l'affaire ?
Pour les litiges commerciaux, il est pratiquement impossible d'avoir un jugement pour de petits montants

[Negens]

Merci pour ces infos.
Je n'ai pas encore pris de décision sur le CMS que j'allais utiliser. Le HTML, CSS, PHP ne me font pas peur. Je suis développeur à l'origine (Je m'en suis éloigné professionnellement pour plusieurs raisons). Mais j'avoue que je n'ai pas tellement envie de coder parce que ça me fait suer.