INCROYABLE : une oeuvre jugée "non-originale" tomberait dans le domaine public !

[Le Troisième Oeil]

Les faits : un juge (en première instance, heureusement : y'aura appel) vient de décider "souverainement" qu'un livre pourtant dûment écrit son auteure et copié sans autorisation par des sites internet... ne méritait pas d'être protégé au titre du DROIT D'AUTEUR car ne présentant pas un caractère suffisamment original !
http://www.actualitte.com/justice/justice-une-auteure-depossedee-de-son-livre-par-manque-d-originalite-43563.htm

Je cite un extrait de ses attendus hallucinants :
"Le fait pour Madame Morel de soutenir que la forme de son livre XXX (1) aurait été différente s'il avait été rédigé par un autre auteur ne saurait en soi, sans spécifier ce qui constitue l'originalité de cet ouvrage, justifier le bénéfice de la protection au titre du droit d'auteur."

En d'autres termes, d'après ce juge, si l'auteur n'apporte pas LA PREUVE que son travail est original, il n'est tout simplement pas considéré comme... un auteur ! "Renversant renversement" de la charge de la preuve en matière de copie et, SURTOUT, porte ouverte à tous les copieurs du monde qui pourraient, si ce raisonnement n'était vite réformé en appel, s'autoriser à "pomper" tout et n'importe quoi sans vergogne, charge ensuite à l'auteur de "PROUVER" que son œuvre était ASSEZ ORIGINALE pour "mériter" d'être protégée et donc "mériter"... de n'être pas copiée !

Évidemment, ce qui concerne ici une création littéraire peut s'appliquer demain à la musique, au cinéma, à la peinture et, bien sûr, À LA PHOTO !
C'est pourquoi il me semblait crucial de vous en faire part ici... et de soutenir cette dame (dont voici l'adresse mail : cmorel.auteur [at] gmail.com)
(1) Il s'agissait d'un livre sur les Tarots de Marseille (mais en fait, peu importe le sujet et/ou la forme, technique ou de fiction, d'une œuvre, car c'est bien d'une question de PRINCIPES qu'il s'agit ici).

[JMS]

Cette interprétation a déjà permis de débouter de la protection de nombreux photographes en France, l'argument devient si fréquent qu'il est en train de constituer une jurisprudence dans le domaine du droit de l'image, rien d'étonnant à ce qu'il s'applique aux livres.

Pour les photos voir le jugement sur les photos du Concorde...

[Crinquet80]

Qui contrôle les juges ? 

[JMS]

Seule une loi peut inverser cette tendance jurisprudentielle lourde en supprimant cette notion d'originalité et en lui substituant, comme pour la musique, une antériorité prouvée par un dépôt dans un organisme ad-hoc.

[JMS]

http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/oeuvres.htm

Un peu de lecture ...officielle !

[fski]

Les faits : un juge (en première instance, heureusement : y'aura appel) vient de décider "souverainement" qu'un livre pourtant dûment écrit son auteure et copié sans autorisation par des sites internet... ne méritait pas d'être protégé au titre du DROIT D'AUTEUR car ne présentant pas un caractère suffisamment original !
http://www.actualitte.com/justice/justice-une-auteure-depossedee-de-son-livre-par-manque-d-originalite-43563.htm

Je cite un extrait de ses attendus hallucinants :
"Le fait pour Madame Morel de soutenir que la forme de son livre XXX (1) aurait été différente s'il avait été rédigé par un autre auteur ne saurait en soi, sans spécifier ce qui constitue l'originalité de cet ouvrage, justifier le bénéfice de la protection au titre du droit d'auteur."

En d'autres termes, d'après ce juge, si l'auteur n'apporte pas LA PREUVE que son travail est original, il n'est tout simplement pas considéré comme... un auteur ! "Renversant renversement" de la charge de la preuve en matière de copie et, SURTOUT, porte ouverte à tous les copieurs du monde qui pourraient, si ce raisonnement n'était vite réformé en appel, s'autoriser à "pomper" tout et n'importe quoi sans vergogne, charge ensuite à l'auteur de "PROUVER" que son œuvre était ASSEZ ORIGINALE pour "mériter" d'être protégée et donc "mériter"... de n'être pas copiée !

Évidemment, ce qui concerne ici une création littéraire peut s'appliquer demain à la musique, au cinéma, à la peinture et, bien sûr, À LA PHOTO !
C'est pourquoi il me semblait crucial de vous en faire part ici... et de soutenir cette dame (dont voici l'adresse mail : cmorel.auteur [at] gmail.com)
(1) Il s'agissait d'un livre sur les Tarots de Marseille (mais en fait, peu importe le sujet et/ou la forme, technique ou de fiction, d'une œuvre, car c'est bien d'une question de PRINCIPES qu'il s'agit ici).

Je comprend bien le soucis...mais d'un autre cote c'est delicat...car dans un autre sens, si on ce met a tout proteger, on finira par ne plus pouvoir faire quoi que ce soit...

Quand je vois que les sites web sont deja reserve pour tout et n'importe quoi pour etre revendu...je sais ca aucun rapport...mais il faudrait trouver un juste milieu dans tout ca non?

[Vinch]

Mouais... D'abord, il est déjà possible de déposer un manuscrit non encore édité auprès de la SACD. Ensuite, heureusement que la condition d'originalité existe, sinon tous les lieux communs qui sont proférés sur les forums ( ) constitueraient autant de plagiats ! Quant au cas de cette dame qui publie des oeuvres inestimables sur le tarot... il est loin de m'attrister.

[JMS]

Quant au cas de cette dame qui publie des oeuvres inestimables sur le tarot... il est loin de m'attrister.

Oui, le cas du photographe qui aurait photographié de vieux jeux de tarots serait sans doute traité pareillement, avec la jurisprudence "bouillabaisse" bien connue...

http://blog.droit-et-photographie.com/originalite-bouillabaisse-et-contrefacon/

[Ilium]

Oui, le cas du photographe qui aurait photographié de vieux jeux de tarots serait sans doute traité pareillement, avec la jurisprudence "bouillabaisse" bien connue...

http://blog.droit-et-photographie.com/originalite-bouillabaisse-et-contrefacon/

Intéressant cet article. Par contre, ça démontre l'aspect compliqué des choses et subjectif parce qu'autant à la lecture de l'histoire, je me dis que le donneur d'ordre, ayant eu entre les mains la première photo, a de toute évidence essayé d'en faire refaire une en reprenant des idées, autant quand je regarde les 2 photos, je vois une première qui est intéressante et originale et j'en vois une autre très différente, complètement sans intérêt avec des poissons jetés négligemment sur une assiette d'une couleur courante dans le midi. Je serais l'auteur de la première, ça me vexerait qu'on considère que la seconde en est une contrefaçon même loupée.

[Powerdoc]

Oui, le cas du photographe qui aurait photographié de vieux jeux de tarots serait sans doute traité pareillement, avec la jurisprudence "bouillabaisse" bien connue...

http://blog.droit-et-photographie.com/originalite-bouillabaisse-et-contrefacon/

Heureusement que la cour d'appel est passé par là, car sinon on ne pourra plus photographier de poisson dans une asssiette jaune. Après on ne pourra plus photographier une pomme dans une assiette provencale ....
Bref tout sera copyrighté ...

[JMS]

http://blog.droit-et-photographie.com/un-jugement-qui-fait-grincer-des-dents/

Un autre commentaire extrait de l'excellent site déjà signalé pour la bouillabaisse...

[JMS]

Sur le fond de l'affaire, il faudrait distinguer en réalité deux problèmes:

- l'utilisation sans droit d'une image dont il est prouvé que l'auteur ne l'a pas autorisée même implicitement (par exemple en la collant dans une galerie publique sans mention de son nom) :  même si elle n'est pas originale, du moment que l'auteur prouve que c'est la sienne, elle devrait être protégée ;

- la contrefaçon qui est la reprise par un autre auteur d'une image quasiment semblable par sa composition ou son thème, et là il faudrait en effet juger de l'originalité pour empêcher que le premier qui photographie les chutes du Niagara empêche jusqu'à 70 ans après sa mort de faire une photo au même endroit.

[JMS]

Si tu sais acheter un appareil photo sans argent...

[stratojs]

Sur le fond de l'affaire, il faudrait distinguer en réalité deux problèmes:

- l'utilisation sans droit d'une image dont il est prouvé que l'auteur ne l'a pas autorisée même implicitement (par exemple en la collant dans une galerie publique sans mention de son nom) :  même si elle n'est pas originale, du moment que l'auteur prouve que c'est la sienne, elle devrait être protégée ;

- la contrefaçon qui est la reprise par un autre auteur d'une image quasiment semblable par sa composition ou son thème, et là il faudrait en effet juger de l'originalité pour empêcher que le premier qui photographie les chutes du Niagara empêche jusqu'à 70 ans après sa mort de faire une photo au même endroit.

+1, c'est parfaitement résumé.

[fski]

Sur le fond de l'affaire, il faudrait distinguer en réalité deux problèmes:

- l'utilisation sans droit d'une image dont il est prouvé que l'auteur ne l'a pas autorisée même implicitement (par exemple en la collant dans une galerie publique sans mention de son nom) :  même si elle n'est pas originale, du moment que l'auteur prouve que c'est la sienne, elle devrait être protégée ;

- la contrefaçon qui est la reprise par un autre auteur d'une image quasiment semblable par sa composition ou son thème, et là il faudrait en effet juger de l'originalité pour empêcher que le premier qui photographie les chutes du Niagara empêche jusqu'à 70 ans après sa mort de faire une photo au même endroit.

Et un jour poursuivre tout photographe qui mentionne pas les droit d'auteur, a partir de leur photo sur flickr  ...
Perso, j'adore publier des photos de la tour Eiffel de nuit, tout eclaire sans rien mentione, rien que pour faire chier les droits d'auteurs  

Je pense qu'il y a des limites...ecrire un livre sur le Tarot...mouais, genre de truc qu'on doit pouvoir trouver sur le net pour gratos en plus, c'est pas "artistiquement" super quand meme...
De plus meme si mes connaissances sont limitees, la question de la copie et de contrefacon, ne tiens que si tu utilise une marque depose...Si tu vend une copie de la photo de Ansel Adam, la c'est de la contrefacon et facilement punissable...

Si tu prend la meme photo que lui, c'est pas forcement une copie...de plus que temporellement tu as pas ete au meme moment au meme instant, et qu'il y aura une variation...du coup c'est plus une copie de l'oeuvre mais de ce qu'elle represente...et pour moi a ce moment la les droits d'auteur revienne aux chutes du niagara par exemple, qui etant photographier, devraient recevoir un benefice, vu qu'elles ont cédé aucun droit  

Non je suis d'accord avec Vael, ca devient un peu fou tout ca...
Si l'art est difficile c'est parce qu'il ce doit d'etre orginial, et de plus reconnu par la population, ce qui en fait un sujet vraiment subjectif...et nombreux artistes ont ete glorifie longtemps apres leur mort...

Un photographe a pour boulot de photographier, et souvant meme il cede ces droits des photos.
Quand pour un event local je prend des photos pour mon boulot, toutes les photos sont cédées a celui qui commande...

Cette histoire de droits d'auteur qui perdurent si longtemps (souvent sur des œuvres mineures) a quand même quelque chose de malsain.
De l'ordre de la rente à vie.
....
Quand on est un artiste, travaille-t'on pour l'humanité ou travaille-t'on pour le portefeuille de son futur petit-fils ou fille ?

[JCR]

Dans ce sujet je vois deux axes de reflexion, un que vous évoquez, mais une autre sens d'analyse me vient à l'esprit.

Vous dites : propriété intellectuelle = gains d'argent

Mais on peut dire aussi propriété intellectuelle = protection du travail.

Si j'effectue un travail, que ce soit intellectuel ou manuel, j'ai le droit d'en attendre une rentabilité.
Qui travaillerai pour un patron sans en attendre un salaire ?

La propriété intellectuelle est en quelque sorte un contrat avec un employeur, en l'occurrence multiple. Si j'exploite une image produite par un tiers (donc son travail) je deviens son employeur.
Je lui dois donc une rémunération.

[ninon]

...Ce cas tend à prouver qu' en matière de propriété intellectuelle, le droit français est en train de s' américaniser, en se cachant derrière la mondialisation!
  Chose piquante, les Américains qui ne reconnaissent pas les droits d" auteur, sont en train de breveter tout se qui vit et pousse sur cette planète!

[Canito]

Désolé d'essayer d'élever le débat 

Quelle idée.

[fski]

Pensez-vous que, si l'on devait tout rendre à notre mort, tant d'hommes avides passeraient autant de temps à piller
d'autres hommes, à accaparer tant de richesses sans aucun partage ?

Oui !

car meme si on sait qu'on l'emportera pas avec nous une fois mort, il y a un plaisir a gagner autant d'argent 

[JCCU]

Dans ce sujet je vois deux axes de reflexion, un que vous évoquez, mais une autre sens d'analyse me vient à l'esprit.

Vous dites : propriété intellectuelle = gains d'argent

Mais on peut dire aussi propriété intellectuelle = protection du travail.

Si j'effectue un travail, que ce soit intellectuel ou manuel, j'ai le droit d'en attendre une rentabilité.
Qui travaillerai pour un patron sans en attendre un salaire ?

La propriété intellectuelle est en quelque sorte un contrat avec un employeur, en l'occurrence multiple. Si j'exploite une image produite par un tiers (donc son travail) je deviens son employeur.
Je lui dois donc une rémunération.

Le problème est peut être aussi dans le niveau de rentabilité ...

Si tu prends l'exemple de la création dans le domaine technique et industriel, la création est protégée par des brevets qui doivent décrire ce que tu veux breveter et en quoi c'est original.
C'est par exemple vrai en électronique (voir les procès Apple/Samsung...) , dans la recherche médicale (molécules pour médicaments). Or ces brevets ne sont pas "à vie" (sinon par exemple,celà interdirait les médicaments génériques) Et pourtant les labos pharmaceutiques n'ont pas une réputation de pauvreté...

Donc on peut assurer une certaine "rentabilité" sans forcément que ce soit une rente à vie ...

Et à partir du moment ou on fait de la création pour de l'argent (ce que je ne condamne pas du tout), il faut en accepter les contraintes et accepter de faire la démonstration de ce qu'on créé (ce que font tous les gens qui déposent des brevets)           

[fski]

Dis-moi Bavard31 ?   T'es pas payé à la parole toi ?

beh si le nombre de post faisait le salaire, Verso aurait depuis un long moment un D800 

[snorg]

Elle avait pas vu ça dans ses tarots "l'auteure" en question ?
alors elle l'a mérité...

[jipT]

Je trouve ça révélateur que cette discussion qui tourne autour du droit d'auteur ne parle que de la partie pécuniaire mais pas de la partie morale de celui ci ?
Dons en gros parce que ce bouquin ne parle "que de tarot" on devrait pouvoir le copier sans vergogne sur n'importe quelle site internet sans autorisations et dans n'importe quel contexte sous prétexte d'un supposé manque d'originalité. Parce qu'en fait, c'est pour moi ça le fond du problème, sous ce prétexte, souvent fallacieux AMH, on dépouille des auteurs d'une œuvre de leur statut et de tout droit ne serait ce que moral (empêcher la publication sauvage par un tiers par exemple) du travail qu'ils ont effectué, et ceci quelque soit la qualité du travail effectué.
Jip

[Le Troisième Oeil]

Quant au cas de cette dame qui publie des oeuvres inestimables sur le tarot... il est loin de m'attrister.

Elle avait pas vu ça dans ses tarots "l'auteure" en question ? alors elle l'a mérité...

   
C'est curieux ce total manque de respect envers cette dame. Vous la connaissez ? Vous vous permettriez de vous moquer ainsi de son travail si vous étiez... en face d'elle ? Le sujet des Tarots ne vous intéresse pas, bon (c'est d'ailleurs mon cas aussi), ET ALORS ? !

Ce serait une raison pour qu'elle soit spoliée de ses droits ? Car c'est de cela dont il est question dans ce fil, d'un PRINCIPE de droit. Pas de savoir si les techniques ésotériques valent qu'on s'y intéressent ou pas. Car sachez qu'il y a des gens, tout aussi dignes de respect que vous ou moi, que ces sujets intéressent et même passionnent...

Imaginez que l'un d'entre vous vienne sur ce forum pour se plaindre qu'une de ses photos a été éhontément copiée et utilisée sur un site Internet sans votre autorisation (en précisant, qui plus est, que le responsable du dit site A RECONNU, pendant l'audience, avoir effectivement copié cette photo). Accepteriez sans broncher que...
      1/ Le tribunal refuse de retenir la copie... au prétexte que votre photo n'était pas assez "originale" (le fond de ce fil) !?
      2/ Des intervenants sur le forum viennent se foutre de votre gueule, avec des "vu la photo, on va pas s'attrister !" et autres "cette photo copiée était nulle au départ, donc vous avez mérité ce qui vous arrive" ?!!

Y'a franchement des jours où je me demande, par rapport à certains , ce qu'ils font de leur éducation quand ils se retrouvent bien planqués derrière un clavier. Ou plutôt (hélas), je ne me le demande plus...
Edit : Merci jipT, tu m'as devancé... avec moins de fâcherie !

[stratojs]

   
C'est curieux ce total manque de respect envers cette dame. Vous la connaissez ? Vous vous permettriez de vous moquer ainsi de son travail si vous étiez... en face d'elle ? Le sujet des Tarots ne vous intéresse pas, bon (c'est d'ailleurs mon cas aussi), ET ALORS ? !

Ce serait une raison pour qu'elle soit spoliée de ses droits ? Car c'est de cela dont il est question dans ce fil, d'un PRINCIPE de droit. Pas de savoir si les techniques ésotériques valent qu'on s'y intéressent ou pas. Car sachez qu'il y a des gens, tout aussi dignes de respect que vous ou moi, que ces sujets intéressent et même passionnent...

Imaginez que l'un d'entre vous vienne sur ce forum pour se plaindre qu'une de ses photos a été éhontément copiée et utilisée sur un site Internet sans votre autorisation (en précisant, qui plus est, que le responsable du dit site A RECONNU, pendant l'audience, avoir effectivement copié cette photo). Accepteriez sans broncher que...
      1/ Le tribunal refuse de retenir la copie... au prétexte que votre photo n'était pas assez "originale" (le fond de ce fil) !?
      2/ Des intervenants sur le forum viennent se foutre de votre gueule, avec des "vu la photo, on va pas s'attrister !" et autres "cette photo copiée était nulle au départ, donc vous avez mérité ce qui vous arrive" ?!!

Y'a franchement des jours où je me demande, par rapport à certains , ce qu'ils font de leur éducation quand ils se retrouvent bien planqués derrière un clavier. Ou plutôt (hélas), je ne me le demande plus...
Edit : Merci jipT, tu m'as devancé... avec moins de fâcherie !

+1  Encore aurait-il fallu qu'il y ait eu une éducation au départ...! Ce que tous ces propos tendent à prouver...