Publication Affiches, Flyers sans avis [Ministere de la Defense]

Démarré par Weo, Mai 21, 2012, 10:38:36

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Weo

Mai 21, 2012, 10:38:36
Coucou,

Petite question, lors de mon OPEX (opération exterieur) en République Centrafricaine j'en ai profité pour shooter avec mon ancien NEX3 pendant 4 mois nos entrainements...
Tout les mois je donnais les photos pour les présenté a l'info famille qui avais lieu au Régiment pour montrer aux familles notre mission et a la fin de la mission avec un ancien camarade de compagnie de combat qui s'occupe maintenant du site internet du régiment nous les avons publiées (avec mention copyright même si en France sa ne sert a rien d'apres se que j'ai compris).

Hors depuis hier sans que personne me previenne un camarade me dit que mes photos sont sur toute les affiches flyers (au régiment, commerce...) pour les JPO (journées porte ouverte) Sa fait plaisir de voir quelles ont plus a se point  ;D j'envoie donc un sms rapido a mon camarade "webmaster" pour avoir au moin la version numérique de l'affiche et la bam j'apprend que tout sa a été réalisé par un préstataire extérieur au régiment. Heureusement j'ai quand même réussit a chopé une affiche qu'un camarade a "subtilisé"

Dans l'histoire se qui m'ennuie le plus c'est que personne ne ma prévenu on me pique mes images et on fait se que l'on veux avec. Quid de mes droits la dessus ?

les deux photos en questions :





l'affiche en question :

azzaizzo

#1
Mai 21, 2012, 10:42:58
Photos dans le cadre du travail, elles appartiennent normalement à ton employeur !
A+

Weo

#2
Mai 21, 2012, 10:51:24
Citation de: azzaizzo le Mai 21, 2012, 10:42:58
Photos dans le cadre du travail, elles appartiennent normalement à ton employeur !
A+

Qu'appel tu dans le cadre du Travail ? Je suis pas photographe a l'armée je faisais sa entre deux seances de tirs, sport...

diogene

#3
Mai 21, 2012, 11:13:19
Citation de: azzaizzo le Mai 21, 2012, 10:42:58
Photos dans le cadre du travail, elles appartiennent normalement à ton employeur !
A+

Il convient de définir ce que sont des "photos dans le cadre du travail".
L'auteur des images, avait-il pour mission de prendre les photos et de les remettre à son employeur ? Si oui, on est dans le cadre du travail.
Si la réponse est négative, on n'est pas dans le cadre du travail.

Un chauffeur-routier qui s'arrête et prend une photo d'un joli paysage ne fait pas une "photo dans le cadre du travail" et l'image n'est pas la propriété de l'entreprise !
Pour qu'une image soit "dans le cadre du travail" et appartienne à l'employeur, il est indispensable qu'elle ait été commandée par ce dernier.

Maintenant, certains métiers, certains lieux, interdisent que les employés prennent des photos (établissements "secret-défense", entreprises "sensibles"...).
Si elles sont prises, en dépit de l'interdiction, on est dans le domaine disciplinaire, celui du manquement aux règles, ce qui n'a rien à voir avec le sujet du fil.

D'autre part, Azzaizzo, je ne suis pas du tout certain que les images prises par un employé pour le compte de l'employeur appartiennent de plein droit à l'employeur, sans que leur auteur (le salarié) n'ait de droit sur elles.
Je pense que l'auteur (le salarié) garde quelques droits dessus.
J'ai lu qu'une mairie avait été condamnée pour avoir utilisé (vendu) le fonds d'images pris pendant plusieurs années par son photographe sans son accord et sans qu'il touche le moindre centime. La commune avait été condamnée.

Pour le cas de l'initiateur du fil, au vu des éléments qu'il fournit, on est bien dans le cadre d'un vol et usage de photos.

nicofoto33

#4
Mai 21, 2012, 11:27:25
Salut

Je comprend que ça te fiche en colère, surtout que l'armée a quand même les moyens de payer des photos si ils en veulent.
Par contre, il y a peut-être des exceptions au niveau des droits à l'image en ce qui concerne les photos prises dans l'enceinte d'une caserne, sur un terrain militaire ou pendant des exercices.
Je me trompe sans doute mais ça ne m'étonnerait pas que les photos prises dans ce cadre soient systématiquement considérées comme propriété de l'armée.
☼☀♡♥ Paix et amour ♥♡☀☼

É-B

#5
Mai 21, 2012, 11:31:44
Citation de: Weo le Mai 21, 2012, 10:38:36
Tout les mois je donnais les photos pour les présenté a l'info famille qui avais lieu au Régiment pour montrer aux familles notre mission et a la fin de la mission avec un ancien camarade de compagnie de combat qui s'occupe maintenant du site internet du régiment nous les avons publiées

on me pique mes images et on fait se que l'on veux avec. Quid de mes droits la dessus ?

Fallait pas donner...

sur le principe, c'est honteux, plus personne ne respecte rien, mais sur le fond, avec la grande muette, pour trouver un interlocuteur sur ce sujet, bon courage !

Faut pas donner, ou alors il faut le faire en toute connaissance de cause. Tu le sauras désormais...

nicofoto33

#6
Mai 21, 2012, 11:32:54
La prochaine fois faudra mettre un gros filigrane en travers !
☼☀♡♥ Paix et amour ♥♡☀☼

É-B

#7
Mai 21, 2012, 11:34:20
C'est un cas qui pourrait peut-être intéresser quelqu'un : http://blog.droit-et-photographie.com/

Il y a peut-être une jurisprudence en la matière.

Zouave15

#8
Mai 21, 2012, 12:28:19
Une photo prise hors du cadre du travail ou sans que cela soit demandé n'appartient en aucun cas à l'entreprise (privée ou publique) mais il peut y avoir dans le règlement intérieur des dispositions interdisant d'en prendre (armée, notamment). Avec une petite nuance, c'est que si on est à un endroit aux frais de l'entreprise, y faire des photos sera évidemment considéré comme financé par l'entreprise, donc dans le cadre du travail.

Une photo prise dans le cadre du travail apparient éventuellement (voir son contrat de travail) à l'entreprise, mais alors uniquement pour son propre usage non commercial, donc pour des produits non vendus. Pour un usage de com, a priori l'entreprise est dans son droit.

Reste que le propriétaire du fichier est celui qui l'a financé, donc le propriétaire du matériel, et qu'on en est en droit de refuser de communiquer le fichier.

Et reste que l'armée (comme la police) est toujours à part, donc il faut voir concrètement quelle loi s'applique.

JCR

#9
Mai 21, 2012, 12:43:09 Dernière édition: Mai 21, 2012, 12:49:28 par JCR
Il faut poser la question à la DICOD  ;)  presse [at] dicod.defense.gouv.fr

Pour toi c'est le SIRPA Terre

SIRPA Terre
14 rue Saint Dominique
75007 Paris

+33 (0)1 42 19 52 43

ou par mail  sirpat-relationspresse.emat [at] terre-net.defense.gouv.fr

jm_gw

#10
Mai 21, 2012, 13:03:23
Citation de: azzaizzo le Mai 21, 2012, 10:42:58
Photos dans le cadre du travail, elles appartiennent normalement à ton employeur !
A+

sauf qu' il n' est peut-être payé pour cela ? j' en doute donc si ces photos n' ont pas été faites dans un cadre 'professionnel' je pense que vous avez des droits à faire valoir ou au moins le droit de dire oui ou non à tout type d' utilisation.

yvo35

#11
Mai 21, 2012, 13:48:30
Bonjour,

Je suis étonné que quelqu'un qui fait des photos pendant ses heures de services (donc pendant que son employeur le paie pour faire autre chose) vienne ensuite faire ce genre de reproche au dit employeur. ::), surtout après avoir "donné" ses photos.
Weo, une question: aurais-tu pu faire ces photos si tu n'avais pas été dans l'armée et amené à participer à certaines opérations?
Cordialement.
Yvonnick.

JCCU

#12
Mai 21, 2012, 14:12:44
Citation de: Zouave15 le Mai 21, 2012, 12:28:19
Une photo prise hors du cadre du travail ou sans que cela soit demandé n'appartient en aucun cas à l'entreprise (privée ou publique) mais il peut y avoir dans le règlement intérieur des dispositions interdisant d'en prendre (armée, notamment).
....
Et reste que l'armée (comme la police) est toujours à part, donc il faut voir concrètement quelle loi s'applique.

Pas forcément à part: dans beaucoup d'entreprises, un salarié a le droit d'avoir une deuxième activité rémunérée en plus de ton travail ... mais à condition d'en demander l'accord et d'en préciser le cadre avant.   
Ici, est ce que cela a été fait (pas la demande de pouvoir faire des photos mais le fait de prévenir que çà serait à but lucratif) ?

De plus, en général l'accord suppose que cette activité n'ait aucune "concurrence" avec les activités de l'entreprise. Or ici, normalement l'armée a un service pour ce genre de photos (le SIRPA) (avec un petit sourire au passage:personne ne l'a accusé de risquer de risquer de mettre les photographes du SIRPA au chômage,?.... ;D) 

azzaizzo

#13
Mai 21, 2012, 14:28:47
Ces photos font assez "pro", demande une mutation au Sirpa.
A+

diogene

#14
Mai 21, 2012, 14:40:31 Dernière édition: Mai 21, 2012, 14:48:10 par diogene
Citation de: yvo35 le Mai 21, 2012, 13:48:30
Bonjour,

Je suis étonné que quelqu'un qui fait des photos pendant ses heures de services (donc pendant que son employeur le paie pour faire autre chose) vienne ensuite faire ce genre de reproche au dit employeur. ::), surtout après avoir "donné" ses photos

L'auteur du fil ne nous demande pas un avis sur la discipline, sur son assiduité au travail, sa tenue, son respect du système...
Il demande simplement comment faire valoir ses droits devant ce qu'on peut considérer être un vol de photo.

Selon toi, s'il a passé une heure à rêvasser et prendre des photos plutôt qu'à bosser devient-il normal à ton sens que l'institution s'approprie ses images et les exploite financièrement ?
Ton propos n'est pas le sujet abordé par l'auteur du fil.

La question ne porte pas sur la discipline des troupes... ;D

Citation de: Zouave15 le Mai 21, 2012, 12:28:19
Une photo prise hors du cadre du travail ou sans que cela soit demandé n'appartient en aucun cas à l'entreprise (privée ou publique) mais il peut y avoir dans le règlement intérieur des dispositions interdisant d'en prendre (armée, notamment). Avec une petite nuance, c'est que si on est à un endroit aux frais de l'entreprise, y faire des photos sera évidemment considéré comme financé par l'entreprise, donc dans le cadre du travail.

Une photo prise dans le cadre du travail apparient éventuellement (voir son contrat de travail) à l'entreprise, mais alors uniquement pour son propre usage non commercial, donc pour des produits non vendus. Pour un usage de com, a priori l'entreprise est dans son droit.

Reste que le propriétaire du fichier est celui qui l'a financé, donc le propriétaire du matériel, et qu'on en est en droit de refuser de communiquer le fichier.

Et reste que l'armée (comme la police) est toujours à part, donc il faut voir concrètement quelle loi s'applique.

Nos propos se rejoignent, Zouave.

yvo35

#15
Mai 21, 2012, 14:59:38
Citation de: diogene le Mai 21, 2012, 14:40:31
Selon toi, s'il a passé une heure à rêvasser et prendre des photos plutôt qu'à bosser devient-il normal à ton sens que l'institution s'approprie ses images et les exploite financièrement ?
Ton propos n'est pas le sujet abordé par l'auteur du fil.
C'est pourtant le coeur du problème, car pendant qu'il prenait des photos, Weo était payé. Et à priori, pas pour faire des photos.
Ce nous montre Weo n'est pas une exploitation financière mais de la com. Les flyers ne sont pas vendus, que je sache.

Puisque tu fais référence à Zouave15, voici ce qu'il a écrit:
Citation de: Zouave15 le Mai 21, 2012, 12:28:19
Une photo prise dans le cadre du travail apparient éventuellement (voir son contrat de travail) à l'entreprise, mais alors uniquement pour son propre usage non commercial, donc pour des produits non vendus. Pour un usage de com, a priori l'entreprise est dans son droit.
Cordialement.
Yvonnick.

diogene

#16
Mai 21, 2012, 15:21:26 Dernière édition: Mai 21, 2012, 15:33:11 par diogene
Yvo, non.
Si l'auteur du fil a fait des photos ou a rempli sa grille de loto, ou baillé aux corneilles pendant qu'il était payé pour tout autre chose, c'est aux instances disciplinaires de réagir.
C'est un problème disciplinaire, règlementaire.
Ce n'est pas le souci qu'évoque l'auteur, à fortiori sur un forum plus orienté "photographie en général" que "défense statutaire du salarié".

Le souci ici, c'est qu'il a pris des photos et, qu'à son insu quelqu'un les a pris, sans son accord puis les a exploitées pour sa réclame.
Cela n'a rien à voir.

Citation de: Weo le Mai 21, 2012, 10:38:36
lors de mon OPEX (opération exterieur) en République Centrafricaine j'en ai profité pour shooter avec mon ancien NEX3 pendant 4 mois nos entrainements...
Citation de: Weo le Mai 21, 2012, 10:51:24je faisais sa entre deux seances de tirs, sport...

D'ailleurs, à moins d'extrapoler, rien dans le fil de l'auteur n'indique avec certitude qu'il a pris les photos en abandonnant sa mission, en quittant son poste.
Au vu de ses écrits, rien ne permet d'affirmer qu'il n'était pas "en repos", "en pause", "en disponibilité", "en position d'attente"....
Dans l'armée, comme ailleurs, il existe des périodes non actives pendant lesquelles chacun peut délaisser sa mission première.

Qu'importe, l'objet du fil n'est pas l'abandon de poste, le délaissement de sa mission, mais le vol de photos et leur exploitation sans accord.

nicofoto33

#17
Mai 21, 2012, 15:41:20
Citation de: yvo35 le Mai 21, 2012, 13:48:30
Bonjour,

Je suis étonné que quelqu'un qui fait des photos pendant ses heures de services (donc pendant que son employeur le paie pour faire autre chose) vienne ensuite faire ce genre de reproche au dit employeur. ::), surtout après avoir "donné" ses photos.
Weo, une question: aurais-tu pu faire ces photos si tu n'avais pas été dans l'armée et amené à participer à certaines opérations?

Ha... tien ça m'étonnait de ne pas voir quelqu'un lui faire la leçon de morale pour critiquer le fait qu'au travail il fait des photos...
Pendant que l'employeur paye ses employés de bureaux, ceux-ci/celles-ci vont de temps en temps sur un site internet qui n'a rien à voir avec le boulot, ou consulte un mail drôle que leur a envoyé le collègue du service d'à côté.
Dans la grosse majorité du temps le travail est quand même fait.
Et on a le droit de faire des pauses de temps en temps aussi...

D'après ce que j'ai compris, l'employeur était bien content de récupérer des photos pour se faire de la com', le problème est qu'il a ensuite employé une entreprise extérieure qui a utilisé les photos sans l'accord du photographe.
☼☀♡♥ Paix et amour ♥♡☀☼

yvo35

#18
Mai 21, 2012, 16:02:09
Bon,
Quelqu'un qui est si à cheval sur ses droits et qui écrit ça:
Citation de: Weo le Mai 21, 2012, 10:38:36
Tout les mois je donnais les photos
, ça me fait doucement rigoler.

Citation de: nicofoto33 le Mai 21, 2012, 15:41:20
Ha... tien ça m'étonnait de ne pas voir quelqu'un lui faire la leçon de morale pour critiquer le fait qu'au travail il fait des photos...
Leçon de morale... ::)
Et toi, que proposes-tu à Weo?
D'engager une procédure?
Contre qui d'ailleurs? Le 21ème RIMA? L'Armée de Terre? Le Ministère de la Défense? L' Etat?
C'est bien connu, les conseilleurs sont rarement les payeurs...
Cordialement.
Yvonnick.

Weo

#19
Mai 21, 2012, 17:10:38
Citation de: yvo35 le Mai 21, 2012, 13:48:30
Bonjour,

Je suis étonné que quelqu'un qui fait des photos pendant ses heures de services (donc pendant que son employeur le paie pour faire autre chose) vienne ensuite faire ce genre de reproche au dit employeur. ::), surtout après avoir "donné" ses photos.
Weo, une question: aurais-tu pu faire ces photos si tu n'avais pas été dans l'armée et amené à participer à certaines opérations?


Pour mettre les choses au clair j'men fou de gagné 1 euros ou 100 euros. J'aurais simplement aimé que l'on me dise "tien si on utilise tes photos pour les JPO sa te derange?" j'aurais biensur accepté sans soucie si celle ci aurais été utilisé uniquement par le regiment. J'ai partagé (donner ?) mes photos pendant 4 mois pour faire plaisir a tout le monde et surtout aux femmes, enfants resté en France.

Maintenant oui je fait mes photos en service en OPEX on est en service h24 7/7 apres dans le civil y en a qui ont des pauses café moi j'ai des poses photos. De plus j'ai toujours demandé l'autorisation a mes supérieurs avant de faire des photos et invité quelques fois par eux même pour couvrir certain evenements que l'on a eu sur le sol Africain (noel...) Respecter les interdits pas de photos a caractère sensible...

J'ai été clean j'aurais bien aimé que sa marche dans les deux sens.

Zouave15

#20
Mai 21, 2012, 17:50:47
La façon de procéder est un peu cavalière et typique de l'appropriation généralisée des photos des autres, mais ne me semble pas illégale : tu as donné des photos, dans ce cadre ils t'ont laissé en faire, certes ensuite ils abusent un peu, mais pas plus que ça. On peut le regretter dans un lieu où la discipline est supposée de fer, et tu peux en toucher mot comme ça, gentiment.

Pour comprendre l'esprit général, si un conscrit écrit dans la lettre du régiment (je ne sais pas si ça existe) ou qu'on décide de publier les lettres des appelés, etc., ça semble assez normal, et en tout cas légal. Si ensuite un livre est fait, l'auteur reste celui de la lettre (mais le livre est la propriété globale de celui qui le fait).

yvo35

#21
Mai 21, 2012, 17:58:45
Weo
Ben alors, il n'y a pas de problème!
Si la seule chose qui te chagrine est de ne pas avoir été averti tu ne penses pas que, au lieu d'ouvrir un fil ici, tu devrais demander une explication au responsable de l'édition du flyer?
L'as-tu fait? Que t'a-t'il répondu?

Citation de: Weo le Mai 21, 2012, 17:10:38
j'aurais biensur accepté sans soucie si celle ci aurais été utilisé uniquement par le regiment.
Si je vois bien, le flyer est à l'en-tête du régiment.

Citation de: Weo le Mai 21, 2012, 17:10:38
J'ai partagé (donner ?) mes photos
Je me permets de te signaler que c'est toi qui a utilisé le verbe "donner" dans ton message initial.
Citation de: Weo le Mai 21, 2012, 17:10:38
dans le civil y en a qui ont des pauses café moi j'ai des poses photos.
La différence, c'est que ceux qui font des pauses café ne cherchent pas à en retirer une quelconque reconnaissance.
Cordialement.
Yvonnick.

nicofoto33

#22
Mai 21, 2012, 18:08:30
Citation de: yvo35 le Mai 21, 2012, 17:58:45
Weo
Ben alors, il n'y a pas de problème!
Si la seule chose qui te chagrine est de ne pas avoir été averti tu ne penses pas que, au lieu d'ouvrir un fil ici, tu devrais demander une explication au responsable de l'édition du flyer?
L'as-tu fait? Que t'a-t'il répondu?
Si je vois bien, le flyer est à l'en-tête du régiment.
Je me permets de te signaler que c'est toi qui a utilisé le verbe "donner" dans ton message initial. La différence, c'est que ceux qui font des pauses café ne cherchent pas à en retirer une quelconque reconnaissance.
Admettons que pendant tes pauses café, tu fais des naperons au crochet.
Tu les file à ton employeur juste pour montrer au client à une journée porte ouverte.
Mais ton employeur, sans rien te dire ni te demander, paye une entreprise extérieure qui va, sans te demander non plus, utiliser tes napperons donc gagner de l'argent avec, les modifier et permettre à ton employeur à son tour de se faire de l'argent avec (ici il s'agit d'affiches de pub).

Bah moi je ne trouve pas ça normal, même si tu as fais les napperons pendant tes pauses  ;D
☼☀♡♥ Paix et amour ♥♡☀☼

yvo35

#23
Mai 21, 2012, 18:23:43
Faire du crochet un gobelet de café à la main, je voudrais bien voir ça; :D ;)
Nico, tu parles de se faire de l'argent. Quel argent le 21ème RIMA va-t-il se faire les 2 et 3 juin? C'est une porte ouverte avec entrée gratuite et apparemment les activités proposées ne sont pas payantes.
C'est plutôt l'argent des contribuables français qui va être dépensé ce week-end là.
Nous devrions tous demander à être remboursés par Weo qui est complice de cette gabegie. :D :D :D
Cordialement.
Yvonnick.

BertrandG

#24
Mai 21, 2012, 18:46:00
CitationPour mettre les choses au clair j'men fou de gagner 1 euros ou 100 euros.

Oui, mais là c'est plutôt en milliers d'euros... (droits patrimoniaux + droit moral car dans cette utilisation, il y a atteinte à l'intégrité de l'œuvre)

http://www.photogone.net/data_folio/data_kcfinder/files/bareme_upc2009%281%29.pdf

C'est quand même dingue que l'on considère aussi peu le photographe alors que l'agence de com, le graphiste, l'imprimeur, qui ont fait l'affiche seront tous payés.
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