spectacle de rue et autorisation pour diffuser...

[sbouilland]

Bonjour,

J'ai fait quelques images de cracheurs de feu lors d'un spectacle de rue, les artistes sont reconnaissables. Quelqu'un peut il me rafraichir la mémoire sur ce que dit le droit à la personne dans ces cas là et si je peux diffuser les photos où si je dois d'abord avoir leur accord ? Il me semble que lorsque les gens sont photographiés dans leur vie publique, c'est moins contraignant, mais je ne suis plus sûr.

Merci !

[fhenry4]

Bonjour,
C'est pour quelle utilisation : presse, édition, com, publicité, exposition... ?
À bientôt.

[sbouilland]

A priori, dans un premier temps ce serait une diffusion sur internet (blog), ensuite si l'agence qui prend mes photo les retient, ça peut se retrouver n'importe où...

[fred.b]

Tu manges dans un resto et tu te retrouves en gros plan en photo dans un magazine
Tu dis quoi ?
Je travaille pour la presse et on fait de plus en plus attention a ne pas reconnaitre les gens sans un accord
notamment si la personne est le centre d'interet comme ca à l'air d'etre le cas de tes photos.
D'ailleurs souvent les gens sont content
Quand je travaille dans des classes pour des reportages (je parle pas de photo scolaire) on demande avant l'accord ecrit des parents et pour les divorces on veut l'accord des 2 parents. L'enfant qui n'a pas le ou les accords n'est pas present dans la classe meme pas au fond de la classe.

J'ai un ami qui apres un mariage et l'accord des maries pour mettre un diaporama du mariage sur son blog à recu ce message.
Monsieur,
Comme la loi me l 'autorise,  je vous serais gréée de supprimer, dans le reportage photo,  toutes photos de mes enfants.
Les photos d'enfants n'ont pas à être diffusées sur un réseau public mondial (le net) .
En vous remerciant.

Avec à suivre
A titre informatif :
Introduction au droit à l'image
Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d'un droit au respect de sa vie privée ainsi que d'un droit à l'image,.
En vertu de ces dispositions, la publication ou la reproduction d'une photographie sur laquelle une personne est clairement reconnaissable n'est possible qu'avec son consentement préalable, que l'image soit préjudiciable ou non. Font exception à cette règle les photos de foule où la personne n'est pas le sujet centrale ou bien les photos prises de loin ou de dos.
Un document manuscrit doit ainsi être signé par la ou les personnes concernées par la photographie. Le document doit en outre faire apparaître les mentions permettant de faire référence aux photos concernées par l'autorisation et à l'utilisation qui en est faite.
Il ne peut en aucun cas être établi d'autorisation globale, couvrant tout type de photographie impliquant la personne.
Cas des enfants mineurs
S'agissant du droit à l'image des enfants, l'autorisation des deux parents est nécessaire avant toute diffusion sur un site web. A défaut d'autorisation, vous vous exposez à 1 an d'emprisonnement et de 45 000€ d'amende ainsi qu'a une condamnation à des dommages et intérêts pour l'atteinte portée à ce droit.
[at] +
fred

[sbouilland]

Merci beaucoup, je sais qu'on ne doit pas publier l'image des personnes sans leur accord, surtout les enfants.
Ma question porte sur le contexte particulier des gens qui ont une vie publique. J'imagine que sarkosy ou Johny ne signent pas un papier à chaque fois. Je crois avoir lu quelque chose là dessus, mais je ne le retrouve pas.
Merci

[fred.b]

Tu as des artistes qui font systematiquement un proces à des magasins comme Gala lors de photos de leur vie privé.
La tu parles de spectacle de rue donc je pense que ce n'est pas des personnes qui ont une vie publique
Tu as beaucoup de spectacles ou les photos sont interdites

[sbouilland]

Gala prend des procès parce qu'ils publient des photos de la vie privée. Des artistes photographiés pendant une representation c'est pas pareil. Quand aux spectacles où les photos sont interdites, c'est pas plutot pour eviter les flashs à tout va ?

[polym]

les troupes de théâtre de rue faisant leurs manifestations publiques dans le domaine public communal (= dans la rue accessible à tous sans filtrage des entrées, sans accrédidation), je vois difficilement comment ils pourraient faire valoir leur droit à l'image :

- pour le respect à la vie privée (manifestation publique dans un lieu accessible à tous)

- pour le préjudice subi en prenant des photos de reportage de l'évènement qu'ils réalisent (= témoignage de ce que tu as vu).

En ce qui me concerne, je demande rarement l'autorisation de faire des photos. En revanche je discute avec les artistes ou leur chargé de comm, pour les informer (+ accord de principe oral) que les photos vont être publiées sur mon blog. Ca se passe sans aucun pb. Par contre pour un autre usage, je demande l'autorisation, même si les compagnies sont très difficiles à joindre.

Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d'un droit au respect de sa vie privée ainsi que d'un droit à l'image.

Freb.b , c'est le code pénal et non le code civil dont il s'agit, pour les articles cités.

Un document manuscrit doit ainsi être signé par la ou les personnes concernées par la photographie. Le document doit en outre faire apparaître les mentions permettant de faire référence aux photos concernées par l'autorisation et à l'utilisation qui en est faite.

Tu es sûr que ce n'est pas plutôt un usage qu'une loi, parce que je n'ai vu ça dans aucun code ...

[dioptre]

Monsieur,
Comme la loi me l 'autorise,  je vous serais gréée de supprimer, dans le reportage photo,  toutes photos de mes enfants.
Les photos d'enfants n'ont pas à être diffusées sur un réseau public mondial (le net) .
En vous remerciant.
Avec à suivre
A titre informatif :
Introduction au droit à l'image
Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d'un droit au respect de sa vie privée ainsi que d'un droit à l'image,.
En vertu de ces dispositions, la publication ou la reproduction d'une photographie sur laquelle une personne est clairement reconnaissable n'est possible qu'avec son consentement préalable, que l'image soit préjudiciable ou non. Font exception à cette règle les photos de foule où la personne n'est pas le sujet centrale ou bien les photos prises de loin ou de dos.
Un document manuscrit doit ainsi être signé par la ou les personnes concernées par la photographie. Le document doit en outre faire apparaître les mentions permettant de faire référence aux photos concernées par l'autorisation et à l'utilisation qui en est faite.
Il ne peut en aucun cas être établi d'autorisation globale, couvrant tout type de photographie impliquant la personne.
Cas des enfants mineurs
S'agissant du droit à l'image des enfants, l'autorisation des deux parents est nécessaire avant toute diffusion sur un site web. A défaut d'autorisation, vous vous exposez à 1 an d'emprisonnement et de 45 000€ d'amende ainsi qu'a une condamnation à des dommages et intérêts pour l'atteinte portée à ce droit.

La personne qui a écrit cela c'est n'importe quoi
Strictement rien à voir avec les articles du code cités.
C'est repris intégralement d'un site qui fait une interprétation pour le moins audacieuse des textes

voila par exemple une interprétation sérieuse ( sur le site du Sénat )

Le code pénal définit à l'article 226-1 le délit d'atteinte à la vie privée qui peut revêtir deux formes : 

- la captation, l'enregistrement ou la transmission, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel, dans un lieu public ou privé ; 

- la fixation, l'enregistrement ou la transmission, sans le consentement de leur sujet, de l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé. 

L'article 226-1 précise que lorsque l'enregistrement des paroles, la fixation des images, leur transmission ou leur enregistrement ont été effectués au vu et au su de l'intéressé sans qu'il s'y soit opposé alors qu'il était en mesure de le faire, le consentement de celui-ci est présumé. 

L'article 226-2 sanctionne la conservation, la divulgation et l'utilisation de propos ou d'images obtenus dans les conditions que proscrit l'article 226-1. 

Lorsque l'infraction prévue par l'article 226-2 est commise par la presse, écrite ou audiovisuelle, la détermination des personnes responsables résulte, pour la presse, de l'article 42 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, et pour l'audiovisuel, de l'article 93-3 de la loi du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle. Chacun de ces deux articles prévoit une responsabilité pénale " en cascade ", le responsable principal étant le directeur de la publication du journal (2(*)) ou du service de communication audiovisuelle (3(*)). Dans le cas de l'audiovisuel, la responsabilité du directeur de publication n'est engagée comme auteur principal " que lorsque le message incriminé a fait l'objet d'une fixation préalable à sa communication au public ". Sa responsabilité ne peut donc pas être engagée dans le cas d'une émission diffusée en direct. 


[dioptre]

Et pour continuer l'information les textes intégraux et exacts :

Article 226-1
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002
Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende le fait, au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui :

1° En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ;

2° En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé.

Lorsque les actes mentionnés au présent article ont été accomplis au vu et au su des intéressés sans qu'ils s'y soient opposés, alors qu'ils étaient en mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé.

Article 226-2
Est puni des mêmes peines le fait de conserver, porter ou laisser porter à la connaissance du public ou d'un tiers ou d'utiliser de quelque manière que ce soit tout enregistrement ou document obtenu à l'aide de l'un des actes prévus par l'article 226-1.

Lorsque le délit prévu par l'alinéa précédent est commis par la voie de la presse écrite ou audiovisuelle, les dispositions particulières des lois qui régissent ces matières sont applicables en ce qui concerne la détermination des personnes responsables.

Article 226-3
Est punie des mêmes peines la fabrication, l'importation, la détention, l'exposition, l'offre, la location ou la vente, en l'absence d'autorisation ministérielle dont les conditions d'octroi sont fixées par décret en Conseil d'Etat, d'appareils conçus pour réaliser les opérations pouvant constituer l'infraction prévue par le deuxième alinéa de l'article 226-15 ou qui, conçus pour la détection à distance des conversations, permettent de réaliser l'infraction prévue par l'article 226-1 et figurant sur une liste dressée dans des conditions fixées par ce même décret.

Est également puni des mêmes peines le fait de réaliser une publicité en faveur d'un appareil susceptible de permettre la réalisation des infractions prévues par l'article 226-1 et le second alinéa de l'article 226-15 lorsque cette publicité constitue une incitation à commettre cette infraction.

Article 226-4
Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002
L'introduction ou le maintien dans le domicile d'autrui à l'aide de manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.
Article 226-5
La tentative des infractions prévues par la présente section est punie des mêmes peines.
Article 226-6
Dans les cas prévus par les articles 226-1 et 226-2, l'action publique ne peut être exercée que sur plainte de la victime, de son représentant légal ou de ses ayants droit.

Pour moi une personne m'aurait envoyer le texte que reproduit fred.b je lui aurais renvoyé illico le texte de loi exact.
D'autre part je sais, il y a des emmerdeurs partout et il faut parfois faire avec.

[dioptre]

Très important aussi : l'article 9
Toujours sur le site du Sénat :
1) La définition du " droit au respect de la vie privée "

L'article 9 du code civil dispose que " chacun a droit au respect de sa vie privée ", sans pour autant définir ce droit.

La jurisprudence n'en donne pas non plus de définition précise mais elle s'est attachée à en cerner les contours. De ses appréciations successives, on peut conclure que le droit au respect de la vie privée est " le droit pour une personne d'être libre de mener sa propre existence avec le minimum d'ingérences extérieures ", ce droit comportant " la protection contre toute atteinte portée au droit au nom, à l'image, à la voix, à l'intimité, à l'honneur et à la réputation, à l'oubli, à sa propre biographie ".

Les domaines inclus dans la protection de la vie privée comprennent essentiellement l'état de santé, la vie sentimentale, l'image, la pratique religieuse, les relations familiales et, plus généralement, tout ce qui relève du comportement intime. La jurisprudence admet que des informations sur le patrimoine ou les revenus cessent de relever de la vie privée dans certains cas. Le critère retenu est celui de la pertinence de l'information par rapport au débat d'intérêt public. Il peut donc être légitime de consacrer une série de reportages à des affaires criminelles ayant eu un grand retentissement dans le passé. En revanche, on ne doit pas fournir, à cette occasion, des renseignements sur la vie personnelle actuelle d'une personne condamnée lors d'un des procès en question et ayant purgé sa peine, sur sa famille et sur ses habitudes. Ceci ne correspond en effet à aucune nécessité pour l'information du public.

2) L'action civile

En vertu de l'article 9 du code civil, " les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée, ces mesures peuvent, s'il y urgence, être ordonnées en référé ".

Toute victime d'une atteinte à la vie privée peut donc obtenir du juge :

- des mesures propres à limiter la diffusion de l'atteinte (saisie, séquestre, suppression des passages litigieux, publication d'un encart, astreinte...) ;

- des dommages-intérêts pour indemniser le préjudice subi ;

- l'insertion de la décision de justice dans la presse.

Le séquestre, la saisie ou la suppression de certains passages sont assimilables à une vraie censure et ne se justifient que si les descriptions ou divulgations incriminées revêtent un caractère intolérable compte tenu de leur gravité.

[sbouilland]

Je viens de retrouver un document publié sur un autre forum bien connu des nikonistes et qui fait une bonne synthèse. Pour les personnes ayant une activité publique, ce document indique que "la jurisprudence considère qu'il y a autorisation tacite lorsque ces personnes sont prises en photo dans le cadre de leur activité". Il y a egalement le droit à l'information qui permet de passer outre à certaines contraintes. Mais bon, je vais quand même tenter de joindre les artistes pour leur demander leur accord...

[Zouave15]

Attention le droit à l'information est surtout valable si tu es journaliste et si c'est publié dans un magazine. Dans tous les autres cas, ça se discute.

[fred.b]

C'est aussi une question de respect des gens.
Ce n'est pas parce qu'ils font un spectacle ponctuel dans la rue
qu'ils ont envie d'etre à demeure sur le net

[sbouilland]

Je suis bien d'accord, la première etape c'est d'essayer de contacter les gens, mais ce n'est pas toujours simple. Donc en parallèle, je me renseigne sur ce qu'il est possible de faire sans autorisation en bonne et due forme...

[Nicolas Meunier]

Je suis bien d'accord, la première etape c'est d'essayer de contacter les gens, mais ce n'est pas toujours simple. Donc en parallèle, je me renseigne sur ce qu'il est possible de faire sans autorisation en bonne et due forme...

Justement en bonne et due forme c'est avec autorisation.

Par principe un artiste de rue est quelqu'un qui certe se montre mais vit de son image. Il est alors normal qu'il est un droit de regard sur son exploitation.

Après on peut faire les choses de manière un peu moins carré et se dire que ce n'est pas bien grave, mais on ne peut alors pas se donner bonne conscience en parlant de la difficulté de retrouver la personne.

Aujourd'hui on voit de plus en plus de photographes se ballader avec des autorisations préremplies pour donner aux gens qu'ils prennent ou alors donnent leur carte ou adresse mail. Si tu ne le fais pas tu ne peux pretendre à faire les choses bien.

Cordialement
Nicolas

[dioptre]

Aujourd'hui on voit de plus en plus de photographes se ballader avec des autorisations préremplies pour donner aux gens qu'ils prennent ou alors donnent leur carte ou adresse mail. Si tu ne le fais pas tu ne peux pretendre à faire les choses bien.

Cordialement
Nicolas

C'est de la parano complète.
Les gens vont prendre l'habitude de ce genre de truc et bientôt cela deviendra obligatoire.
Relisez les textes de loi que j'ai donnés. Rien n'oblige à ce genre de chose.
Vous réalisez la possibilité de la chose ?
Vous avez quelque fois fait des photos dans les festivals de rue ?

[Will à l ouest]

+1

les autorisations, c'est valable quand on fait du portrait "volé" de personnes lambda. Je ne suis pas sur que ce soit légalement nécessaire, mais ça me semble respectueux. Sans compter qu'avoir les coordonnées de la personne permet de lui envoyer un exemplaire de la photo et permet aussi de belles rencontres.

Quand aux spectacles où les photos sont interdites, c'est pas plutot pour eviter les flashs à tout va ?

Surtout, oui.
Mais c'est aussi une volonté de contrôle de l'image de la part des artistes ou de leur production. Ainsi, une des raisons pour lesquelles on n'a le droit, sur beaucoup de concerts, de ne faire de photos que les 5 premières minutes ou les deux premières chansons (même quand on est accrédité) est à la fois pour ne pas emmerder le monde et à la fois parce que c'est au début du spectacle que l'artiste est "présentable". Après, sueur, cheveux collés, visage brillant, etc.
C'est très con, d'ailleurs. Je suis à la fois photographe et musicien et je trouve que l'effort physique de la scène est photogénique et devrait être plus diffusé et connu. Mébon.

C'est d'autant plus con que sur les festivals où je suis allé récemment, avec la miniaturisation des APN, plein de gens du public font des photos pendant tout le concert. Ce qui fait qu'au lieu de belles photos de pros prises avec du bon matos, on a des horreurs bruitées à mort.

C'est aussi une question de respect des gens.
Ce n'est pas parce qu'ils font un spectacle ponctuel dans la rue
qu'ils ont envie d'etre à demeure sur le net

Désolé, mais c'est n'importe quoi ! Quand tu es artiste, que tu présentes un spectacle, tu t'attends forcément à ce qu'il y ait des photos et qu'elles soient diffusées. Encore plus en spectacle de rue.
Dans tous les artistes que je connais et fréquente personnellement plus ceux que je connais indirectement, je n'en vois guère qu'un ou deux particulièrement spéciaux (euphémisme) pour ne pas apprécier grandement qu'on les montre et parle d'eux quand c'est dans l'exercice de leur métier, bien sur.

Par principe un artiste de rue est quelqu'un qui certe se montre mais vit de son image. Il est alors normal qu'il est un droit de regard sur son exploitation.

Désolé aussi, mais c'est aussi n'importe quoi (je vais encore me faire des amis, moi). Un artiste de rue est quelqu'un qui vit (parfois, mais avant tout) de son art. Ceux qui vivent de leur image, ce sont les vedettes de plateaux télé (qui sont au passage de moins en moins souvent des artistes).

Les artistes de rue sont particulièrement tournés vers la générosité, la rencontre et, souvent, beaucoup de désintéressement. Quand tu te produits dans des endroits où il est impossible d'encaisser la moindre entrée payante, c'est que tu as envie de donner ton art au plus grand nombre.
Je ne dis pas que les artistes de rue ont systématiquement envie de bosser pour des nèfles. Mais s'il y a bien des gens chez qui je ne m'attendrait pas à un cassage de couilles pour une histoire de droit à l'image, c'est bien les artistes de rue ! 

[sbouilland]

Personnellement, j'ai quelques cartes de visite sur moi, mais dans ce cas là, çà ne sert pas à grand chose car c'est moi le demandeur. Si les gens se moquent royalement d'être photographiés, ils ne vont pas t'appeler pour savoir si les photos sont réussies. Et ils ne repondent pas forcement quand tu envoies un mail (ça fait 3 jours que j'attends leurs reponse bien qu'ayant reçu l'accusé de reception du mail). Quand à distribuer des papiers avec demande d'autorisation, si tu ne sais pas exactement à l'avance quelle utilisation tu feras de ta photo, t'es pas tellement plus dans les clous sur le plan legal car une autorisation de diffusion "générique" n'a pas de valeur...

[polym]

Will à l'ouest, tu as tout dit !!

Qu'ils ne répondent pas dans les trois jours, c'est plus que courant ...

[sbouilland]

Oui, j'ai vu sur leur site qu'ils sont en tournée jusqu'au 31, je vais attendre jusque là pour les relancer...