Prouver l’originalité d’une photographie pour faire valoir ses Droits d’Auteur ?

Démarré par detrez, Juin 25, 2016, 11:23:47

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P!erre

#25
Juillet 30, 2016, 23:16:41
Citation de: STB le Juillet 30, 2016, 15:10:37
ah ba si... Totalement et heureusement.
C'est ce que l'on appel la propriété intellectuelle :-)

Non, définitivement, une idée n'est pas protégeable.

La propriété intellectuelle au sens large, ce sont les droits accordés sur les créations intellectuelles originales, soit du domaine artistique, soit du domaine industriel.

Seul le résultat concret est protégeable, et non les processus qui ont amené au résultat.

Par exemple, si j'ai l'idée de faire un logo représentant un arbre sur un sol vert, avec en fond un ciel bleu et un grand soleil jaune, rien n'empêche un tiers de déposer un logo avec cette représentation issue de mon idée à un institut de dépôt de design ou de marque. Dès ce moment, il sera protégé (du moins, après les processus de validation).

Je ne serai protégé que lorsque j'aurai effectivement déposé mon logo (dans l'hypothèse où il s'agit d'une nouvelle création originale, sans quoi il peut y avoir contrefaçon).
Au bon endroit, au bon moment.

Katana

#26
Août 01, 2016, 15:06:15
Dans le dernier Workflow , dans un des articles,qui traite de la protection des images il est question de l'INPI et de l'enveloppe Soleau.
A ce que j'ai pu en lire, et si j'ai bien compris, cela permet, entre autre, de protéger une idée, dès qu'elle a germé dans l'esprti de son inventeur:

L'enveloppe Soleau est un produit de l'INPI qui, sans être un titre de propriété industrielle, vous permet de dater de façon certaine la création de votre œuvre et vous identifier comme auteur.
Sommaire
›Une preuve efficace de vos créations
›Elle date votre idée, votre projet, votre invention

https://www.inpi.fr/fr/proteger-vos-creations/lenveloppe-soleau/enveloppe-soleau

Peut être est-ce une solution???

STB

#27
Août 01, 2016, 22:38:36
Citation de: P!erre le Juillet 30, 2016, 23:16:41
Non, définitivement, une idée n'est pas protégeable.

La propriété intellectuelle au sens large, ce sont les droits accordés sur les créations intellectuelles originales, soit du domaine artistique, soit du domaine industriel.

Seul le résultat concret est protégeable, et non les processus qui ont amené au résultat.

Par exemple, si j'ai l'idée de faire un logo représentant un arbre sur un sol vert, avec en fond un ciel bleu et un grand soleil jaune, rien n'empêche un tiers de déposer un logo avec cette représentation issue de mon idée à un institut de dépôt de design ou de marque. Dès ce moment, il sera protégé (du moins, après les processus de validation).

Je ne serai protégé que lorsque j'aurai effectivement déposé mon logo (dans l'hypothèse où il s'agit d'une nouvelle création originale, sans quoi il peut y avoir contrefaçon).


oui effectivement. C'est comme cela que j'avais interprété. Bien sûr c'est le résultat et non le processus .
StB

STB

#28
Août 01, 2016, 22:40:40
Citation de: Katana le Août 01, 2016, 15:06:15
Dans le dernier Workflow , dans un des articles,qui traite de la protection des images il est question de l'INPI et de l'enveloppe Soleau.
A ce que j'ai pu en lire, et si j'ai bien compris, cela permet, entre autre, de protéger une idée, dès qu'elle a germé dans l'esprti de son inventeur:

L'enveloppe Soleau est un produit de l'INPI qui, sans être un titre de propriété industrielle, vous permet de dater de façon certaine la création de votre œuvre et vous identifier comme auteur.
Sommaire
›Une preuve efficace de vos créations
›Elle date votre idée, votre projet, votre invention

https://www.inpi.fr/fr/proteger-vos-creations/lenveloppe-soleau/enveloppe-soleau

Peut être est-ce une solution???


NON
La photographie échappé à cela et c'est le propre de la propriété intellectuelle qui ne nécessite pas de protéger par dépôt. Le simple faite de création d'une photographie (ou autre oeuvre) dispense de le déposer à l'INPI
StB

Katana

#29
Août 02, 2016, 15:48:48
Citation de: STB le Août 01, 2016, 22:40:40
NON
La photographie échappé à cela et c'est le propre de la propriété intellectuelle qui ne nécessite pas de protéger par dépôt. Le simple faite de création d'une photographie (ou autre oeuvre) dispense de le déposer à l'INPI

Ok, merci de la précision.

Mais quand tu dis " la photographie a échappé à cela" c'est avec regret ou avec soulagement ?

P!erre

#30
Août 02, 2016, 16:24:10
Je pense que c'est par soulagement.

Du reste les Américains cherchent à faire sauter la protection automatique dont jouit le photographe (entre autre activités) sur son œuvre en obligeant celui qui entend être protégé à devoir effectuer des démarches administratives avec chaque cliché.

Démarches fastidieuses et payantes, bien entendu auprès de certains services nationaux dûment agréés, lesquels seraient soumis au reversement d'une part de la perception.

Avec cette vision libertaire américaine, n'importe qui pourrait reprendre n'importe quelle photo qui n'aurait pas été protégée et en faire une exploitation commerciale sans que l'auteur ne puisse réclamer quoi que ce soit.

Ce serait un retour en arrière de 200 ans ou presque...  :P   
Au bon endroit, au bon moment.

vernhet

#31
Août 03, 2016, 12:54:09
Citation de: detrez le Juillet 28, 2016, 23:17:32
Pierre avait fort bien résumé plus haut :" Démontrer l'originalité signifie pourquoi l'auteur a fait cette photo à ce moment, de cette manière, avec ce rendu, cette lumière, ce cadrage, cette focale, cette valeur de diaph, cette vitesse, et se mettant à cet endroit, avec ou sans flash, lorsqu'il s'est passé telle chose.
Et c'est exactement ça... Le mot "originalité" n'est pas vu dans le sens historique mais dans le sens "artistique. Dans le cadre d'une affaire de vol de photographies, il est en effet demandé de démontrer le côté "original" de chaque photographie afin de consolider la réclamation de paternité. J'aurais pensé qu'on se serait plutôt appuyé sur des archives, des RAW, etc... et non sur le côté "original" des photographies.

la question vraiment intéressante serait de savoir si un "voleur" de photo (je veux dire un malfaisant qui récupère une de vos photo et s'en sert sans autorisation sur son propre site, par exemple)  peut se défendre avec des  chances de gagner, en arguant  que la photo qu'il reconnaît avoir reproduite ne recèle pas assez de caractères d'originalité pour la rendre automatiquement protégée par les dispositions légales française traitant de la propriété littéraire et artistique.

Katana

#32
Août 03, 2016, 14:39:30
Citation de: P!erre le Août 02, 2016, 16:24:10
Je pense que c'est par soulagement.

Du reste les Américains cherchent à faire sauter la protection automatique dont jouit le photographe (entre autre activités) sur son œuvre en obligeant celui qui entend être protégé à devoir effectuer des démarches administratives avec chaque cliché.

Démarches fastidieuses et payantes, bien entendu auprès de certains services nationaux dûment agréés, lesquels seraient soumis au reversement d'une part de la perception.

Avec cette vision libertaire américaine, n'importe qui pourrait reprendre n'importe quelle photo qui n'aurait pas été protégée et en faire une exploitation commerciale sans que l'auteur ne puisse réclamer quoi que ce soit.

Ce serait un retour en arrière de 200 ans ou presque...  :P   

Tu as certainement raison, mais ce sera peut être à terme, un mal nécessaire, même si fastidieux et je pense, rendu volontairement compliqué.

Katana

#33
Août 03, 2016, 14:42:56
Citation de: vernhet le Août 03, 2016, 12:54:09
la question vraiment intéressante serait de savoir si un "voleur" de photo (je veux dire un malfaisant qui récupère une de vos photo et s'en sert sans autorisation sur son propre site, par exemple)  peut se défendre avec des  chances de gagner, en arguant  que la photo qu'il reconnaît avoir reproduite ne recèle pas assez de caractères d'originalité pour la rendre automatiquement protégée par les dispositions légales française traitant de la propriété littéraire et artistique.

Y a t'il déjà eu des jugements sur ce type d'affaires? Et qu'en dit la jurisprudence, s'il y en a, parce qu'en la matière, c'est cela qui fera référence dans les affaires futures (sauf  erreur de ma part)

P!erre

#34
Août 15, 2016, 09:08:40
Citation de: Katana le Août 03, 2016, 14:39:30
Tu as certainement raison, mais ce sera peut être à terme, un mal nécessaire, même si fastidieux et je pense, rendu volontairement compliqué.

Un mal nécessaire ?

Ah ? L'administratif est lentement en train de couler toutes les petites structures commerciales (pas seulement photo). Chronophage, souvent inutilement complexe, intrusif, manque de formation du personnel pour répondre en cas d'erreur de l'émetteur (site de vente ou commerciaux en particulier) et j'en passe.

D'autre part, de  plus en plus des petits malins bouffent le chiffre d'affaires des petites structures sans que la contrepartie le justifie. En plus, très souvent ils tentent de se libérer de leurs obligations. Ils sont souvent insaisissables car basés à l'étranger.

J'ai par exemple été déçu d'apprendre que les sites de financement participatif (crowfunding) et leurs intermédiaires bancaires conservent entre 8 à 10% du montant perçu en moyenne. Eu égard à la grande automatisation et de leur prise de risque pratiquement nulle, le pourcentage me semble exorbitant, d'autant plus que s'y ajoutent des affaires de projets non aboutis et non remboursés aux participants.

Il n'y a aucun intérêt pour les photographes de devoir déposer leurs images pour qu'ils bénéficient du droit d'auteur.

Les photographes ont besoin d'un système qui permette de poursuivre les auteurs d'infractions et d'encaisser le montant, au niveau international, avec une procédure simple, rapide et peu coûteuse.

Au bon endroit, au bon moment.

P!erre

#35
Août 15, 2016, 09:10:53
Citation de: Katana le Août 03, 2016, 14:42:56
Y a t'il déjà eu des jugements sur ce type d'affaires? Et qu'en dit la jurisprudence, s'il y en a, parce qu'en la matière, c'est cela qui fera référence dans les affaires futures (sauf  erreur de ma part)

C'est arrivé, mais je n'ai pas de référence en tête.

On atteint  le sommet : on écoute le voleur dire que ce qu'il a "volé" ne vaut pas tripette...  :P
Au bon endroit, au bon moment.

Christophe Mely

#36
Août 16, 2016, 10:40:44
Citation de: vernhet le Août 03, 2016, 12:54:09
la question vraiment intéressante serait de savoir si un "voleur" de photo (je veux dire un malfaisant qui récupère une de vos photo et s'en sert sans autorisation sur son propre site, par exemple)  peut se défendre avec des  chances de gagner, en arguant  que la photo qu'il reconnaît avoir reproduite ne recèle pas assez de caractères d'originalité pour la rendre automatiquement protégée par les dispositions légales française traitant de la propriété littéraire et artistique.

Il y a eu une affaire comme cela.

W650R

#37
Août 17, 2016, 10:41:08
Citation de: P!erre le Août 15, 2016, 09:10:53
C'est arrivé, mais je n'ai pas de référence en tête.

On atteint  le sommet : on écoute le voleur dire que ce qu'il a "volé" ne vaut pas tripette...  :P

Et oui, "ta photo est nulle, mais je te la pique pour illustrer mon article". Y'a pas comme une contradiction là ? :-(

polym

#38
Août 17, 2016, 11:03:52
CitationEt oui, "ta photo est nulle, mais je te la pique pour illustrer mon article". Y'a pas comme une contradiction là ? :-(

Si les voleurs (sauf exception) étaient de bonne foi, ça se saurait.

Moi et mon avocat recevons régulièrement des courriers clamant que les photo(s) volée(s) sont de la merde à peine de la qualité de bouzolia ou wikipédia, et que je devrais m'estimer honoré de les voir l'utiliser sans les payer eux.  ;D

P!erre

#39
Août 17, 2016, 11:24:28
Citation de: polym le Août 17, 2016, 11:03:52
Si les voleurs (sauf exception) étaient de bonne foi, ça se saurait.

Moi et mon avocat recevons régulièrement des courriers clamant que les photo(s) volée(s) sont de la merde à peine de la qualité de bouzolia ou wikipédia, et que je devrais m'estimer honoré de les voir l'utiliser sans les payer eux.  ;D

Ouaip, et ensuite ça te prend des plombes de défendre ton droit face à des gens qui ont des arguments qu'il convient de contrer juridiquement (manque d'originalité entre autres...) sous peine de risquer de perdre un procès si cela en vaut la peine. Ça coûte du pognon est au final, le contrefacteur est condamné à des clopinettes.  :-\
Au bon endroit, au bon moment.

STB

#40
Août 18, 2016, 00:20:39
Citation de: P!erre le Août 17, 2016, 11:24:28
Ouaip, et ensuite ça te prend des plombes de défendre ton droit face à des gens qui ont des arguments qu'il convient de contrer juridiquement (manque d'originalité entre autres...) sous peine de risquer de perdre un procès si cela en vaut la peine. Ça coûte du pognon est au final, le contrefacteur est condamné à des clopinettes.  :-\

Ah bon ?
Expert ?
Déjà confronté personnellement ? Plein d'expériences ce je suppose.
Explique moi...parce que je ne comprends pas vraiment
StB

polym

#41
Août 18, 2016, 01:02:11
CitationÇa coûte du pognon est au final, le contrefacteur est condamné à des clopinettes.  Indéci

Aller au tribunal dans ce genre d'affaire, ça coûte surtout de la trésorerie puisque l'on peut demander le remboursement des frais de justice (avocat, constat d'huissier ...)

STB

#42
Août 18, 2016, 01:21:52
Citation de: polym le Août 18, 2016, 01:02:11
Aller au tribunal dans ce genre d'affaire, ça coûte surtout de la trésorerie puisque l'on peut demander le remboursement des frais de justice (avocat, constat d'huissier ...)

c'est en effet un minimum.
Rien que la semaine dernière, 2 affaires sont sur les rails...
StB

P!erre

#43
Août 18, 2016, 09:51:42
Citation de: polym le Août 18, 2016, 01:02:11
Aller au tribunal dans ce genre d'affaire, ça coûte surtout de la trésorerie puisque l'on peut demander le remboursement des frais de justice (avocat, constat d'huissier ...)

En Suisse, les frais d'avocat sont à ta charge, le juge considérant pour ce genre d'affaire que c'est un luxe de s'octroyer les services d'un avocat. Le perdant est condamné aux frais de justice qu'il faut avancer.

Un patron ou un indépendant n'est pas non plus défrayé dans de tels cas, car les pertes et dépenses font partie de toute activité et doivent êtres provisionnées en fonction.

Z'avez une chance sur nous quant à ce point.

Cela dit, un jugement a beau être exécutoire, quant le débiteur n'a pas un rond, tu as dépensé des sous en procédure pour rien. Donc, avant la procédure, mieux vaut s'assurer que l'adverse partie n'est pas aux poursuites ou sous le coup d'un acte de défaut de biens. Cela coûte et il faut pouvoir justifier de l'intérêt de la demande, le registre des poursuites étant lié aux droits de la personnalité (protection des données). Re-paperasses.

Tout cela donne une certaine impunité aux indélicats... >:(

Le dépôt de plainte, lui, le coûte rien.

Une de mes affaires (plainte contre inconnu, contrefaçon) a été bouclée par le procureur la semaine dernière parce que l'auteur ne peut pas être localisé (acte d'enquête international disproportionné, en coûts et en temps, au vu de l'importance de la culpabilité de l'auteur et des conséquences de son acte). Affaire classée parce "qu'il existe des empêchements de procéder" art.  310 CPP, al. b
Au bon endroit, au bon moment.

W650R

#44
Août 18, 2016, 10:05:05
Citation de: polym le Août 17, 2016, 11:03:52
Si les voleurs (sauf exception) étaient de bonne foi, ça se saurait.

Moi et mon avocat recevons régulièrement des courriers clamant que les photo(s) volée(s) sont de la merde à peine de la qualité de bouzolia ou wikipédia, et que je devrais m'estimer honoré de les voir l'utiliser sans les payer eux.  ;D

Qu'ils soient de mauvaise foi, c'est un fait avéré. Ce que je trouve navrant c'est qu'ils puissent gagner un procès avec ces arguments.

P!erre

#45
Août 18, 2016, 11:33:11
Citation de: W650R le Août 18, 2016, 10:05:05
Ce que je trouve navrant c'est qu'ils puissent gagner un procès avec ces arguments.

Idem.
Au bon endroit, au bon moment.

Joëlle Verbrugge

#46
Août 19, 2016, 12:17:47
Bonjour,
Pour ceux que l'explication théorique sur cette (satanée) notion d'originalité intéresse, je suggère ceci :
http://blog.droit-et-photographie.com/originalite-mais-dou-ca-vient/

Et en tapant "originalité" dans le moteur de recherche du même blog, vous aurez plein d'illustrations.
Il est vrai que cette condition posée par la jurisprudence est le plus important écueil en cas de procédure.
Il est notamment arrivé que la MÊME photo soit considérée comme originale par un tribunal, et comme pas assez originale par un autre, ce qui démontre l'absurdité de la situation...

Les enveloppes Soleau dont il a été question ne permettent que de démontrer une seule chose : qu'on était en possession de la photo au moment où on a déposé le contenu à l'INPI.
Mais ceci ne crée qu'une présomption de titularité des droits d'auteur : prouver qu'à un moment donné on était en possession des photos.
Mais ceci n'est qu'une présomption, que chacun peut renverser.
Et ça ne dispensera pas, ensuite de démontrer malgré tout l'originalité.

Cordialement,

Joëlle Verbruggge

Lechauve

#47
Août 19, 2016, 13:34:09
moi je reste convaincu que tout cela n'est qu'une vulgaire question d'argent.......

Selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de Cour vous rendront blanc ou noir
La photo: que de la lumière...

shamrock

#48
Août 20, 2016, 12:19:25
Que penser de logiciel tel que SignMyImage, qui permet de marquer de manière invisible ses photos, ce qui évite les filigranes invasifs et/ou disgracieux, et de faire ressortir ce marquage en cas de besoin ? Utilité réelle ou gadget ?
Y a t'il des utilisateurs de ce système ou d'un système similaire, vous a t'il permit de faire valoir vos droits ?

Lechauve

#49
Août 20, 2016, 13:41:43 Dernière édition: Août 20, 2016, 13:54:19 par Lechauve
Citation de: shamrock le Août 20, 2016, 12:19:25
Que penser de logiciel tel que SignMyImage, qui permet de marquer de manière invisible ses photos, ce qui évite les filigranes invasifs et/ou disgracieux, et de faire ressortir ce marquage en cas de besoin ? Utilité réelle ou gadget ?
Y a t'il des utilisateurs de ce système ou d'un système similaire, vous a t'il permit de faire valoir vos droits ?
si tu fais une copie d'écran la signature invisible reste t'elle?
de toutes façon et à mon humble avis prouver que l'on est bien l'auteur d'une photo doit pouvoir se trouver dans le fichier numérique de l'image...a condition toutefois de ne pas se faire voler son apn.Mais on parle bien d'originelité ( authenticité )  et pas d'originalité.
La photo: que de la lumière...
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