Prouver l’originalité d’une photographie pour faire valoir ses Droits d’Auteur ?

[polym]

de toutes façon et à mon humble avis prouver que l'on est bien l'auteur d'une photo doit pouvoir se trouver dans le fichier numérique de l'image...a condition toutefois de ne pas se faire voler son apn.Mais on parle bien d'originelité ( authenticité )  et pas d'originalité.

Pas mieux. Un RAW vaut mieux qu'un logiciel payant et un filigrane recadré implique l'intentionalité de la contrefaçon.

[P!erre]

Pas mieux. Un RAW vaut mieux qu'un logiciel payant et un filigrane recadré implique l'intentionalité de la contrefaçon.

Si la personne télécharge "de bonne foi" le fichier recadré sur un site tiers qui propose du "libre de droit" ...?

Si la personne trouve un programme pour enregistrer en raw ... ?

[Christophe Mely]

Si la personne télécharge "de bonne foi" le fichier recadré sur un site tiers qui propose du "libre de droit" ...?

Même cas de figure que la personne qui achète de "bonne foi" un objet volé sur un site de petite annonce.

Si la personne trouve un programme pour enregistrer en raw ... ?

La question n'est pas pertinente.

[P!erre]

Le fait est qu'en cas de jugement, le juge ne tranchera pas forcément dans le sens de ce qui s'est réellement passé. Mais dans le sens de ce qu'il aura compris de l'affaire. Et crois-moi, il est très facile de semer le doute quand on commence à entrer dans des détails techniques. Ça devient compliqué, long, et le juge n'a pas que ça à faire. Il y a des spécialistes pour embrouiller le débat et faire en sorte que plus personne n'y comprenne rien, tout en paraissant être de bonne foi.

Et comme le doute profite à l'accusé... 

Si c'était si facile de gagner "parce que l'on a raison", ça se saurait.

En plus, je pense que les juges préfèrent s'investir dans des histoires plus importantes à leurs yeux que la contrefaçon d'images de nos petites personnes (ça n'est que mon avis).

[STB]

Ce n'est QUE ton avis en effet...

[STB]

Si la personne télécharge "de bonne foi" le fichier recadré sur un site tiers qui propose du "libre de droit" ...?

Libre de droit... Je ne connais pas. Le terme peut être employé sur certaines plate-formes mais n'est pas compatible avec le droit Fr.

[Christophe Mely]

Libre de droit... Je ne connais pas. Le terme peut être employé sur certaines plate-formes mais n'est pas compatible avec le droit Fr.

+1.

Malheureusement, il est terrifiant de constater à quel point ce concept s'est implanté. Il y a un manque abyssal d'information du public à ce niveau en France (et dans les autres pays européens où la législation est similaire).

[vernhet]

Bonjour,
Pour ceux que l'explication théorique sur cette (satanée) notion d'originalité intéresse, je suggère ceci :
http://blog.droit-et-photographie.com/originalite-mais-dou-ca-vient/

Et en tapant "originalité" dans le moteur de recherche du même blog, vous aurez plein d'illustrations.
Il est vrai que cette condition posée par la jurisprudence est le plus important écueil en cas de procédure.
Il est notamment arrivé que la MÊME photo soit considérée comme originale par un tribunal, et comme pas assez originale par un autre, ce qui démontre l'absurdité de la situation...

Les enveloppes Soleau dont il a été question ne permettent que de démontrer une seule chose : qu'on était en possession de la photo au moment où on a déposé le contenu à l'INPI.
Mais ceci ne crée qu'une présomption de titularité des droits d'auteur : prouver qu'à un moment donné on était en possession des photos.
Mais ceci n'est qu'une présomption, que chacun peut renverser.
Et ça ne dispensera pas, ensuite de démontrer malgré tout l'originalité.

Cordialement,

Joëlle Verbruggge

je confirme qu'on est déjà dans cette ère-là, et c'est grave 
Je suis distribué pour partie de mon travail par une agence elle-même présente sur PixPalace. Il se trouve que, depuis quelques temps, PixPalace, en complément de son outil PixTrack qui repère les apparitions de nos photos sur le net et nous en informe, propose , en plus, un service juridique intégré qui poursuit les contrefacteurs , se charge de nous obtenir des dommages et intérêts en se payant sur la bête après avoir obtenu gain de cause. Or, dernièrement, le cabinet d'avocat qui se charge de cela, suite à l'"emprunt" d'une de mes photos de la chanteuse Anne Sylvestre, m'a demandé , pour avoir le max de billes avant de poursuivre, de "prouver l'originalité" de ma photo  en expliquant pourquoi tel cadrage, tel objectif, tel moment etc etc. Bref, si ces gens qui ont de l'expérience demandent celà, c'est  vraisemblablement qu'ils ont déjà été confrontés à des défendeurs malins de contrefacteurs pris les doigts dans la confiture, qui ne nient pas la contrefaçon, mais argumentent que celle-ci n'est pas constituée en invoquant le manque d'originalité de la photo volée...Si ces arguments convainquent les juges, y'a plus beaucoup de photos dont les auteurs pourraient être sûrs à 100% d'avoir gain de cause en poursuivant un vol de photo pourtant avéré voire reconnu  !!!

[Lechauve]

Mais,
moi y a une question que je me pose,donc, si on à le droit impunément de voler des photos non originalles,alors pourquoi les voler?....Et par retour de logique,comment sont considérées ( les photos) et défendus les auteurs de photos volées qui obtiennent gain de cause en justice?

[vernhet]

Mais,
moi y a une question que je me pose,donc, si on à le droit impunément de voler des photos non originalles,alors pourquoi les voler?....Et par retour de logique,comment sont considérées ( les photos) et défendus les auteurs de photos volées qui obtiennent gain de cause en justice?

Pourquoi les voler? Ben pardi, pour les utiliser sans avoir à les payer !
pour l'autre partie de votre question, je ne comprends pas...

[Lechauve]

Ce que je me demande c'est,
quand des personnes "volent" des images sous le prétexte "qu'elles ne sont pas originalles" et qu'elles sont déboutées en justice,quels sont les leviers techniques utilisés par les défenseurs des auteurs pour réussir et convaincre les juges qu'il y a vol/contre-façon/emprunt.....?

[P!erre]

Lechauve, ils disent que n'importe qui aurait pu la faire, qu'il n'y a aucune recherche, aucun investissement, ainsi aucune empreinte du photographe et dès lors, pas d’œuvre.

Ca prend 3 seconde de dire ça.

Prouver le contraire prend plusieurs minutes, dix minutes et parfois plus (pourquoi la recherche de cet endroit, comment la recherche de cette lumière, etc.

[Lechauve]

Lechauve, ils disent que n'importe qui aurait pu la faire, qu'il n'y a aucune recherche, aucun investissement, ainsi aucune empreinte du photographe et dès lors, pas d'œuvre.

Ca prend 3 seconde de dire ça.

Prouver le contraire prend plusieurs minutes, dix minutes et parfois plus (pourquoi la recherche de cet endroit, comment la recherche de cette lumière, etc.

donc,si je comprend bien,une photo que je considére comme un bien intelectuel/immatériel/le résultat d'une rélexiion personelle traduit en image,peut m'être subtilisée au prétexte qu'elle n'est pas considérréee comme sufisament aboutie ou artistique...
ok,cela revient a déposséder quelqu'un de son bien a en nier la propriété,mais si moi je vole quelque chose à quelqu'un et que l'on me prend en flagrant délit je risque les galéres,...comment expliquer ce 2 poids 2 mesures?...

ou alors on ne considére pas la photo comme un bien,mais comme quelque chose qui ne sert qu'a être partagé par tous.

[LaurentM]

   Bonjour.

  Je ne comprends pas trop comment on peut justifier le "manque d'originalité artistique" pour justifier le vol. Le premier effort du photographe, c'est quand même d'avoir été présent le jour J, ce qui n'est pas la même chose que de fureter sur internet à la recherche de la bonne image à pirater. Si c'est si simple de faire la même, le contrefacteur peut faire l'effort...

[P!erre]

donc,si je comprend bien,une photo que je considére comme un bien intelectuel/immatériel/le résultat d'une rélexiion personelle traduit en image,peut m'être subtilisée au prétexte qu'elle n'est pas considérréee comme sufisament aboutie ou artistique...
ok,cela revient a déposséder quelqu'un de son bien a en nier la propriété,mais si moi je vole quelque chose à quelqu'un et que l'on me prend en flagrant délit je risque les galéres,...comment expliquer ce 2 poids 2 mesures?...

ou alors on ne considére pas la photo comme un bien,mais comme quelque chose qui ne sert qu'a être partagé par tous.

Je ne cherche pas à juger quoi que ce soit, mais regarde cette image  (aussi pour LaurentM):

http://www.blog-objets-publicitaires.fr/wp-content/uploads/2014/10/tout-ce-que-vous-avez-toujours-voulu-savoir-sur-les-ballons-de-baudruche-lacher-de-ballons.jpg

Est-ce une œuvre? Si oui, en quoi peut-on y voir la marque de l'auteur ?

Quand quelqu'un copie ton image, tu n'es pas dépossédé. C'est la toute la différence avec le vol. Tu n'es pas "propriétaire" de l’image, tu détiens des droits sur elle. C'est ce qui rend les choses parfois un peu compliqué, surtout quant on parle de droit d'auteur, qui implique donc d'entrer dans la catégorie juridique d'auteur.

[P!erre]

Il y a tellement plus simple pour prouver que la photo nous appartient, il suffit lorsque l'on diffuse une photo de la recadrer de quelques millimètres (environ 1 mm) et là on a toujours la preuve de notre travail (orignal plus grand)
Les contre façone ne pourront jamais inventer ce qui est caché
Voila voila

C'est une erreur... N'as-tu jamais du retouché une image pour obtenir du débord pour l'impression offset quand il n'y en a pas dans l’image originale ?

Et cette (fragile) précaution ne démontre rien en matière de droit d'auteur.

[vernhet]

Il y a tellement plus simple pour prouver que la photo nous appartient, il suffit lorsque l'on diffuse une photo de la recadrer de quelques millimètres (environ 1 mm) et là on a toujours la preuve de notre travail (orignal plus grand)
Les contre façone ne pourront jamais inventer ce qui est caché
Voila voila

Vous n'avez pas compris ou... (je préfère croire, pour vous), pas lu attentivement, ce qui est en débat.
Même en cas de vol avéré, prouvé par n'importe quel moyen (celui que vous évoquez ou tout autre), un voleur a, semble-t-il, des chances de faire tomber devant un tribunal français les protections légales qui concernent la propriété littéraire et artistique, si son avocat arrive à convaincre le juge que la photo volée n'a pas d'originalité artistique et par conséquent , ne saurait être protégée par les lois concernant la propriété littéraire et artistique. Le grave, c'est qu'il y a déjà, je le crains, qqs jurisprudences en ce sens.
Les lumières de Joëlle V, l'avocate et photographe qui intervient un peu plus haut dans ce fil seraient bienvenues...
Et au-delà que les assoc de photographes, UPP en tête, se mobilisent là contre..

[Katana]

+1.

Malheureusement, il est terrifiant de constater à quel point ce concept s'est implanté. Il y a un manque abyssal d'information du public à ce niveau en France (et dans les autres pays européens où la législation est similaire).

Je suis tout a fait d'accord sur ce point, j'entends et ai souvent entendu les gens dire que puisque c'est sur internet, c'est gratuit. Ce n'est même pas une question de libre de droit ou pas, cette notion est même inconnue pour beaucoup. Dernière réflexion en date sur le sujet: S'il veut pas qu'on lui prenne ses photos, il n'a qu'a pas les mettre sur internet !!!!!!!!!!

Coté information du public, il y a du boulot a faire, c'est certain, c'est mission impossible à mon humble avis.

Merci a Joëlle des précisions apportées sur l'enveloppe Soleau, clairement, en cas de conflit, ça ne servira rien au photographe.

[detrez]

Tout d'abord merci à tous pour vos interventions.
Finalement ce fil tend à démontrer une chose :
Le Droit d'Auteur en photographie n'existe pas dans le cas de vol de photographies (sur le Net, dans un salon, une expo, etc...).
Cette "originalité", valeur impalpable et éminemment subjective, (Se dit de ce qui est individuel et susceptible de varier en fonction de la personnalité de chacun ) annule tout effet sérieux  de défense. Si cette originalité peut être démontrée sur une seule image (affiche par ex) elle devient totalement inutilisable en cas de volumes importants. Un photographe qui se fera copier plusieurs photographies, voire des dizaines de photographies, sera totalement incapable de démontrer l'originalité artistique et technique de chacune des photographies volées.  Et encore, si il arrive après un travail de titan, à démontrer l'originalité de ses images, le tribunal peut tout à fait réduire ce travail à néant. Joelle Verbrugge précise en effet ici  que si une photographie est considérée comme originale par un tribunal elle peut aussi être considérée comme "pas assez originale" par un autre tribunal. Patatrac !  Pardon à Joelle Verbrugge, mais il me semble inutile dans le cas présent, d'espérer se retourner vers le juridique pour faire valoir ses droits (toujours dans le cas de photos volées sur un site) ;  Le voleur peut donc copier et même revendre avec pour seul souci de faire attention à en prendre plusieurs et pas une seule. Il suffit de le savoir et il serait bon de le faire savoir.

[P!erre]

C'est n'est pas du tout que le droit d'auteur n'existe pas en telle ou telle circonstance.

C'est plutôt que la facilité avec laquelle un fichier peut être dupliqué, la complexité de la législation internationale dans le cas d'une exploitation outre frontière, la complexité de retrouver et d'identifier un pilleur, la difficulté de recouvrer sa créance, le faible montant en jeu généralement eu égard aux efforts à consentir rend ses droits difficiles à faire valoir pour l'auteur. En sus, et c'est nouveau, du besoin d'argumenter sur l'originalité de l’œuvre. Rien d'autre.

[STB]

Tout d'abord merci à tous pour vos interventions.
Finalement ce fil tend à démontrer une chose :
Le Droit d'Auteur en photographie n'existe pas dans le cas de vol de photographies (sur le Net, dans un salon, une expo, etc...).
Cette "originalité", valeur impalpable et éminemment subjective, (Se dit de ce qui est individuel et susceptible de varier en fonction de la personnalité de chacun ) annule tout effet sérieux  de défense. Si cette originalité peut être démontrée sur une seule image (affiche par ex) elle devient totalement inutilisable en cas de volumes importants. Un photographe qui se fera copier plusieurs photographies, voire des dizaines de photographies, sera totalement incapable de démontrer l'originalité artistique et technique de chacune des photographies volées.  Et encore, si il arrive après un travail de titan, à démontrer l'originalité de ses images, le tribunal peut tout à fait réduire ce travail à néant. Joelle Verbrugge précise en effet ici  que si une photographie est considérée comme originale par un tribunal elle peut aussi être considérée comme "pas assez originale" par un autre tribunal. Patatrac !  Pardon à Joelle Verbrugge, mais il me semble inutile dans le cas présent, d'espérer se retourner vers le juridique pour faire valoir ses droits (toujours dans le cas de photos volées sur un site) ;  Le voleur peut donc copier et même revendre avec pour seul souci de faire attention à en prendre plusieurs et pas une seule. Il suffit de le savoir et il serait bon de le faire savoir.

voici une analyse bien débile 

[BertrandG]

voici une analyse bien débile 

+1