Diffusion "libre" des images - [Fils regroupés]

[stougard]

Vous vous associez toujours l'utilisation de la "pseudo culture a travers les images" a des fins d'exploitations commerciales via les ms.

Euh, tu devrais relire ce qu'on écrit alors. Parce que personne ici n'a jamais dit que les images diffusés par les MS étaient Libres (et de fait, elles ne le sont pas).

Ce qui est exact, c'est que les MS pourraient faire du Libre. Ce n'est pas incompatible avec leur business model. Mais à ma connaissance, aucun ne le fait à ce jour.

Mais comme tu passes ton temps à insulter tous les gens avec qui tu n'es pas d'accord, tu n'as pas vraiment le temps de lire ce qu'ils écrivent.

[Paco Balcon]

Vous n'êtes pas très gentils avec ce pauvre garçon qui est en train de perdre les pédales.
L'éloignement sans doute ...

[JPSA]

Moi aussi, je diffuse en CC

Mais j'ai comme un doute, c'est bien Copyrights du Contenu que ça veut dire, non?

[Vbloc]

J'ignore si c'est le fil de l'été, mais je serais très intéressé par des papiers sur ce thème et les projets en cours sur la réglementation.

Le long fil "Pourquoi vous n'aimez pas la culture libre ?" comporte quelques pistes de réflexions ... et une bonne dose de trollage. Un article sur ce sujet permettrait de de faire un point que beaucoup d'entre nous trouverait certainement salutaire.

[Paco Balcon]

éloigné le cousin ...
Je n'ai plus de contact avec cette branche de la famille

[stougard]

Ca serait intéressant en effet d'avoir un article de presse sur les différentes méthodes de diffusion en photographie.

[P!erre]

Réponse à la question en titre du fil :

- celle qui respecte le droit à l'image lorsque le sujet oblige le photographe. Il y a évidemment d'autres points à respecter, ils pourraient faire l'objet d'autres interventions ici ou ailleurs.

Entendu que la gestion des CC s'intéresse très peu (pour ne pas dire nullement) ce point du droit à l'image qui peut susciter un grand nombre de complications d'ordre juridique au photographe imprudent, chacun fait son choix.

Il faut imaginer qu'un procès peut survenir des années après avoir remis une image ici où là... et qu'il est tout à fait possible que les tribunaux durcissent le ton en cas de laisser-aller, laisser-aller quant au droit à l'image qui devient un peu la règle sur certains sites de distribution de photos.

En droit suisse, le droit à l’image est un droit de la personnalité, soit un droit absolu, protégé par l’article 28 du code civil. Cette disposition protège toute personne contre une atteinte illicite à sa personnalité. Une atteinte est illicite si elle n’est pas justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi.

Extrait du Code Civil Suisse :

Art. 28
1
Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice
pour sa protection contre toute personne qui y participe.
2
Une atteinte est illicite, à moins qu’elle ne soit justifiée par le consentement
de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public,
ou par la loi.

Art. 28a
1
Le demandeur peut requérir le juge:
   1. d’interdire une atteinte illicite, si elle est imminente;
   2. de la faire cesser, si elle dure encore;
   3. d’en constater le caractère illicite, si le trouble qu’elle a créé
   subsiste.
2
Il peut en particulier demander qu’une rectification ou que le jugement
soit communiqué à des tiers ou publié.
3
Sont réservées les actions en dommages-intérêts et en réparation du
tort moral, ainsi que la remise du gain selon les dispositions sur la gestion
d’affaires.
Chacun est libre de consentir à une atteinte à son image, en acceptant la publication de sa photo dans un journal, par exemple. Le titulaire ne renonce pas pour autant à son droit, mais en autorise l’usage à des conditions spécifiées. Le consentement peut s’inscrire dans un rapport contractuel, comme un contrat de licence. Cela est fréquents dans le domaine publicitaire.

Il est regrettable que l'auteur du fil fasse une promotion régulière de la photographie "libre" sur ce site, et s’abstienne généralement de répondre de manière claire et exacte -ou à tout le moins plausible- juridiquement sur les aspects non résolus de la photographie "libre". Un peu d'objectivité serait bienvenue !

[image04]

Euh, tu devrais relire ce qu'on écrit alors. Parce que personne ici n'a jamais dit que les images diffusés par les MS étaient Libres (et de fait, elles ne le sont pas).

Ce qui est exact, c'est que les MS pourraient faire du Libre. Ce n'est pas incompatible avec leur business model. Mais à ma connaissance, aucun ne le fait à ce jour.

Mais comme tu passes ton temps à insulter tous les gens avec qui tu n'es pas d'accord, tu n'as pas vraiment le temps de lire ce qu'ils écrivent.

Voila ce que je lis sur une agence cela me suffit pour dire que je ne suis pas d'accord avec votre vision debile du libre:

Toutes les images proposées sur XXXX sont Libres de droits et peuvent être utilisées pour tous types de travaux professionnels sans limite de temps ni de nombre de diffusions

Réalisation de publicités sur tous supports
Création de documents professionnels
Illustration d'articles de presse
Illustration de sites web / de blogs
Illustration de présentations multimédia
Illustration / Décors de programmes télévisés ou cinématographiques
Création d'objets dérivés (Licence Etendue)

Je n'ai d'ailleurs pas fini de vous insulter si vous continuez à continuer à nous faire croire n'importe quoi

[advanced]

Oh oui, un sujet objectif présentant objectivement avantages et inconvénients de tous les modes actuels !

Un sujet qui permettrait à tout le monde de taper à bras raccourcis sur le rédacteur qui oserait expliquer !

Un sujet ou tout le monde à l'unanimité pourrait venir taper sur CI !

Quand on voit la façon dont se comportent les polémistes sur ce forum, pas difficile de comprendre que la seule porte de sortie, c'est de trouver un bouc émissaire !  CI est tout désigné !   

[stougard]

Il est regrettable que l'auteur du fil fasse une promotion régulière de la photographie "libre" sur ce site, et s'abstienne généralement de répondre de manière claire et exacte -ou à tout le moins plausible- juridiquement sur les aspects non résolus de la photographie "libre". Un peu d'objectivité serait bienvenue !

Encore faudrait-il lire ce qu'écrit le dit l'auteur du fil (parce qu'il a déjà répondu à maintes reprises à cette question, mais les réponses ont été noyées par les insultes et moqueries en tous genre dont raffolent certains intervenants).

Les CC ne s'intéressent pas au droit à l'image simplement parce que ce n'est pas leur sujet de s'y intéresser. Un photographe ne peut céder que ce qu'il possède : une photographie. Comme tu l'expliques, le droit à l'image appartient à l'individu, il est inaliénable. Certes il y a des limites à sa portée, ces limites changent en fonction des pays et des lois, mais ce n'est pas le débat.

Lorsqu'une photographie est diffusée sous une licence CC, la licence s'applique à la photographie en tant que tel (le fichier, le tax de pixel qu'il contient) mais pas ce qu'il contient. Parce qu'une image peut avoir plusieurs ayants droits et pas seulement le photographe. Le photographe choisit de diffuser ce qu'il possède, il vérifie qu'il a le droit de faire cette diffusion mais il ne se porte pas garant de l'utilisation que d'autres pourront avoir de cette image. Il se content de leur céder des droits, mais charge à ceux qui voudraient les utiliser d'acquérir tous les droits nécessaire à l'exploitation de leur image.

[image04]

Déja upp-auteurs n'est pas une marque déposé. La marque déposée est "UPP 100/100 AUTEURS UNION DES PHOTOGRAPHES PROFESSIONNELS".

Ensuite, même elle le serait, cela ne m'interdit pas d'acheter un nom de domaine en .org et de l'exploiter à ma guise.

Oui, bien sur, je demandais le remboursement des frais (ce qui devait faire dans les 20 Euros à l'époque). Bon maintenant, c'est de la vieille histoire, tout le monde se contrefiche de ce nom de domaine (à par toi, pour une raison que je ne m'explique pas).

Tout simplement les usurpateurs sont des gens de mauvaise foi, qui ne respectent pas grand chose...
Cela prouve la mentalité déplorable de vos discours hypocrites...
En jouant sur les mots vous pensez vous justifier... c'est trop nul
Vous pensez precher une noble cause et vous decredibilisez bêtement

[Zouave15]

Lorsqu'une photographie est diffusée sous une licence CC, la licence s'applique à la photographie en tant que tel (le fichier, le tax de pixel qu'il contient) mais pas ce qu'il contient. Parce qu'une image peut avoir plusieurs ayants droits et pas seulement le photographe. Le photographe choisit de diffuser ce qu'il possède, il vérifie qu'il a le droit de faire cette diffusion mais il ne se porte pas garant de l'utilisation que d'autres pourront avoir de cette image. Il se content de leur céder des droits, mais charge à ceux qui voudraient les utiliser d'acquérir tous les droits nécessaire à l'exploitation de leur image.

Voilà une interprétation osée du droit, et je ne conseille à personne de la suivre. Comme toujours, en cas de problème, les responsabilités sont recherchées, et celui qui permet une diffusion sans la contrôler est évidemment responsable (même si cette utilisation est frauduleuse, d'où l'importance de ne pas exposer sur son site, même en placardant « reproduction interdite », une photo dont on n'a pas tous les droits).

[P!erre]

Encore faudrait-il lire ce qu'écrit le dit l'auteur du fil (parce qu'il a déjà répondu à maintes reprises à cette question, mais les réponses ont été noyées par les insultes et moqueries en tous genre dont raffolent certains intervenants).

Les CC ne s'intéressent pas au droit à l'image simplement parce que ce n'est pas leur sujet de s'y intéresser. Un photographe ne peut céder que ce qu'il possède : une photographie. Comme tu l'expliques, le droit à l'image appartient à l'individu, il est inaliénable. Certes il y a des limites à sa portée, ces limites changent en fonction des pays et des lois, mais ce n'est pas le débat.

Lorsqu'une photographie est diffusée sous une licence CC, la licence s'applique à la photographie en tant que tel (le fichier, le tax de pixel qu'il contient) mais pas ce qu'il contient. Parce qu'une image peut avoir plusieurs ayants droits et pas seulement le photographe. Le photographe choisit de diffuser ce qu'il possède, il vérifie qu'il a le droit de faire cette diffusion mais il ne se porte pas garant de l'utilisation que d'autres pourront avoir de cette image. Il se content de leur céder des droits, mais charge à ceux qui voudraient les utiliser d'acquérir tous les droits nécessaire à l'exploitation de leur image.

Non, on voit bien que ce n'est pas le débat des CC puisque cet aspect est très contraignant et les adeptes du "libre" voudraient ôter toutes les contraintes...

Il n'en demeure pas moins que c'est le photographe qui, en fixant une image, peut violer les droits des personnes ou de lieux photographiés. Et c'est vers lui que le plaignant, s'il le souhaite, aura la liberté  de se tournera un jour. Ce n'est pas le mutisme des CC à ce sujet qui aidera le photographe : en revanche, c'est le code civil qui l'obligera à prendre des responsabilités qu'il espèrerait ne pas avoir à prendre.

[stougard]

Voilà une interprétation osée du droit, et je ne conseille à personne de la suivre. Comme toujours, en cas de problème, les responsabilités sont recherchées, et celui qui permet une diffusion sans la contrôler est évidemment responsable (même si cette utilisation est frauduleuse, d'où l'importance de ne pas exposer sur son site, même en placardant « reproduction interdite », une photo dont on n'a pas tous les droits).

Je n'ai qu'une seule réponse :

http://fr.wikipedia.org/wiki/Fear,_uncertainty_and_doubt

[stougard]

Il n'en demeure pas moins que c'est le photographe qui, en fixant une image, peut violer les droits des personnes ou de lieux photographiés. Et c'est vers lui que le plaignant, s'il le souhaite, aura la liberté  de se tournera un jour. Ce n'est pas le mutisme des CC à ce sujet qui aidera le photographe : en revanche, c'est le code civil qui l'obligera à prendre des responsabilités qu'il espèrerait ne pas avoir à prendre.

L'action de photographier et celle d'utiliser l'image sont deux choses très différentes. Chacun étant responsable de ses actes devant la loi, le photographe est responsable d'avoir pris une image, il est responsable de l'avoir diffusé. Mais il n'est pas responsable de ce qu'autrui pourra en faire.

Tu parles du code civil, c'est bien. Mais parler du code civil sans le citer est nul et non avenu. Je t'invite à citer les lois au quelles tu fais référence en les accompagnant de préférence d'une jurisprudence.

En attendant, je reste innocent jusqu'à preuve du contraire.

[Reflexnumerick]

Je n'ai qu'une seule réponse :

http://fr.wikipedia.org/wiki/Fear,_uncertainty_and_doubt

wikipedia n'est pas une référence puisque les articles sont rédigés par tout un chacun sans contrôle aucun....c'est tout au plus et dans le meilleur des cas un outil de propagande bon marché adapté au web.

[P!erre]

L'action de photographier et celle d'utiliser l'image sont deux choses très différentes. Chacun étant responsable de ses actes devant la loi, le photographe est responsable d'avoir pris une image, il est responsable de l'avoir diffusé. Mais il n'est pas responsable de ce qu'autrui pourra en faire.

Tu parles du code civil, c'est bien. Mais parler du code civil sans le citer est nul et non avenu. Je t'invite à citer les lois au quelles tu fais référence en les accompagnant de préférence d'une jurisprudence.

En attendant, je reste innocent jusqu'à preuve du contraire.

Ah, je n'aurais pas cité les articles du Code Civil ? Eh bien, je recolle :

Réponse à la question en titre du fil :

- celle qui respecte le droit à l'image lorsque le sujet oblige le photographe. Il y a évidemment d'autres points à respecter, ils pourraient faire l'objet d'autres interventions ici ou ailleurs.

Entendu que la gestion des CC s'intéresse très peu (pour ne pas dire nullement) ce point du droit à l'image qui peut susciter un grand nombre de complications d'ordre juridique au photographe imprudent, chacun fait son choix.

Il faut imaginer qu'un procès peut survenir des années après avoir remis une image ici où là... et qu'il est tout à fait possible que les tribunaux durcissent le ton en cas de laisser-aller, laisser-aller quant au droit à l'image qui devient un peu la règle sur certains sites de distribution de photos.

En droit suisse, le droit à l'image est un droit de la personnalité, soit un droit absolu, protégé par l'article 28 du code civil. Cette disposition protège toute personne contre une atteinte illicite à sa personnalité. Une atteinte est illicite si elle n'est pas justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi.

Extrait du Code Civil Suisse :

Art. 28
1
Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice
pour sa protection contre toute personne qui y participe.
2
Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement
de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public,
ou par la loi.

Art. 28a
1
Le demandeur peut requérir le juge:
   1. d'interdire une atteinte illicite, si elle est imminente;
   2. de la faire cesser, si elle dure encore;
   3. d'en constater le caractère illicite, si le trouble qu'elle a créé
   subsiste.
2
Il peut en particulier demander qu'une rectification ou que le jugement
soit communiqué à des tiers ou publié.
3
Sont réservées les actions en dommages-intérêts et en réparation du
tort moral, ainsi que la remise du gain selon les dispositions sur la gestion
d'affaires.
Chacun est libre de consentir à une atteinte à son image, en acceptant la publication de sa photo dans un journal, par exemple. Le titulaire ne renonce pas pour autant à son droit, mais en autorise l'usage à des conditions spécifiées. Le consentement peut s'inscrire dans un rapport contractuel, comme un contrat de licence. Cela est fréquents dans le domaine publicitaire.

Il est regrettable que l'auteur du fil fasse une promotion régulière de la photographie "libre" sur ce site, et s'abstienne généralement de répondre de manière claire et exacte -ou à tout le moins plausible- juridiquement sur les aspects non résolus de la photographie "libre". Un peu d'objectivité serait bienvenue !

[leblayais]

à Stougard

Vos perpétuelles et vaines tentatives pour promouvoir vos conceptions de "votre information", de "votre culture" et de "votre liberté" se sont toutes soldées par des échecs cinglants. Vos photos ne suscitent qu'un "zéro commentaire" continuel et parfaitement justifié. Vous perdez votre temps ici et ailleurs (celui que vous devriez consacrer à votre employeur en échange de votre salaire ?).
Vos affirmations ne reposent sur aucune connaissance sérieuse de la photographie et de son secteur d'activité professionnel. Vos interventions sont navrantes, inappropriées et insultantes au sens propre comme au sens figuré vis-à-vis des gens qui connaissent ce métier. Vous êtes un pitoyable petit provocateur sans aucun talent, même pas celui de nous faire rire.

Je suis photographe professionnel, je pratique mon métier avec passion depuis de nombreuses années et j'ai souvent croisé des petits personnages insignifiants comme-vous qui tentent d'exister sans jamais y parvenir vraiment. Finalement peu importe, je vous engage à continuer à perdre votre temps et finalement votre vie comme un idiot.

Tout à fait d'accord avec vous.
Je rajouterai juste que ce genre de personnage n'existe que parcequ'il trouve des réponses à ses provocations sans intérêt. Ne jouer plus son jeu, il s'épuisera tout seul.

[stougard]

Ah, je n'aurais pas cité les articles du Code Civil ? Eh bien, je recolle :

L'usage habituel sur le forum est de se réferer aux textes de loi français.

Ceci étant dit, je ne vois rien dans ces textes qui me contredit.

[Reflexnumerick]

il est déja épuisé ... d'ailleurs la collecte de tous ses posts mis bout à bout est instructif : une suite d'incohérences, de contradictions et surtout son incompétence et inculture apparait très clairement. Donc l'intérêt a été de le laisser s'emporter par son ego démesuré et la bêtise qui en découle. 

[stougard]

il est déja épuisé ... d'ailleurs la collecte de tous ses posts mis bout à bout est instructif : une suite d'incohérences, de contradictions et surtout son incompétence et inculture apparait très clairement. Donc l'intérêt a été de le laisser s'emporter par son ego démesuré et la bêtise qui en découle. 

T'inquiete dont pas pour la grand mere, demain nous verrons les autres licences Libres, celles qui sont utilisables ou pas dans le domaine de la photographie.

En attendant, le message passe. L'article dans CI pourrait suivre un jour ... qui sait

[Reflexnumerick]

Le seul message qui passe est que les CC seront sous contrôle et certainement redéfinis dans l'espace européen d'ici peu en faveur bien entendu des droits d'auteur... mais ça nous le savons tous, n'est ce pas ? 

[JPSA]

Sortis de ta masturbation anal, tu as des trucs concrets à dire ?

C'est la journée de la poésie, amis poètes, bonjour  

Si ce ramage ressemble au plumage.....
http://www.youtube.com/watch?v=CvjbQfLmkUo

[Paco Balcon]

Stougard et Ignace vous êtes homozygotes non ?

[Jc.]

Sortis de ta masturbation anal, tu as des trucs concrets à dire ?

Put... "masturbation annale" !  ça pourrait interesser une co-pine, tu m'essplique ?