Sites d achat douteux ?

[JCCU]

Je ne conteste pas . Encore faudrait il que nos Douaniers répondent correctement aux questions douaniéres ...
...

Là, je suis d'accord

Mais entre dire "c'est légal" et "ce n'est pas légal mais actuellement, tout le monde s'en fiche", il y a un delta 

[Grosbill01]

Je ne conteste pas . Encore faudrait il que nos Douaniers répondent correctement aux questions douaniéres ...
Livré, jadis ,par Purnima via DHL sans AUCUNE réclamation de taxes , je suis allé voir les Douaniers de ma ville pour savoir SI j'avais à payer la TVA sur mon colis ..... Réponse !!! ="Si le livreur ne vous a rien demandé , il n'y a RIEN à payer !!!! "  Puis , il a repris sa sieste ...

Lorsque je suis allé au bureau des douanes de mon secteur pour établir une carte de libre circulation pour mon matériel photo, le douanier a scrupuleusement vérifié les factures dont les acquittement de TVA et les numéros de série. Il a très bien fait son job.
Que certains fassent leur job et d'autres pas, ça n'a rien à voir avec une profession, une nationalité, une région ou autres caractéristiques, c'est simplement humain.

[stratojs]

En cinquante ans, une seule fois un douanier a essayé de s'intéresser à mes fourre-tout. C'était il y a longtemps à Roissy.
Après avoir déballé quatre ou cinq boîtiers, des optiques, etc, alors qu'il me demandait les factures, je lui répondis que j'avais acheté ce matériel d'occasion il y avait plus de cinq ans, et qu'avec les numéros de série, il pouvait tout de suite savoir si j'étais en règle ou non.
Comme j'avais dit cela sur le ton respectueux du quidam impressionné par la toute puissance de l'administration douanière, l'affaire s'arrêta là!

[Patton]

Lorsque je suis allé au bureau des douanes de mon secteur pour établir une carte de libre circulation pour mon matériel photo, le douanier a scrupuleusement vérifié les factures dont les acquittement de TVA et les numéros de série. Il a très bien fait son job.
Que certains fassent leur job et d'autres pas, ça n'a rien à voir avec une profession, une nationalité, une région ou autres caractéristiques, c'est simplement humain.

Jamais essayé de me faire faire une carte de Libre Circulation ? ça existe toujours ? Pourtant j'ai fait 5 ou 6 fois le Tour du Monde entre 1983 et 1997 .
Il est vrai que je suis maniaque et que je ne veux pas qu'on mette des grosses mains pleines de doigts
sur MON matos !!!    En plus , avec 17 boitiers et une quarantaine d'objos ....ça prendrait un sacré temps !!!
Même si je ne prenais que 2 boitiers et 4 objectifs à chaque voyage + une Caméra S8 ..........

[Patton]

En cinquante ans, une seule fois un douanier a essayé de s'intéresser à mes fourre-tout. C'était il y a longtemps à Roissy.
Après avoir déballé quatre ou cinq boîtiers, des optiques, etc, alors qu'il me demandait les factures, je lui répondis que j'avais acheté ce matériel d'occasion il y avait plus de cinq ans, et qu'avec les numéros de série, il pouvait tout de suite savoir si j'étais en règle ou non.
Comme j'avais dit cela sur le ton respectueux du quidam impressionné par la toute puissance de l'administration douanière, l'affaire s'arrêta là!

Oui , c'est la bonne attitude ! La seule fois ou j'ai eu ma valise fouillée par une " charmante " douaniére à Roissy
, elle ne s'est pas intéressée à mon Pilot Case transportant pourtant mon matos photographique .
Comme elle avait fouillé incomplétement la dite valise : Je lui ai suggeré de fouiller aussi mon sac de Linge sale qu"elle avait ignoré ....ça ne l'a pas fait rire , elle, mais ses collégues étaient hilares ! Je pense que c'était des Machos , ou qu'elle n'était pas bien intégrée dans son équipe .
Quoiqu'il en soit , c'est ancien ! Depuis , ILS ont des sujets de contrôle bien plus prioritaire qu'une boite à image .
Au NIGERIA , la Douane vérifiait que c'était bien un appareil photo avec une batterie conforme ...BIEN PLUS IMPORTANT à vérifier dans les circonstances actuelles !!  Là je suis d'accord !

Sans parler de l'idyllique ARABIE SAOUDITE , ou il faut enlever ses chaussures , sa ceinture , et même son dentier!!!!  ( vu sur un vieil Anglais devant moi ) . J'aime l'Arabie Saoudite ...............
Ils n'ont pas demandé - cependant - la facture du dentier de ce vénérable Anglais ..........
_____________________________________________________________________________
Un conseil ! Si vous allez en Arabie Saoudite : vérifiez que vos chaussettes ne sont pas trouées !
Sinon, c'est la honte .

[esperado]

C'était il y a longtemps à Roissy.

Ça me rappelle un passage en douanes au retour du Qatar. Suite à un pari, j'étais sapé en Émir moyen, gandourah blanche et coiffure Arafat. Le douanier me demande mon passeport en Anglais, je lui tends mon passeport (Français) et je vois son regard sauter de mon passeport à ma sillouette... puis il me demande: "Vous êtes Français ?" et je lui réponds "Un peu, mon N'veu."
(C'était avant Al Kaida). Je raconte pas la tête sous la casquette.
Bon, je sors, hèle un taxi. Le chauffeur pile, se précipite sur ma Samsonite, la met dans le coffre, et se plie pour m'ouvrir la portez de sa Mercedes, façon les marches à Cannes. Une fois parti, il me demande: "Waire doux you wante to gault, sœur ?"
Je lui répond, façon Bernard Blier, "Pas d'pot, t'es tombé sur un faux ! Tu m'ammènes direct rue de Javel sans me faire faire le grand tour.". Il a ri pendant tout le trajet.

[Patton]

Ça me rappelle un passage en douanes au retour du Qatar. Suite à un pari, j'étais sapé en Émir moyen, gandourah blanche et coiffure Arafat. Le douanier me demande mon passeport en Anglais, je lui tends mon passeport (Français) et je vois son regard sauter de mon passeport à ma sillouette... puis il me demande: "Vous êtes Français ?" et je lui réponds "Un peu, mon N'veu."
(C'était avant Al Kaida). Je raconte pas la tête sous la casquette.
Bon, je sors, hèle un taxi. Le chauffeur pile, se précipite sur ma Samsonite, la met dans le coffre, et se plie pour m'ouvrir la portez de sa Mercedes, façon les marches à Cannes. Une fois parti, il me demande: "Waire doux you wante to gault, sœur ?"
Je lui répond, façon Bernard Blier, "Pas d'pot, t'es tombé sur un faux ! Tu m'ammènes direct rue de Javel sans me faire faire le grand tour.". Il a ri pendant tout le trajet.

Génial !!! Mais ce serait plus compliqué maintenant ..........

Moi , j'ai fait ça en revenant de Pékin en vareuse et casquette de l"Armée Chinoise ( sans insignes , sauf l'étoile rouge : pas fou hein > pas d'usurpation d'uniforme ) ... Mais = aucun succés à Roissy parce que pas bridé ni jaune ...;

Celà dit ; la gandourah blanche , c'est vachement confortable en robe de chambre , sauf ...la floppée de boutons à accrocher de haut en bas . Mais la serpillére avec le rond noir sur le crane  c'est moins top !!!

[esperado]

Mais ce serait plus compliqué maintenant ..........

Oauip, le grand tour, ça serait direct dans les sous sols des renseignements généraux.
"...Bon, on reprend du début. Nom du père, nom de jeune fille de la mère ?"

[Patton]

Oauip, le grand tour, ça serait direct dans les sous sols des renseignements généraux.
"...Bon, on reprend du début. Nom du père, nom de jeune fille de la mère ?"

.... Abou de Nair !!!!

[stratojs]

... les gens ne savent plus rire, si tant est qu'une majorité ait jamais su le faire!! 
A une époque, nous téléphonions dans nombre d'hôtels de Police et de Ville, afin de réserver des chambres.
Au bout d'un moment, comme les plantons essayait de nous jeter, on demandait de parler au patron ou au directeur...   

[Patton]

  Oui , on ne sait plus rire ! Et c'est bien regrettable . La Fantaisie devient suspecte  

Au mieux , on passe pour des fous . Au pire ... on passe en Garde à vue !!

Celà dit : depuis toujours , il est absolument déconseillé de faire de l'humour à l'immigration US de NYC ...  

[55micro]

L'accord HONG KONG - UK  ( qui ne regarde absolument pas les autres pays de l'UE ) permet de recevoir des
produits de HK SANS TAXES . C'est leur droit ! Et d'ailleurs , le lésé serait l'UK qui ne perçoit aucune taxe ...
La faille est qu'une fois arrivé en UK , l'expédition vers l'UE ne supporte pas de taxes .

Si le post #37 de Mistral est exact, ce n'est pas tout à fait cela.

Le produit reste en "entrepôt sous douane" en UK, et repart en export dans un autre pays de l'U.E., donc il n'est jamais rentré en UK.
La TVA et taxe d'import éventuelle - suivant accords douaniers - se payant dans le pays de destination, UK n'est pas lésé. Le pays lésé est celui d'arrivée, si la douane ne réclame rien.

Un autre problème car j'ai fréquemment acheté des produits provenance UE mais d'occasion, donc sans TVA mentionnée. Je n'ai pas la facture d'origine donc aucune preuve que le produit d'origine a été légalement dédouané. Je me demande si un douanier zélé se satisferait de la facture liée à la vente d'occasion.

[Polak]

Pourquoi un facture d' un bien d'occasion émise par un commerçant poserait elle un problème ?

[stratojs]

... d'autant plus qu'une majorité de biens d'occasion est acquise sans facture auprès de particuliers.

[55micro]

Pourquoi un facture d' un bien d'occasion émise par un commerçant poserait elle un problème ?

Pour les professionnels intra UE vendant un produit d'occasion, a priori aucun problème, on doit tomber dans le cas d'exemption pour vente à un particulier.

Pour un achat d'occasion chez un pro externe à l'UE,  les douanes peuvent-elles taxer le produit à la valeur marchande supposée? En clair, peuvent-ils procéder comme si vous rapportiez un produit neuf des USA par exemple? De mémoire, c'est bien le cas des achats d'occase effectués sur la baie auprès de magasins japonais, ils sont taxés à l'arrivée.

Pour les ventes entre particuliers, chacun fait ce qu'il veut mais je vous signale que certains sites, ex. les Pixelistes, demandent au vendeur que la TVA ait bien été acquittée sur le produit vendu. Cette mention n'est pas sans raison.

[Patton]

Question de segmentation  comportementale de l'Humain . Y aura toujours ceux qui sortent avec ceinture , bretelles,imperméable, parapluie ,boite à pilules , trousse d'urgence , torche +piles ,.... et ...les Autres .

[Polak]

Pour les professionnels intra UE vendant un produit d'occasion, a priori aucun problème, on doit tomber dans le cas d'exemption pour vente à un particulier.

Pour un achat d'occasion chez un pro externe à l'UE,  les douanes peuvent-elles taxer le produit à la valeur marchande supposée? En clair, peuvent-ils procéder comme si vous rapportiez un produit neuf des USA par exemple? De mémoire, c'est bien le cas des achats d'occase effectués sur la baie auprès de magasins japonais, ils sont taxés à l'arrivée.

Pour les ventes entre particuliers, chacun fait ce qu'il veut mais je vous signale que certains sites, ex. les Pixelistes, demandent au vendeur que la TVA ait bien été acquittée sur le produit vendu. Cette mention n'est pas sans raison.

Oui ma remarque  concernait le commerce intra europėen .

La dernière question  est probablement  relative à la TVA lors de l'achat neuf du produit vendu d'occasion pour éviter le recyclage d'import frauduleux.

Sinon pour un produit importé d'un pays hors UE . Il me semble évident que , s'il  est taxable ( droit de douane ) , le montant figurant sur la facture peut être contrôlé et donc mis en doute par la douane.

[Polak]

Un commerçant vendant un produit d'occasion inclut la TVA dans sa facture (exemples basiques, tous les sites de VPC seconde main style Images-Photo). Entre particuliers, tant que la TVA n'a pas été acquittée, elle reste à la charge du dernier acheteur.

La TVA facturée sur l'occasion par un commerçant est généralement calculée sur la marge. Il a , toujours en général, acheté le bien d'occasion sans TVA .

[Patton]

Ce qui est marrant dans ces Fils ... c'est que plus il y a d'intervenants , moins c'est clair et compréhensible .

Y a t il un DOUANIER(*) parmi vous ( photographe ! ) qui pourrait ... ENFIN !!! ... nous éclairer ?
Parce que même à 108.600  ISOS hors taxes ... on ne discerne RIEN  

(*) = A la rigueur un Avocat spécialisé en Fiscalité et/ou Droit International ? Parce que - dans ce domaine-
THEMIS a une toge  quelque peu trouée ............ Y a des failles !!!!

[Patton]

La TVA facturée sur l'occasion par un commerçant est généralement calculée sur la marge. Il a , toujours en général, acheté le bien d'occasion sans TVA .

? RIEN compris ? 

[Polak]

? RIEN compris ?  

Neuf:
le commercant achète HT .
Il facture le client final du prix HT majoré du taux de TVA appliqué sur le prix HT, sur sa totalité. Le client final paie une tVA sur la totalité du prix.
Occasion:
Le commercant achète un objectif à Monsieur Patton. Monsieur Patton n'est pas percepteur de TVA . Le prix encaissé par Monsieur Patton est donc sans taxe. A la revente au client final , le commercant effectue une marge. Cette marge est TTC , cad  marge HT + TVA. La TVA que paie le client final est calculée sur la marge.  

[Patton]

Un autre problème car j'ai fréquemment acheté des produits provenance UE mais d'occasion, donc sans TVA mentionnée. Je n'ai pas la facture d'origine donc aucune preuve que le produit d'origine a été légalement dédouané. Je me demande si un douanier zélé se satisferait de la facture liée à la vente d'occasion.

Mais bien sûr que non !!! Vous irez en prison aprés avoir été conspué en place publique .
en vous retirant ceinture /bretelles / parapluie / boite à pilules / etc.. etc..

[Patton]

La TVA facturée sur l'occasion par un commerçant est généralement calculée sur la marge. Il a , toujours en général, acheté le bien d'occasion sans TVA .

Généralement .... n'est pas : systématiquement . Quelles sont donc les exceptions à ce " généralement " ?

Le VRAI Général Patton était un adepte des méthodes non généralement préconisées !!  

[Patton]

  Je crains que notre ami tirando  ne soit guére éclairé à propos de sa question de départ .
Il doit se mettre une poche de glaçons sur le front et se gaver d'Aspirine .

[Patton]

Ce qui est marrant dans ces Fils ... c'est que plus il y a d'intervenants , moins c'est clair et compréhensible .

Y a t il un DOUANIER(*) parmi vous ( photographe ! ) qui pourrait ... ENFIN !!! ... nous éclairer ?
Parce que même à 108.600  ISOS hors taxes ... on ne discerne RIEN  

(*) = A la rigueur un Avocat spécialisé en Fiscalité et/ou Droit International ? Parce que - dans ce domaine-
THEMIS a une toge  quelque peu trouée ............ Y a des failles !!!!

BIS .....