Amateurs et Professionnels Pétition contre les concours abusifs

image04 · Novembre 16, 2011, 20:44:28

Citation de: musiclive le Novembre 16, 2011, 19:27:50
ok alors on enleve tous les concours et ils acheterons les photos 1 euro ou peut etre moins cher sur fotolia

Je suis sur qu'ils y ont pensé déjà et de nombreux OT n'ont pas fait qu'y penser ou des CDT qui passent par des agences de com pourquoi ils se gèneraient...?
Parcequ'ils se rendent vraiment compte qu'avec 1€ aucun photographe ne peut survivre...
tandis qu'en leur offrant un weekend ou une semaine ils font une bonne action pour le loger et l'alimenter pendant qu'eux se gavent de ses "oeuvres"

Reflexnumerick · Novembre 16, 2011, 21:17:49

Citation de: image04 le Novembre 16, 2011, 10:52:54
.....Je crois quand même que c'est mieux que rien...

certes ! mais en complément d'actions globales, je préfère.

image04 · Novembre 17, 2011, 06:51:55

Citation de: Reflexnumerick le Novembre 16, 2011, 21:17:49
certes ! mais en complément d'actions globales, je préfère.

Mais quel genre de type et contre quelle organisation ...?
La SAIF a perdu contre google et les editeurs francais ont aussi de tres fortes chances d'avoir le meme sort:
http://scinfolex.wordpress.com/2009/09/26/proces-googlele-seuil-la-martiniere-bientot-le-monde-a-lenvers/

image04 · Novembre 17, 2011, 07:31:49

Chaque cas est vraiment particulier...
Un bon exemple...on ne peut quand même pas faire des proces d'intentions a toutes les mairies...
Heureusement la majorité d'entre elles respectent les auteurs...
http://www.upp-auteurs.fr/actualites.php?actualite=632
Tres Bonnes nouvelles matinales

image04 · Novembre 17, 2011, 07:36:07

Comment arreter globalement ce genre d'appel d'offre:
http://www.upp-auteurs.fr/actualites.php?actualite=631
C'est tout nouveau ca vient de sortir...
On attend la pétition...
Peut etre le jour ou ils verront 5000 voir 10 000 signatures
Ils s'arreteront

É-B · Novembre 17, 2011, 08:27:38

Citation de: image04 le Novembre 17, 2011, 07:36:07
Comment arreter globalement ce genre d'appel d'offre:
http://www.upp-auteurs.fr/actualites.php?actualite=631
C'est tout nouveau ca vient de sortir...

Zouave15 · Novembre 17, 2011, 09:23:31

Citation de: image04 le Novembre 17, 2011, 07:36:07
Comment arreter globalement ce genre d'appel d'offre:
http://www.upp-auteurs.fr/actualites.php?actualite=631
C'est tout nouveau ca vient de sortir...

Avant de dire que c'est illégal, il faudrait avoir l'intégralité du document (avec notamment son titre). Il y a divers cas où ce pourrait être légal et même logique, par exemple pour une œuvre collective.

Ce filon commence à avoir été découvert, et ça se développe. Le pire est qu'on ne vous dit pas forcément que c'est une œuvre collective (type encyclopédie).

image04 · Novembre 17, 2011, 13:01:25

Citation de: Zouave15 le Novembre 17, 2011, 09:23:31
Avant de dire que c'est illégal, il faudrait avoir l'intégralité du document (avec notamment son titre). Il y a divers cas où ce pourrait être légal et même logique, par exemple pour une œuvre collective.

Ce filon commence à avoir été découvert, et ça se développe. Le pire est qu'on ne vous dit pas forcément que c'est une œuvre collective (type encyclopédie).

En aucun cas un appel d'offre pour une commande de prises de vues ne peut etre considérée comme une œuvre collective sous licence CC...

yvo35 · Novembre 17, 2011, 15:15:22

Bonjour,
Juste une petite précision. Dans le dernier lien mis en ligne par image04, il est écrit que le Conseil Général représente l'Etat au niveau local. C'est faux. Le Conseil Général, composé d'élus au suffrage universel, représente les citoyens au niveau du département. L'Etat, lui, est représenté par le Préfet.

polym · Novembre 17, 2011, 16:11:05

Sur le site de l'UPP, l'appel d'offre du Carnaval de Biarnés vaut également le coup d'oeil. Outre les conditions de cession non conformes ... il faut payer pour bosser !!!!

CitationAfin de soutenir la manifestation, le prestataire pourra faire apparaitre sur son devis initial son désir
de prendre un encart dans le programme du Carnaval Biarnés (distribué à 50 000 exemplaires).
Les formats et prix des encarts possibles sont disponibles dans la rubrique téléchargement du site
web : http://www.carnavalbiarnes.com

Le prestataire qui fera un effort financier sera évidemment privilégié.

image04 · Novembre 17, 2011, 16:27:59

Autant de bonnes raisons pour signer la pétition contre ce et tous les autres concours abusifs qui foisonnent de plus en plus, forts de notre démarche d'autres actions pourront s'envisager...
Il ne me parait pas raisonnable de menacer avec une grosse massue si on n'est pas assez nombreux pour la brandir

Jc. · Novembre 17, 2011, 18:18:54

Comprends pas... En quoi est qu'avoir une pétition peut être menaçant ? A quoi doivent servir ces pétitions ? A qui les envoyer ? Pour faire quoi ?
Bref ça sert à quoi ?
Le problème avec les pétitions c'est que ça ne convainc personne. Ceux qui le sont déjà (convaincus) la signent, ceux qui ne le sont pas passent leur chemin. Tout au plus fait on le buzz avec...
Empêcher ces concours d'avoir des participants, communiquer sur leur "nocivité" sur les mêmes médias qu'eux serait àmha plus productif.
Une idée au hasard : campagne d'affichage d'une semaine avant la fin des inscriptions dans la ville du concours expliquant brièvement ce qu'est un concours qui respecte le CPI, ou autre...
Mais une pétition...
Par principe, et surtout sur internet je n'ensigne que très très rarement.

Kadobonux · Novembre 17, 2011, 18:22:18

JC
tu as tout-à-fait raison mais l'UPP est tellement habitué à ne pas agir ...
plus facile de racoler les amateurs pour une pétition que de se lancer dans un procès

laurent.f · Novembre 17, 2011, 20:22:19

Citation de: yvo35 le Novembre 17, 2011, 15:15:22
Bonjour,
Juste une petite précision. Dans le dernier lien mis en ligne par image04, il est écrit que le Conseil Général représente l'Etat au niveau local. C'est faux. Le Conseil Général, composé d'élus au suffrage universel, représente les citoyens au niveau du département. L'Etat, lui, est représenté par le Préfet.

C'est plus subtil que cela, l'Etat s'est délesté de dossiers particulièrement lourds à gérer financièrement comme les prestations sociales (RSA, APH...) sans pour autant payer sa dette aux Départements... Pour rester dans la photo, de nombreux compteurs à dette se sont installés devant les Hôtels du Département comme en Gironde. Un Conseil général compte des milliers d'agents le plus souvent : collèges, routes, social...
http://www.ladepeche.fr/article/2010/01/12/753289-gironde-un-compteur-affiche-la-dette-de-l-etat.html
C'est un peu hors sujet mais il fallait le préciser quand même car le Conseil général, par transfert de compétences, représente bien les actions de l'Etat. C'est juste de la sémantique car tout le monde a raison : le Préfet représente bien l'Etat mais les services des Conseils généraux (politique sociale...) appliquent des politiques décidées par les Gouvernements et ses applications "étatiques".

Mais restons sur le sujet. Même si effectivement, une pétition n'est pas toujours suffisante en soit, elle constitue un premier point de contre-attaque contre tous ces concours véreux. Pour bien connaître l'UPP, je sais le travail accompli même quelque fois, un peu plus de "virilité" dans le combat ne ferait pas de mal histoire de dissuader quelques autres.
Au delà de cette action spécifique, un courrier de l'UPP, du GNPP auprès de la Fnotsi, de la FNCDT et FNCRT serait une bonne chose en demandant une réponse rapide (d'ici un mois, chacun se taira avec la période pré-électorale) sinon menacer d'une lettre ouverte dans la presse pour désigner clairement ces trois structures fédérant les offices de tourisme, les Comités départementaux et régionaux.

image04 · Novembre 17, 2011, 21:23:36

Citation de: laurent.f le Novembre 17, 2011, 20:22:19
C'est plus subtil que cela, l'Etat s'est délesté de dossiers particulièrement lourds à gérer financièrement comme les prestations sociales (RSA, APH...) sans pour autant payer sa dette aux Départements... Pour rester dans la photo, de nombreux compteurs à dette se sont installés devant les Hôtels du Département comme en Gironde. Un Conseil général compte des milliers d'agents le plus souvent : collèges, routes, social...
http://www.ladepeche.fr/article/2010/01/12/753289-gironde-un-compteur-affiche-la-dette-de-l-etat.html
C'est un peu hors sujet mais il fallait le préciser quand même car le Conseil général, par transfert de compétences, représente bien les actions de l'Etat. C'est juste de la sémantique car tout le monde a raison : le Préfet représente bien l'Etat mais les services des Conseils généraux (politique sociale...) appliquent des politiques décidées par les Gouvernements et ses applications "étatiques".

Mais restons sur le sujet. Même si effectivement, une pétition n'est pas toujours suffisante en soit, elle constitue un premier point de contre-attaque contre tous ces concours véreux. Pour bien connaître l'UPP, je sais le travail accompli même quelque fois, un peu plus de "virilité" dans le combat ne ferait pas de mal histoire de dissuader quelques autres.
Au delà de cette action spécifique, un courrier de l'UPP, du GNPP auprès de la Fnotsi, de la FNCDT et FNCRT serait une bonne chose en demandant une réponse rapide (d'ici un mois, chacun se taira avec la période pré-électorale) sinon menacer d'une lettre ouverte dans la presse pour désigner clairement ces trois structures fédérant les offices de tourisme, les Comités départementaux et régionaux.

Excellente idée c'est bien évidemment fait, l'upp le fait toujours de prevenir ceux qui ne sont pas au courant en adressant la charte des concours, nous aussi localement on s'occupe de faire passer un article appuyé sur les presque 500 signatures...
Maintenant engager une procedure auprés du tribunal administratif est toujours trés long et trés délicat une association ne peut que récupérer 1€ symbolique et cela n'empechera malheureusement d'autres obstinés recalcitrants...
Je reste convaincu que ce qui doit les gener le plus c'est un article dans la presse locale et la mauvaise image envers leurs sponsors...

laurent.f · Novembre 17, 2011, 22:01:13

c'est une seule façon de faire et sans cesse multiplier les pressions sur les fédérations offices de tourisme, etc...
Je connais plutôt bien l'UPP

même si j'ai des désaccords stratégiques. En Région, le travail accompli par les "UPP régionales" est souvent très efficace.

STB · Novembre 18, 2011, 07:17:30

bla bla bla bla...

n'en n'ont rien a foutre de vos pétitions et de vos courriers à la bisounours

image04 · Novembre 18, 2011, 07:55:28

Citation de: STB le Novembre 18, 2011, 07:17:30
bla bla bla bla...

n'en n'ont rien a foutre de vos pétitions et de vos courriers à la bisounours

Oui je comprends il y en a qui preferent ne rien faire...
Ce n'est vraiment pas que les choses avancent
La SAIF a perdu un procés contre Google parcequ'il a été jugé selon les lois americaines cela donne à reflechir...
Et toi tu as de meilleures idées pour arrêter ce tsunami d'abus...?
Tu peux venir camper a Argeles devant l'OT...
Ya de la place en ce moment...
Ou mettre le feu sur le site du concours photo pour ne pas qu'ils puissent utiliser les photos?
Ce n'est pas agressif mais humoristique car question action j'ai engagé de tres nombreuses procedures trop seul dans mon coin,
mais aussi des grandes campagnes nationales...
Et il y a toujours autant d'abus...
Parceque chacun croit detenir dans son coin la solution miracle et pour la mettre en place il faudrait être tous reunis...
L'UPP n'a pas les moyens de la SACEM qui peuvent faire fermer une discotheque ou un site internet qui diffuserait de la musique...
ils sont 95% regroupes

STB · Novembre 18, 2011, 09:48:51

oui je comprends.
Mon intervention était elle aussi un peu provoque mais tellement vrai malheureusement.
C'est un peu égoïste de ma part mais je règle mes problèmes de diff seul.
J'ai actuellement deux affaire en cours. Ca coûte mais c'est nécessaire...
D'ici peu, les résultats...
Je ne participe jamais à des concours (p'tet pas le niveau...). Mais je me pose une question...
Si un photographe participe à un concours dont le règlement ne respect pas le CPI, le fait que le dit photographe met à disposition une photographie signifie qu'il accepte ce règlement illégal et abusif sans aucun recours ?
J'en doute à partir du moment ou il n'y a pas de contrat ou cession de droit signées des deux parties...

Zouave15 · Novembre 18, 2011, 11:40:08

Citation de: STB le Novembre 18, 2011, 09:48:51
Si un photographe participe à un concours dont le règlement ne respect pas le CPI, le fait que le dit photographe met à disposition une photographie signifie qu'il accepte ce règlement illégal et abusif sans aucun recours ?
J'en doute à partir du moment ou il n'y a pas de contrat ou cession de droit signées des deux parties...

Malheureusement, ce n'est pas si simple.

Tout d'abord, encore faut-il que ce soit clairement illégal (et pas seulement peu précis), ce qui est loin d'être toujours le cas. Certains concours sont contraires à l'esprit de la loi, mais de là à prouver que c'est réellement illégal, c'est autre chose. Donc, déjà, il faut se limiter aux concours qui enfreignent réellement et clairement une disposition légale.

Personnellement, je suis d'ailleurs gavé de l'emploi par certains à tout bout de champ et à tort et à travers du terme « illégal ». Ça nous dessert tous, amateurs et pros.

Ensuite, signer un contrat en le sachant illégal dans l'intention de le contester risque de mettre dans une situation assez délicate (j'ai oublié le terme juridique, mais ce peut être plus grave que d'organiser un concours à clauses discutables).

En admettant qu'il soit établi que la personne était simplement pas au courant (donc ni pro, ni site avec mentions légales reprenant le CPI, ni signature d'une charte, ni participation à un fil comme celui-ci), le contrat sera valable car le CPI prévoit l'obligation d'un contrat écrit en deux exemplaires seulement pour l'édition (en tant qu'auteur, pas en tant que simple fournisseur de photo).

Le tout sera à regarder selon le CPI certes, mais aussi et on l'oublie toujours, selon la loi sur les engagements, laquelle dominera, car elle détermine le rapport entre les parties.

Au final, même s'il gagne, le photographe ne gagnera pas grand-chose car le juge estimera probablement le préjudice faible voire nul (se résumant à un amateur qui a gagné et dont la photo est utilisée).

image04 · Novembre 18, 2011, 12:28:06

Citation de: STB le Novembre 18, 2011, 09:48:51
oui je comprends.
Mon intervention était elle aussi un peu provoque mais tellement vrai malheureusement.
C'est un peu égoïste de ma part mais je règle mes problèmes de diff seul.
J'ai actuellement deux affaire en cours. Ca coûte mais c'est nécessaire...
D'ici peu, les résultats...
Je ne participe jamais à des concours (p'tet pas le niveau...). Mais je me pose une question...
Si un photographe participe à un concours dont le règlement ne respect pas le CPI, le fait que le dit photographe met à disposition une photographie signifie qu'il accepte ce règlement illégal et abusif sans aucun recours ?
J'en doute à partir du moment ou il n'y a pas de contrat ou cession de droit signées des deux parties...

Oui il y a toujours un recours devant l'illegalité par rapport au CPI donc la signature est nulle devant un abus de position dominant si c'est une commande qui ne respecte pas le CPI.
Dans l'absolu..., mais dans la pratique il faut que l'utilisation soit tres importante car engager une procedure devant un tribunal administratif c'est tres long avec un avoué, et le tribunal adm.. ne reconnait pas les prejudice et les indemnités selon le barème de l'UPP ( ce qui sert toujours pres les tribunaux TGI merci qui...) donc il faut que le jeu en vaille la chandelle sur de depenser 2 à 3000 euros pour recup 500... personne ne fera un proces pour 3 photos publiées sur un site ou dans un prospectus beaucoup les prédateurs le savent bien...
Ce sont en majorité des concours pour amateurs en ce qui concerne le tourisme et le nombre actuellement devient inquietant donc concurrence deloyale car c'est du troc, mais les amateurs ont bien le droit de vendre quelques droits et tirages le tout c'est qu'ils soient informés un peu des tarifs un weekend offert pour une campagne d'affichage ou annonces presse c'est se foutre de leur passion et de leur art

BertrandG · Novembre 18, 2011, 13:05:32

Je pense au contraire que ces pétitions qui réunissent plusieurs centaines de signatures sont très efficaces.
Les OT dépendent directement des mairies et les maires sont élus et sont donc particulièrement vigilants à l'image qu'ils donnent.
Un changement de maire et c'est une catastrophe pour beaucoup de personnes, la fin de dizaines de petits arrangements et autre facilités inavouables...
Pour connaitre personnellement un directeur d'office de tourisme, je peux vous dire qu'il passe sont temps à marcher sur des œufs pour ne froisser personne, mais le jeu en vaut la chandelle, + de 10 000 € net par mois, belle voiture de fonction évidemment etc... pourvu que ça dure !

image04 · Novembre 18, 2011, 16:53:34

J'adhère a 110% cela coule de source...
Lorsque le maire verra un ou plusieurs articles dans le journal de 10 pingouins qui piaillent parce que l'OT à utilisé 3 photos d'amateurs et économisé 4€ 6 sous,
alors qu'il en a dépensé 6000 € pour ne pas faire appel a des pros peut etre cela passera t'il inaperçu...
Mais s'il le canard s'appuie sur les signatures de 500 ou 1000 pros assos + syndicats...(pingouins) aussi peut être qu'il refléchira...
ce n'est plus une lettre de bisounours mais une opération sensée et responsable même devant des prédateurs aussi méprisables...
merci BertrandG

image04 · Novembre 18, 2011, 21:48:33

Citation de: musiclive le Novembre 18, 2011, 19:19:17
oui mais les sponsors ne sont pas forcement au courant
tu prends le restaurateur du coin qui reçoit la visite de quelqu'un de la mairie qui lui demande d'étre partenaire dans un truc ,déjà le gars ne connait surement rien en droit des photographes ensuite il a autre chose à faire que de lire le reglement du concours

Entierement d'accord avec toi c'est bien pour cela que j'ai adressé un mail a quelques sponsors du concours de l'OT de Port vendres et la directrice c'est manifeste rapidement et a modifié les conditions.
C'est d'autant plus grave que l'asso VISA pour l'image n'avait pas lu avec attention le reglement de ce concours, tout comme un éditeur, et le photographe qui fait de la photo depuis 6 mois...
Il faut quand même les éduquer pour ne pas qu'ils sponsorisent n'importe quoi c'est quand meme la reputation de son établissement qu'il engage...
La presse locale va commencer à en parler semaine prochaine..a suivre

STB · Novembre 18, 2011, 23:33:34

Citation de: image04 le Novembre 18, 2011, 16:53:34
J'adhère a 110% cela coule de source...
Lorsque le maire verra un ou plusieurs articles dans le journal de 10 pingouins qui piaillent parce que l'OT à utilisé 3 photos d'amateurs et économisé 4€ 6 sous,
alors qu'il en a dépensé 6000 € pour ne pas faire appel a des pros peut etre cela passera t'il inaperçu...
Mais s'il le canard s'appuie sur les signatures de 500 ou 1000 pros assos + syndicats...(pingouins) aussi peut être qu'il refléchira...
ce n'est plus une lettre de bisounours mais une opération sensée et responsable même devant des prédateurs aussi méprisables...
merci BertrandG

Je ne parle pas de piailler...
Mais bien de condanmer.